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265 résultats trouvés pour «obligation pour le Client»

Conditions standard de livraison

les Conditions Standard de Livraison vous assurent l' accès aux prestations disponibles pour le Client... des prestations disponibles pour le Client et /... 1 Objet des Conditions Standard de Livraison Les Conditions Standard de Livraison ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Distributeur livre le Gaz au Client ainsi.

ENERGIe-NEWS n°24

comme l' explique l' enseigne Cultura qui a choisi une offre à prix fixe; ou à travers l' obtention de la récente qualification AFNOR d' EDF pour la réalisation des audits énergétiques réglementaires et son implication auprès de clients... EDF Entreprises est qualifiée pour accompagner ses clients dans la réalisation de leur audit énergétique selon les exigences de la norme NF EN 16247 et celles de la réglementation.

Le communiqué de presse

livraison des actions le 30 juin 2017 Emission d' obligations senior" Samouraï" pour 137 Mds ¥ (soit 1 1 Mds... EDF, n° 1 de la relation client dans le secteur" Entreprises de Service" Le 1er mars 2017, pour la deuxième année consécutive... edf.com.) EDF ne s' engage pas et n' a pas l' obligation de mettre à jour les informations de nature prévisionnelle contenues dans ce docu ment pour refléter les faits et circonstances postérieurs à la date de cette présentation.

Convention d'ouverture de compte de titres financiers nominatifs purs

que pour la gestion de sa relation avec son client. que les personnes morales émettrices sont autorisées à agir en qualité de teneur de compte conservat eur pour les titres financiers inscrits en nominatif pur... o Le service de tenue de compte conservation des instruments financiers dét enus par le Titulaire pour ses titres inscrits sous la forme nominative pure; et /

Convention d'ouverture de compte de titres financiers nominatifs purs

que pour la gestion de sa relation avec son client. que les personnes morales émettrices sont autorisées à agir en qualité de teneur de compte conservateur pour les titres financiers inscrits en nominatif pur... o Le service de tenue de compte conservation des instruments financiers détenus par le Titulaire pour ses titres inscrits sous la forme nominative pure; et /

Brochure de convocation à l'AG du 22 juillet 2021

une accélération des règlements aux fournisseurs et des facilités de paiement accordées aux clients PME en France; l' élargissement des engagements pour le climat avec des objectifs rehaussés de réduction des émissions directes et indirectes de CO2; l' adoption d'" une Raison d' être" par l' Assemblée générale des actionnaires en 2020 déclinée en 16 engagements RSE ;une forte accélération et un rehaussement de l' objectif 2030 dans les énergies renouvelables avec une capacité renouvelable 4 installée visée à 60 GW nets à l' horizon 2030; une contribution majeure à la production bas carbone grâce à nucléaire et au déploiement du Plan Excell ;le succès des offres de marché côté Clients et Services avec une accélération dans la mobilité électrique et des premiers contrats en matière de hydrogène.

Brochure de convocation à l'AG du 6 mai 2021

une accélération des règlements aux fournisseurs et des facilités de paiement accordées aux clients PME en France; l' élargissement des engagements pour le climat avec des objectifs rehaussés de réduction des émissions directes et indirectes de CO2; l' adoption d'" une Raison d' être" par l' Assemblée générale des actionnaires en 2020 déclinée en 16 engagements RSE ;une forte accélération et un rehaussement de l' objectif 2030 dans les énergies renouvelables avec une capacité renouvelable 4 installée visée à 60 GW nets à l' horizon 2030; une contribution majeure à la production bas carbone grâce à nucléaire et au déploiement du Plan Excell ;le succès des offres de marché côté Clients et Services avec une accélération dans la mobilité électrique et des premiers contrats en matière de hydrogène.

Brochure de convocation à l'AG du 6 mai 2021

une accélération des règlements aux fournisseurs et des facilités de paiement accordées aux clients PME en France; l' élargissement des engagements pour le climat avec des objectifs rehaussés de réduction des émissions directes et indirectes de CO2; l' adoption d'" une Raison d' être" par l' Assemblée générale des actionnaires en 2020 déclinée en 16 engagements RSE ;une forte accélération et un rehaussement de l' objectif 2030 dans les énergies renouvelables avec une capacité renouvelable 4 installée visée à 60 GW nets à l' horizon 2030; une contribution majeure à la production bas carbone grâce à nucléaire et au déploiement du Plan Excell ;le succès des offres de marché côté Clients et Services avec une accélération dans la mobilité électrique et des premiers contrats en matière de hydrogène.

Agreement for opening a directly registered financial securities account

que pour la gestion de sa relation avec son client. together with the respective rights and obligations of each of the Parties. Article 2... Appendix 4" Power of attorney form" Hereinafter the" Agreement", which contains all of the rights and obligations of each of the Parties. Article 3... Nonetheless, BNP Paribas Securities Services remains required to comply with the professional obligations pertaining to it by virtue of its status without the possibility of the Issuer' s responsibility being incurred in the event of default. Article 4.

The 2018 EMTN Base Prospectus

De leur côté, les clients aspirent à être de plus en plus acteurs de leur consommation, et les territoires acteurs de leur politique énergétique... en particulier numériques, aux clients, et contribuer ainsi à l' efficacité énergétique et à la sécurité d' approvisionnement; s' inscrire dans la durée... S' agissant des clients particuliers, le Groupe EDF propose et continue de développer une gamme de services énergétiques numériques, commercialisée en France et dans" les pays coeurs européens" (Royaume Uni, Italie, Belgique.

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