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202 résultats trouvés pour « obligations de la licence »

EDF annonce la création du comité consultatif international NUWARDTM (International NUWARDTM Advisory Board - INAB) qui aura pour fonction d'apporter des conseils sur le développement du petit réacteur modulaire (SMR) NUWARDTM. | EDF France

Les membres de l' INAB feront notamment des recommandations sur des thèmes tels que les attentes du marché, les applications potentielles, les business models associés, la gestion économique des centrales, la stratégie industrielle, les fonctions techniques, l' attribution de licences, les approches réglementaires et l' acceptation du public.

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Éthique et conformité : tous nos programmes | EDF France

La PECG porte aussi obligation aux dirigeants du Groupe de mettre en place dans leurs entités un dispositif prévoyant de former les collaborateurs aux règles du droit de la concurrence, de contrôler le respect des règles du droit de la concurrence par les collaborateurs et d' intégrer les règles du droit de la concurrence aux réflexions concernant la stratégie de l' entité.

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CHARTE RFR - MAJ 28022014

Ce dernier souhaitera alors logiquement une seconde source d' approvisionnement, qui pourra s' exprimer dans cadre de la négociation par exemple sous forme de cession de licence normalement rémunérée. 2 4... services afin de se préparer à une vraisemblable augmentation des obligations réglementaires en matière.

2019 rapport industries extractives

Le groupe EDF exploite des hydrocarbures par intermédiaire de sociétés du groupe Edison (ci après dénommé" Edison") ,qui détiennent des licences pour l' exploration et la production de gaz naturel et de pétrole brut en Italie et en Europe principalement... Elle concerne les sociétés comptant plus de 5 000 employés et les obligations figurent à l' article L 225- 102- 3 du Code de commerce français.

2020 rapport industries extractives edf

en Europe, au Moyen Orient et en Afrique où Edison détenait des licences pour l' exploration et la production de gaz naturel et de pétrole brut... Définition du projet On entend par projet les activités opérationnelles à titre de un contrat, d' une licence, d' une location, d' une concession individuelle ou de toute autre convention similaire.

Comptes consolidés au 31 décembre 2009

Les licences peuvent être révoquées, en cas de manquement aux obligations de la licence de distribution, avec un préavis de 25 ans. l' Allemagne Les réseaux de distribution dont EnBW est le concessionnaire lui appartiennent pour la durée de la concession. En cas de non- renouvellement de concession.

CGA - Prestations Intellectuelles

....................................................5 ARTICLE 9- QUELLES OBLIGATIONS LE TITULAIRE DOIT -IL RESPECTER S' IL A RECOURS À DES FOURNISSEURS OU DES SOUS- TRAITANTS... 38 ARTICLE 40- QUELLES OBLIGATIONS DES PARTIES DEMEURENT A LA FIN DU MARCHÉ... LES INFORMATIONS RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DU MARCHÉ Bien que la date de fin du Marché est précisée dans les CPA, celui -ci reste en vigueur jusqu' à complet achèvement des Prestations et la complète exécution des obligations du Titulaire.

CGA - Tertiaire & Prestation, Informatique & Télécommunications

Nonobstant la date de fin du Marché précisée dans les CPA, le Marché reste en vigueur jusqu' à complet achèvement des Prestations et apurement des obligations à la charge du Titulaire... 7- CHANGEMENT DE LA STRUCTURE DU TITULAIRE ET CESSION DU MARCHE Le Titulaire a l' obligation d' avertir l' Entreprise sans délai et de la tenir informée en cas de procédure de sauvegarde des entreprises en difficulté.

"Comptes consolidés au 31.12.2007"

Les licences peuvent être révoquées, en cas de manquement aux obligations de la licence de distribution, avec un préavis de 25 ans. Les biens relevant de cette activité sont inscrits en" Immobilisations en concessions des autres activités" .-L' Allemagne Les réseaux de distribution dont EnBW est le concessionnaire lui appartiennent pour la durée de la concession.

Comptes consolidés

Les licences peuvent être révoquées, en cas de manquement aux obligations de la licence de distribution. avec un préavis de 25 ans.

Comptes consolidés au 31.12.2006

Les licences peuvent être révoquées, en cas de manquement aux obligations de la licence de distribution, avec un préavis de 25 ans. Les réseaux sont inscrits en immobilisations du domaine propre et sont amortis sur leur durée d' utilité. -l' Allemagne Les réseaux de distribution dont EnBW est le concessionnaire lui appartiennent pour la durée de la concession.

L'apprentissage à Brennilis: Nos alternants témoignent | EDF France

Après mon Bac ES, je suis parti à Rennes pendant 3 ans dans cadre de une licence sciences de l' information communication... J' ai commencé par un Bac L' option allemand européen, pour ensuite suivre pendant trois ans une licence en sciences de l' information communication, comme Mickael... Je pense que quelques soit le métier, ce n' est pas une obligation d' avoir un véritable attrait pour le nucléaire.

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  3. Les actualités de la centrale nucléaire de Brennilis

L'apprentissage à Brennilis: Nos alternants témoignent | EDF France

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