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896 résultats trouvés pour « objet du Contrat »

Le groupe EDF inaugure la centrale solaire photovoltaïque d'Aramon et le "Cleantech Booster", un accélérateur pour les entreprises innovantes des cleantech | EDF France

Soulignées par le Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire, ces réalisations s' inscrivent dans une démarche plus globale initiée par EDF et ses partenaires, la Cleantech Vallée, et qui a fait l' objet d' un Contrat de Transition Ecologique (CTE), signé avec l' Etat en décembre 2018 .Créée par des partenaires publics et privés, cette association permet d' inscrire le territoire dans des projets d' avenir, portés par la croissance écologique et solidaire et créateurs d' emplois.

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EDF annonce le lancement et les modalités d'une augmentation de capital avec maintien du droit préférentiel de souscription d'un montant d'environ 4 milliards d'euros | EDF France

L' émission des Actions Nouvelles (autres que celles faisant l' objet de l' Engagement de Souscription) fait l' objet d' un contrat de garantie en date du 6 mars 2017 entre la Société et un syndicat bancaire dirigé par BNP Paribas, HSBC Bank plc, J P Morgan Securities plc et Société Générale en tant que Coordinateurs Globaux Associés, Barclays Bank PLC, Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, Merrill Lynch International, Morgan Stanley & Co International plc et Natixis en tant que Teneurs de Livre Associés et Banca IMI S. p A .,Banco Santander, S A, Crédit Industriel et Commercial, Mediobanca- Banca di Credito Finanziario S. p A .,MUFG Securities EMEA plc, Oddo & Cie et RBC Europe Limited en tant que Co- Teneurs de Livre.

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Programme de rachat d'actions Réaffectation d'actions auto-détenues à un nouvel objectif | EDF France

Le Président Directeur Général, agissant sur délégation du Conseil d' administration, a décidé le 23 décembre 2019 de procéder, dans cadre de programme de rachat autorisé par l' Assemblée générale, à la réaffectation de 3 646 913 actions EDF initialement affectées au contrat de liquidité 1 ainsi que de 50 594 actions affectées à une offre réservée aux salariés de 2007, objectif devenu sans objet, soit un total de 3 697 507 actions à l' objectif de réduction de capital par annulation desdites actions.

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cgv electricite card cart 1er janvier 2016 v1

II- OBJET DU CONTRAT Le Contrat a pour objet de définir les conditions de fourniture d' Électricité par EDF en vue de l' alimentation du ou des PDL du ou des Site du Client indiqués dans les conditions particulières et pour lesquels le Client a souscrit un CARD / CART... Toute création, modification ou évolution de ces impôts, taxes ou contributions de toute nature sera applicable de plein droit au Contrat en cours de exécution et fera, cas échéant, l' objet d' une information générale.

cgv electricite card cart 01012021

II- OBJET DU CONTRAT Le Contrat a pour objet de définir les conditions de fourniture d' Électricité par EDF en vue de l' alimentation du ou des PDL du ou des Site du Client indiqué (s) dans les conditions particulières et pour lesquels le Client a souscrit un CARD / CART... Toute création, modification ou évolution de ces impôts, taxes ou contributions de toute nature sera applicable de plein droit au Contrat en cours de exécution et fera, cas échéant, l' objet d' une information générale.

cgv gaz 18012017

II. OBJET DU CONTRAT Le Contrat a pour objet la fourniture et la mise à disposition par EDF du gaz naturel au Point de Livraison pour la consommation du Site indiqué (s) dans les Conditions Particulières de Vente et selon les modalités fixées dans le Contrat... Toute création, modification ou évolution de ces impôts, taxes ou contributions de toute nature sera applicable de plein droit au Contrat en cours de exécution et fera, cas échéant, l' objet d' une information générale.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2018

Ces contrats de location font l' objet d' une analyse au regard des situations décrites et indicateurs fournis par la norme IAS 17 afin de déterminer s' il s' agit de contrats de location simple ou de contrats de location-financement... le rapport entre la durée des contrats des actifs loués et la durée de vie des actifs objets de ces contrats; le total des paiements futurs actualisés rapporté à la juste valeur de l' actif financé; l' existence d' un transfert de propriété à issue de contrat de location; l' existence d' une option d' achat favorable; la nature spécifique de l' actif loué.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2017

