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272 résultats trouvés pour « objet de la signature d'une lettre »

cgv gaz 18012017

Si les modifications de Capacités sont acceptées par les Exploitants de Réseau, elles donneront lieu à révision de la part fixe (abonnement ou terme fixe) prévue aux Conditions Particulières de Vente et feront l' objet de la signature d' une lettre avenant. V ENTRÉE EN VIGUEUR ET PRISE D' EFFET Le Contrat est conclu à sa date de signature par les Parties.

cgv gaz naturel non residents 20171003

Si les modifications de Capacités sont acceptées par les Exploitants de Réseau, elles donneront lieu à révision de la part fixe (abonnement ou terme fixe) prévue aux Conditions Particulières de Vente et feront l' objet de la signature d' une lettre avenant. V ENTRÉE EN VIGUEUR ET PRISE D' EFFET Le Contrat est conclu à sa date de signature par les Parties.

cgv gaz 01062017

Si les modifications de Capacités sont acceptées par les Exploitants de Réseau, elles donneront lieu à révision de la part fixe (abonnement ou terme fixe) prévue aux Conditions Particulères de Vente et feront l' objet de la signature d' une lettre avenant. V ENTRÉE EN VIGUEUR ET PRISE D' EFFET Le Contrat est conclu à sa date de signature par les Parties.

CGA - Petites Commandes

ART. 2- OBJET DE LA COMMANDE Se reporter à la Commande... Toute modification apportée à la Commande doit faire l' objet d' un avenant écrit... son cachet et la signature d' un représentant dûment habilité en précisant le nom et la qualité de celui... CGA Petites Commandes © EDF 2015 CONDITIONS GENERALES D' ACHAT Version n° 2 6 du 29 septembre 2020 Page 3/20 Les signatures apposées sur la Commande par les Parties sont la représentation de leur consentement.

CGA - Petites Commandes

ART. 2- OBJET DE LA COMMANDE Se reporter à la Commande... Toute modification apportée à la Commande doit faire l' objet d' un avenant écrit... son cachet et la signature d' un représentant dûment habilité en précisant le nom et la qualité de celui... CGA Petites Commandes © EDF 2015 CONDITIONS GENERALES D' ACHAT Version n° 2 4 du 14 novembre 2019 Page 3/20 Les signatures apposées sur la Commande par les Parties sont la représentation de leur consentement.

CGA simplifiées - Informatique & Technique, Tertiaire & Prestation

4 Art. 3- OBJET DU MARCHÉ... son cachet et la signature d' un représentant dûment habilité en précisant le nom et la qualité de celui... Les signatures apposées sur le marché par les Parties sont la représentation de leur consentement. Les Parties conviennent que le marché signé avec une signature manuscrite numérisée ou avec une signature électronique sécurisée, a la même valeur probante qu' un marché signé avec une signature manuscrite originale.

cgv_pour_la_fourniture_et_la_mise_a_disposition_de_gaz_naturel_1er_decembre_2015.pdf

Si les modifications de Capacités sont acceptées par les Exploitants de Réseau, elles donneront lieu à révision de l' abonnement prévu aux Conditions Particulères de Vente et feront l' objet de la signature d' une lettre avenant. V ENTRÉE EN VIGUEUR ET PRISE D' EFFET Le Contrat est conclu à sa date de signature par les Parties.

Eolien - Conditions générales

Il souhaite vendre à l' acheteur l' électricité produite à partir de cette installation dans cadre de la législation et de la réglementation relative à l' obligation d' achat en vigueur à la date de signature du présent contrat... après" l' Arrêté,") dans sa rédaction en vigueur à la date de signature du présent contrat.

case 1 pdf 1

Il souhaite vendre à l' acheteur l' électricité produite à partir de cette installation dans cadre de la législation et de la réglementation relative à l' obligation d' achat en vigueur à la date de signature du présent contrat... après" l' Arrêté,") dans sa rédaction en vigueur à la date de signature du présent contrat.

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