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389 résultats trouvés pour «objet du Contrat»

cgv_pour_la_fourniture_et_la_mise_a_disposition_de_gaz_naturel_1er_decembre_2015.pdf

II. OBJET DU CONTRAT Le Contrat a pour objet la fourniture et la mise à disposition par EDF du gaz naturel au Point de Livraison pour la consommation du (des) Site indiqué (s) dans les Conditions Particulières de Vente et selon les modalités fixées dans le Contrat... scission ou apport partiel d' actif,) ou de fermeture définitive d' un ou plusieurs Site objet du Contrat (ci.

Cogénération - Conditions particulières

turbines, générateurs, chaudières de récupération) de l' installation objet du Contrat sont neufs et n' ont jamais fonctionné dans un cadre commercial ou industrie. Le producteur s' engage à en apporter la preuve sur simple demande de l' acheteur.

Photovoltaïque - Conditions générales

Article I Objet du Contrat Le présent contrat d' achat (ci... Installations raccordées en HTB Installations raccordées en HTA ayant une puissance supérieure ou égale à 250 kVA Installations raccordées en HTA ayant une puissance inférieure à 250 kVA Installations raccordées en BT ayant une puissance supérieure à 36 kVA Installations raccordées en BT ayant une puissance inférieure ou égale à 36 kVA Index non télérelevés Lorsque l' installation objet du Contrat est raccordée au même point de livraison.

case 7 pdf 1

Article I Objet du Contrat Le présent contrat d' achat (ci... Installations raccordées en HTB Installations raccordées en HTA ayant une puissance supérieure ou égale à 250 kVA Installations raccordées en HTA ayant une puissance inférieure à 250 kVA Installations raccordées en BT ayant une puissance supérieure à 36 kVA Installations raccordées en BT ayant une puissance inférieure ou égale à 36 kVA Index non télérelevés Lorsque l' installation objet du Contrat est raccordée au même point de livraison.

Biogaz et méthanisation - Conditions générales

Article I- Objet du Contrat Le présent contrat d' achat (ci... Lorsque l' installation objet du présent contrat est éligible à la prime à l' efficacité énergétique Pe et /... Article XVII- Données personnelles Les données recueillies par l' acheteur font l' objet d' un traitement informatique ayant pour finalité la gestion et l' exécution du Contrat.

Eolien - Conditions générales

Article I- Objet du Contrat Le présent contrat d' achat (ci... Article XVI- Données personnelles Les données recueillies par l' acheteur font l' objet d' un traitement informatique ayant pour finalité la gestion et l' exécution du Contrat.

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Article I- Objet du Contrat Le présent contrat d' achat (ci... Article XVI- Données personnelles Les données recueillies par l' acheteur font l' objet d' un traitement informatique ayant pour finalité la gestion et l' exécution du Contrat.

case 6 pdf 1

Article I- Objet du contrat Le présent contrat précise les conditions techniques et tarifaires de fourniture à l' acheteur... Le producteur prend les mesures nécessaires pour transmettre directement ou faire transmettre à l' acheteur, par le gestionnaire du réseau public auquel est raccordée l' installation objet du présent contrat, les informations relatives au comptage de l' électricité produite par celle -ci.

Incinération de déchets ménagers - Conditions générales

Article I- Objet du contrat Le présent contrat précise les conditions techniques et tarifaires de fourniture à l' acheteur... par le gestionnaire du réseau public auquel est raccordée l' installation objet du présent contrat... VI- 3 Options de fourniture à point de livraison Les producteurs dont les consommations d' énergie électrique se limitent à celles des auxiliaires de l' installation objet du présent contrat s' engagent à fournir à l' acheteur.

Cogénération - Conditions générales

Objet du Contrat Le présent contrat d' achat (ci... Article XVII- Données personnelles Les données recueillies par l' acheteur font l' objet d' un traitement informatique ayant pour finalité la gestion et l' exécution du Contrat... Hiver incomplet Calcul de A Dans cas de une installation rénovée ayant fait l' objet d' un calcul de A à cours de même hiver dans cadre de un précédent contrat.

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