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380 résultats trouvés pour « objet de garanties »

Questions / réponses sur le renforcement de la surveillance | EDF France

De plus, chaque fiche d' anomalie émise par AREVA fait l' objet d' une revue par EDF... La reprise de fabrication ne pourra être envisagée qu' à vu de l' ensemble des résultats obtenus sous réserve de l' autorisation préalable donnée par EDF au regard des garanties et démonstrations de maîtrise apportées par AREVA.

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  6. Le renforcement de la surveillance

EDF annonce le lancement et les modalités d'une augmentation de capital avec maintien du droit préférentiel de souscription d'un montant d'environ 4 milliards d'euros | EDF France

L' émission des Actions Nouvelles (autres que celles faisant l' objet de l' Engagement de Souscription) fait l' objet d' un contrat de garantie en date du 6 mars 2017 entre la Société et un syndicat bancaire dirigé par BNP Paribas, HSBC Bank plc, J P Morgan Securities plc et Société Générale en tant que Coordinateurs Globaux Associés, Barclays Bank PLC, Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, Merrill Lynch International, Morgan Stanley & Co International plc et Natixis en tant que Teneurs de Livre Associés et Banca IMI S. p A .,Banco Santander, S A, Crédit Industriel et Commercial, Mediobanca- Banca di Credito Finanziario S. p A .,MUFG Securities EMEA plc, Oddo & Cie et RBC Europe Limited en tant que Co- Teneurs de Livre.

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EDF annonce le succès de son augmentation de capital avec maintien du droit préférentiel de souscription d'un montant d'environ 4 milliards d'euros | EDF France

Dans cadre de contrat de garantie, la Société a consenti un engagement d' abstention de 180 jours calendaires suivants la date de règlement livraison des Actions Nouvelles (sous réserve de certaines exceptions... L' émission des Actions Nouvelles (autres que celles faisant l' objet de l' engagement de souscription de l' Etat français) a été garantie par un syndicat bancaire dirigé par BNP Paribas, HSBC Bank plc, J P Morgan Securities plc et Société Générale en tant que Coordinateurs Globaux, Teneurs de Livre et Chefs de File Associés, Barclays Bank PLC, Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, Merrill Lynch International, Morgan Stanley & Co International plc et Natixis en tant que Teneurs de Livre Associés et Banca IMI S. p A .,Banco Santander, S A, Crédit Industriel et Commercial, Mediobanca- Banca di Credito Finanziario S. p A .,MUFG Securities EMEA plc, Oddo & Cie et RBC Europe Limited en tant que Co- Teneurs de Livre.

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ipid edf pro 2019 v 09 01 2020 v finale

ASSISTANCE DEPANNAGE ENTREPRISE Ce document d' information présente un résumé des principales garanties et exclusions du produit... Il s' agit d' un contrat d' assistance qui a pour objet d' apporter au client EDF Entreprise pour son local immobilier à usage professionnel (y compris les annexes closes.

cg ca5005221 ad v5bis

OBJET Les garanties du Contrat ASSISTANCE DÉPANNAGE EDF ENTREPRISES consistent, selon l' offre souscrite, et lorsque l'un des Évènements générateurs ci dessous intervient. -Panne d' électricité, -Fuite d' eau, -Engorgement, -Fuite de gaz, -Panne d' un Appareil de Chauffage ou d' un Appareil de Climatisation, -Bris de vitre- Problème de Serrure, à fournir au Client en Situation de urgence.

Contrat Sortie de Tarif - Fiche descriptive - EDF Collectivités

Support: le client bénéficie de la facture électronique, qui offre toutes les garanties de stockage et d' accessibilité depuis l' Espace Client... Si le site du Client ne fait toujours pas l' objet d' un marché attribué par le Client à la date d' échéance du présent Contrat, celui -ci pourra à titre exceptionnel continuer à s' appliquer le temps que le Client prenne les mesures nécessaires.

CGA - Production & Ingenierie

31 1 -Le Titulaire accorde différents types de garanties contractuelles Sans préjudice des garanties légales applicables, les Parties conviennent que la Prestation fait l' objet de garanties contractuelles de part de Titulaire... font l' objet d' une garantie de bonne conservation dont la durée est fixée dans les CPA.

CGA simplifiées - Production & Ingenierie

étant précisé de part que les réserves non levées ne font pas l' objet d' une garantie... ART. 69- GARANTIES Sans préjudice des garanties légales applicables, la Prestation fait l' objet d' une garantie contractuelle de part de Titulaire, dont les modalités figurent ci dessous... comme objet de la garantie dans le cahier des charges.

Télécharger la note d'opération 2008 mise à la disposition des personnels et anciens personnels du groupe EDF

Faisant l' objet de garanties (1... Sans garanties / ne faisant pas l' objet de sûretés réelles Total Total de la dette non courante (hors part à moins de 1 an. Faisant l' objet de garanties (1... Sans garanties / ne faisant pas l' objet de sûretés réelles Total Capitaux propres... (2) Les dettes faisant l' objet de sûretés réelles sont couvertes par des actifs donnés en garantie (biens corporels ou titres consolidés.

