Résultats

254 résultats trouvés pour «objet du Contrat»

CP EDF_Le groupe EDF inaugure la centrale solaire photovoltaïque d'Aramon et Cleantech Booster

la Cleantech Vallée, et qui a fait l' objet d' un Contrat de Transition Ecologique (CTE. signé avec l' Etat en décembre 2018.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2018

Ces contrats de location font l' objet d' une analyse au regard des situations décrites et indicateurs fournis par la norme IAS 17 afin de déterminer s' il s' agit de contrats de location simple ou de contrats de location-financement... le rapport entre la durée des contrats des actifs loués et la durée de vie des actifs objets de ces contrats; le total des paiements futurs actualisés rapporté à la juste valeur de l' actif financé; l' existence d' un transfert de propriété à issue de contrat de location; l' existence d' une option d' achat favorable; la nature spécifique de l' actif loué.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2017

Ces contrats de location font l' objet d' une analyse au regard des situations décrites et indicateurs fournis par la norme IAS 17 afin de déterminer s' il s' agit de contrats de location simple ou de contrats de location... le rapport entre la durée des contrats des actifs loués et la durée de vie des actifs objets de ces contrats; le total des paiements futurs actualisés rapporté à la juste valeur de l' actif financé; l' existence d' un transfert de propriété à issue de contrat de location; l' existence d' une option d' achat favorable; la nature spécifique de l' actif loué.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

Le montant des charges prévisionnelles de Service Public de l' Électricité a été évalué par la CRE à 6 3 milliards d' euros à titre de l' année 2015, dont 39 % correspondent aux charges liées à la filière photovoltaïque... Au niveau Groupe, l' indicateur" nombre de jours moyen d' absences" est la somme des absences pour maladies.

Vous avez reçu une facture EDF papier malgré l'option Facture électronique ? | EDF France

Sachez également que si une facture doit faire l' objet d' une vérification manuelle préalable à son envoi, vous la recevez par courrier.

  1. Edf.fr
  2. Entreprises
  3. FAQ Entreprises
  4. Facture
  5. La Facture électronique

Fin des tarifs réglementés de vente d'électricité | EDF Entreprises

Si vous disposez d' un tarif réglementé de vente d' électricité avec une puissance souscrite strictement supérieure à 36 kVA, votre contrat sera automatiquement résilié le 31 décembre 2015, conformément à l' article L 337- 9 du Code de l' Energie... La différence entre un contrat au tarif réglementé et une offre de marché réside dans la fixation des prix.

  1. Edf.fr
  2. Entreprises
  3. Le mag
  4. Le Mag Entreprises
  5. Décryptage du marché de l'énergie

Transfert de siège social : les démarches à ne pas oublier ! - EDF Entreprises

Cette modification des statuts doit faire l' objet d' une assemblée générale extraordinaire, mais la loi peut prévoir des dérogations... L' occasion d' optimiser vos contrats d' énergie avec EDF Entreprises. Contrat garanti, contrat expert... À vous de choisir parmi toutes nos et/ou... À noter: vous devez alors fournir un justificatif de jouissance de vos nouveaux locaux (contrat de bail ou de moins de 3 mois, par exemple.

  1. Edf.fr
  2. Entreprises
  3. Le mag
  4. Le Mag Entreprises
  5. Conseils énergie & compétitivité

Prix du gaz naturel : quelles évolutions en 2019 ?

Au 1er avril 2019, le tarif réglementé du transport du gaz naturel a fait l' objet d' une évolution comme chaque année... Découvrir le Contrat Gaz Durable.

  1. Edf.fr
  2. Entreprises
  3. Le mag
  4. Le Mag Entreprises
  5. Décryptage du marché de l'énergie

Conditions standard de livraison

Associées au Contrat de Fourniture que vous avez conclu avec votre Fournisseur, elles vous permettent d' être alimenté en Gaz... Contrat d' Acheminement: contrat conclu entre le Distributeur et un Fournisseur en application duquel le Distributeur réalise l' acheminement du Gaz. Contrat de Fourniture: contrat conclu entre le Client et un Fournisseur en application duquel le Fournisseur vend une quantité de Gaz au Client.

Comprendre la réforme du stockage du gaz 2018 - EDF Entreprises

A issue de enchères, la différence positive ou négative entre le montant des enchères et le revenu autorisé fait l' objet d' une compensation, qui est prélevée ou versée via l' instauration d' un terme tarifaire dédié dans le tarif de transport pour l' année concernée... vous avez souscrit, auprès de EDF Entreprises, un contrat à prix fixe, y compris en cas de évolution des tarifs d' acheminement (tarif de distribution et tarif de transport.

  1. Edf.fr
  2. Entreprises
  3. Le mag
  4. Le Mag Entreprises
  5. Décryptage du marché de l'énergie

Saisissez votre texte :
Haut de page