Ces contrats de location font l' objet d' une analyse au regard des situations décrites et indicateurs fournis par la norme IAS 17 afin de déterminer s' il s' agit de contrats de location simple ou de contrats de location... le rapport entre la durée des contrats des actifs loués et la durée de vie des actifs objets de ces contrats; le total des paiements futurs actualisés rapporté à la juste valeur de l' actif financé; l' existence d' un transfert de propriété à issue de contrat de location; l' existence d' une option d' achat favorable; la nature spécifique de l' actif loué.

cgv_pour_la_fourniture_et_la_mise_a_disposition_de_gaz_naturel_1er_decembre_2015.pdf

II. OBJET DU CONTRAT Le Contrat a pour objet la fourniture et la mise à disposition par EDF du gaz naturel au Point de Livraison pour la consommation du (des) Site indiqué (s) dans les Conditions Particulières de Vente et selon les modalités fixées dans le Contrat... scission ou apport partiel d' actif,) ou de fermeture définitive d' un ou plusieurs Site objet du Contrat (ci.

Cogénération - Conditions particulières

turbines, générateurs, chaudières de récupération) de l' installation objet du Contrat sont neufs et n' ont jamais fonctionné dans un cadre commercial ou industrie. Le producteur s' engage à en apporter la preuve sur simple demande de l' acheteur.

case 7 pdf 1

Article I Objet du Contrat Le présent contrat d' achat (ci... Installations raccordées en HTB Installations raccordées en HTA ayant une puissance supérieure ou égale à 250 kVA Installations raccordées en HTA ayant une puissance inférieure à 250 kVA Installations raccordées en BT ayant une puissance supérieure à 36 kVA Installations raccordées en BT ayant une puissance inférieure ou égale à 36 kVA Index non télérelevés Lorsque l' installation objet du Contrat est raccordée au même point de livraison.

FAQ EDF Collectivités - A quoi sert le chèque énergie ?

Le chèque énergie est utilisé pour tout type de dépenses en matière de énergie (facture, travaux d' efficacité énergétique dans le logement...) .Destiné à toucher une cible de 4 millions de ménages, le dispositif est de abord expérimenté sur quelques territoires en 2016 et 2017. Cette expérimentation fera l' objet d' un rapport d' évaluation fin 2017, avant la généralisation du chèque énergie début 2018.

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01/01/2018, hausse de l'acheminement compensée par EDF

Dans cadre de "un Contrat Unique" en Offre de Marché regroupant fourniture (d' électricité ou de gaz), et acheminement sur la même facture, EDF, comme la plupart des fournisseurs, assure pour compte de Gestionnaire de Réseau de Distribution (GRD) une partie de la relation contractuelle avec ses clients: gestion des dossiers des utilisateurs, souscription et modification des paramètres tarifaires, accueil téléphonique, facturation et recouvrement des factures, etc.

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Les salaires chez EDF

Tous les stages d' une durée supérieure à deux mois consécutifs font l' objet d' une gratification... Votre rémunération dépendra de la nature de votre contrat (apprentissage ou professionnalisation), de votre âge, du diplôme que vous préparez et de l' année de votre formation... Les congés Ces droits varient selon que vous êtes en contrat d' apprentissage ou de professionnalisation.

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Alternance - Appui administratif et Gestion budgétaire - 2ème année de BTS ou Licence Gestion H/F (2021-22683) | EDF France

Principales caractéristiques de l' offre d' emploi Type de contrat... -Suivre au plus près les évolutions technologiques dans les domaines des objets connectés et la data pour mettre à point les outils plus performants à service de l' entreprise... -Edition états budgétaires à partir de SAP (en fonction de droits possibles) ou des états émis par le Pilote de la Performance du département: édition bi- mensuelle des réalisations / engagements par objet de gestion- après quelques temps et évaluation: contrôles DA et facturation.

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Résilier | EDF Guadeloupe

Vous souhaitez résilier votre contrat d' électricité... Modalités actuelles de paiement de ce contrat... En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

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Grands Projets MDE | EDF Guadeloupe

un projet de contrat entre EDF SEI et le porteur de projet qui a pour objet la compensation des surcoûts de production évités par le projet. La contractualisation peut être longue et structurante.

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Résilier votre contrat | EDF Réunion

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MENTIONS LEGALES | Exaion

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