Résultats

La résiliation dans les cas décrits en (i) entraîne l' obligation pour le Client de payer les pénalités de résiliation indiquées en B.) (ii) à l' initiative du Client... Cette résiliation entraîne l' obligation pour le Client de payer les pénalités de résiliation indiquées en B.) (iii) à l' initiative de l'une ou autre des Parties.

La résiliation dans les cas décrits en (i) entraîne l' obligation pour le Client de payer les pénalités de résiliation indiquées en B.) (ii) à l' initiative du Client... Cette résiliation entraîne l' obligation pour le Client de payer les pénalités de résiliation indiquées en B.) (iii) à l' initiative de l'une ou autre des Parties.

que celles prévues au Contrat. La résiliation dans les cas décrits en (i) entraîne l' obligation pour le Client de payer les frais de résiliation indiqués en B... B) Conséquences de la résiliation anticipée (i) La résiliation anticipée du Contrat entraîne l' obligation pour le Client de payer l' intégralité du gaz naturel livré jusqu' à jour de la résiliation.

La résiliation dans les cas décrits en (i) entraîne l' obligation pour le Client de payer les frais de résiliation indiqués en B.) (ii) à l' initiative du Client... B) Conséquences de la résiliation anticipée (i) La résiliation anticipée du Contrat entraîne l' obligation pour le Client de payer l' intégralité du gaz naturel livré jusqu' à jour de la résiliation.

La résiliation dans les cas décrits en (i) entraîne l' obligation pour le Client de payer les frais de résiliation indiqués en B.) (ii) à l' initiative du Client... B) Conséquences de la résiliation anticipée (i) La résiliation anticipée du Contrat entraîne l' obligation pour le Client de payer l' intégralité du gaz naturel livré jusqu' à jour de la résiliation.

que celles prévues au Contrat. La résiliation dans les cas décrits en (i) entraîne l' obligation pour le Client de payer les frais de résiliation indiqués en B... B) Conséquences de la résiliation anticipée (i) La résiliation anticipée du Contrat entraîne l' obligation pour le Client de payer l' intégralité du gaz naturel livré jusqu' à jour de la résiliation.

conduiraient EDF à se voir imposer l' obligation de constituer des stocks complémentaires pour couvrir les besoins de ses clients... que celles prévues au Contrat. La résiliation dans les cas décrits en (i) entraîne l' obligation pour le Client de payer les frais de résiliation indiqués en B... B) Conséquences de la résiliation anticipée (i) La résiliation anticipée du Contrat entraîne l' obligation pour le Client de payer l' intégralité du gaz naturel livré jusqu' à jour de la résiliation.

b) Conséquences de la résiliation La résiliation du Contrat entraîne l' obligation pour le Client de payer l' intégralité du gaz naturel livré jusqu' à jour de la résiliation ainsi... La résiliation du Contrat entraîne l' obligation pour le Client de payer l' intégralité du gaz naturel livré jusqu' à jour de la résiliation ainsi que les frais de résiliation prévus à l' Article XI. 2 b) des présentes Conditions Générales de Vente.

conduiraient EDF à se voir imposer l' obligation de constituer des stocks complémentaires pour couvrir les besoins de ses clients... La résiliation dans les cas décrits en (i) entraîne l' obligation pour le Client de payer les frais de résiliation indiqués en B.) (ii) à l' initiative du Client... B) Conséquences de la résiliation anticipée (i) La résiliation anticipée du Contrat entraîne l' obligation pour le Client de payer l' intégralité du gaz naturel livré jusqu' à jour de la résiliation.

conduiraient EDF à se voir imposer l' obligation de constituer des stocks complémentaires pour couvrir les besoins de ses clients... que celles prévues au Contrat. La résiliation dans les cas décrits en (i) entraîne l' obligation pour le Client de payer les frais de résiliation indiqués en B... B) Conséquences de la résiliation anticipée (i) La résiliation anticipée du Contrat entraîne l' obligation pour le Client de payer l' intégralité du gaz naturel livré jusqu' à jour de la résiliation.