Comptes consolidés resumés du semestre clos le 30 juin 2011

31 / 33 GROUPE EDF- COMPTES CONSOLIDES RESUMES AU 30 JUIN 2011 23 2 1 Engagements reçus liés à l' exploitation Les livraisons d' électricité effectuées par EDF aux opérateurs dans cadre de la loi NOME font l' objet d' une garantie autonome à première demande. Le montant de cette garantie, toutes taxes comprises.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

Les livraisons d' électricité effectuées par EDF aux opérateurs dans cadre de la loi NOME font l' objet d' une garantie autonome à première demande. Le 36 2 2 Engagements liés au financement Ils correspondent au montant global des lignes de crédit dont dispose EDF auprès de différentes banques. 36 3 36 3 1 Autres natures d' engagements Engagements de livraison d' électricité contreparties qui y avaient souscrit.

Un réseau de chaleur alimenté par la mer - La Seyne-sur-Mer

En termes de mix énergétique, le réseau de la Seyne sur Mer associe les calories apportées par l' eau de mer aux pompes à chaleur des bâtiments raccordés, complétées à besoin par des chaudières gaz décentralisées- le gaz utilisé pour 7 % faisant l' objet d' attestations de garantie d' origine certifiant qu' une quantité équivalente de biométhane a été injectée sur le réseau.

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Résilience : quand les territoires se mobilisent ! | EDF

"Parce qu' elle se nourrit de la nature, des ressources et de la structure propres à chaque territoire, la résilience doit toujours faire l' objet d' une approche sur mesure, explique Clara Villar, coordinatrice de la convention alpine et de la Suera (Stratégie de l' Union européenne pour la région alpine) et facilitatrice en intelligence collective.

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Résilience : quand les territoires se mobilisent ! | EDF

"Parce qu' elle se nourrit de la nature, des ressources et de la structure propres à chaque territoire, la résilience doit toujours faire l' objet d' une approche sur mesure, explique Clara Villar, coordinatrice de la convention alpine et de la Suera (Stratégie de l' Union européenne pour la région alpine) et facilitatrice en intelligence collective.

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Après un cyclone - EDF Guadeloupe

Suite à un cyclone, des arbres arrachés, des branches cassées ou d' autres objets peuvent venir se mettre à contact de lignes: redoublez de prudence si vous devez réaliser des travaux à proximité... Cette déclaration peut préserver les droits du sinistré si son assurance multirisques habitation comporte une garantie couvant ce type de dommage.

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Après un cyclone | EDF Martinique

Suite à un cyclone, des arbres arrachés, des branches cassées ou d' autres objets peuvent être en contact avec des lignes: redoublez de prudence si vous devez réaliser des travaux à proximité... Cette déclaration peut préserver les droits du sinistré si son assurance multirisques habitation comporte une garantie couvrant ce type de dommage.

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EDF La Réunion -| Conseils en cas de cyclone

Suite à un cyclone, des arbres arrachés, des branches cassées ou d' autres objets peuvent être en contact avec des lignes: redoublez de prudence si vous devez réaliser des travaux à proximité... Cette déclaration peut préserver les droits du sinistré si son assurance multirisques habitation comporte une garantie couvrant ce type de dommage.

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Un convoi exceptionnel pour la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly | EDF France

Son trajet a fait l' objet d' une étude préalable minutieuse, en collaboration étroite avec les services des routes concernés afin de s' assurer que l' itinéraire emprunté présente toutes les garanties de sécurité tant pour les usagers de la route que pour sa précieuse cargaison. A son arrivée sur le site de Dampierre, le rotor sera acheminé jusqu' à la salle des machines.

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Un convoi exceptionnel pour la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly | EDF France

Son trajet a fait l' objet d' une étude préalable minutieuse, en collaboration étroite avec les services des routes concernés afin de s' assurer que l' itinéraire emprunté présente toutes les garanties de sécurité tant pour les usagers de la route que pour sa précieuse cargaison. A son arrivée sur le site de Dampierre, le rotor sera acheminé jusqu' à la salle des machines.

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Nos actualités | EDF Pulse Africa

Ce processus offre deux garanties: un revenu adapté aux récoltes des fermiers sans perte causée par une mauvaise conservation, et la sécurité alimentaire pour les foyers nigérians grâce à des produits locaux, sains et bon marché... Leur ambition est de collecter les objets à recycler pour fabriquer artisanalement des veilleuses et luminaires uniques.

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LES PARTENAIRES | EDF Pulse Occitanie

En tant que membre du réseau CleanTech Mobility, la French Tech Hautes Pyrénées a pour objet de piloter et animer l' écosystème local... CREALIA finance les porteurs de projet innovants via un prêt personnel à taux 0 et sans garantie personnelle.

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