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1077 résultats trouvés pour « objet de définir »

Don d'énergie : une innovation sociale au service des plus fragiles | EDF France

Ces dons, qui font l' objet d' un abondement par EDF, transitent par la Fondation Abbé Pierre qui les mobilise à profit de ménages qu' elle accompagne, quel que soit leur fournisseur... o business model pour définir les attributs du service.

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Les truites Fario suivies à la trace dans le Doron de Beaufort | EDF France

Chaque truite capturée est pesée et fait l' objet d' un prélèvement d' écailles permettant de définir son âge avec précision. Les poissons correspondant aux critères de l' étude sont anesthésiés et équipés d' une puce, introduite dans leur cavité abdominale.

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EDF détecte des écarts de qualité sur certaines soudures du circuit secondaire principal de l'EPR de Flamanville et lance des contrôles complémentaires | EDF France

Cette expertise permettra de définir les actions correctives et les modalités industrielles à proposer à l' Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) pour garantir les exigences de sûreté attendues... Une partie du circuit secondaire principal (2) est déjà concernée par l' écart relatif à la bonne application des exigences dites" de haute qualité" qui a fait l' objet d' une déclaration auprès de l' ASN le 22 février dernier (3.

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cgv electricite card cart 1er janvier 2016 v1

II- OBJET DU CONTRAT Le Contrat a pour objet de définir les conditions de fourniture d' Électricité par EDF en vue de l' alimentation du ou des PDL du ou des Site du Client indiqués dans les conditions particulières et pour lesquels le Client a souscrit un CARD / CART. III- RESPONSABLE D' ÉQUILIBRE Sauf dispositions contraires prévues dans les conditions particulières, le Client désigne EDF comme Responsable d' Équilibre dans le ou les CARD / CART du ou des Site.

cgv electricite card cart 6mai2021

II- OBJET DU CONTRAT Le Contrat a pour objet de définir les conditions de fourniture d' Électricité par EDF en vue de l' alimentation du ou des PDL du ou des Site du Client indiqué (s) dans les conditions particulières et pour lesquels le Client a souscrit un CARD / CART. III- RESPONSABLE D' ÉQUILIBRE Sauf dispositions contraires prévues dans les conditions particulières, le Client désigne EDF comme Responsable d' Équilibre dans le ou les CARD / CART du ou des Site.

CGV Contrat Unique sup 36 version 01 janvier 2012.doc

Le Contrat a pour objet de définir les conditions d' accès et d' utilisation par le Client du RPD ainsi. que les conditions de fourniture d' Électricité par EDF en vue de l' alimentation à titre exclusif du ou des Points de Livraison du ou des Sites du Client indiqués dans les Conditions Particulières situés en France métropolitaine hors Corse.

C. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

qui a pour objet de constituer... Les trois parties prenantes, de part, et la DGEC, de autre part, en sa qualité de prescripteur, ont signé le 25 mai 2011 une convention ayant pour objet de. définir les modalités d' organisation et de fonctionnement du groupement entre les parties à fins de réalisation des audits; fixer les conditions et modalités selon lesquelles les parties entendent procéder à la mise en place du financement et du suivi d' exécution des marchés afférents à ces audits.

6. Aperçu des activités

de préciser la répartition des sièges au conseil d' administration de la société... qui fixe les objectifs en matière de répartition des capacités de production par source d' énergie primaire et... Cette évaluation des charges est effectuée à moyen de une méthode reposant sur une analyse des différentes options raisonnablement envisageables pour conduire l' opération et sur cette base procéder au choix prudent d' une stratégie de référence.

6. Aperçu des activités

de préciser la répartition des sièges au Conseil d' administration de la société... qui fixe les objectifs en matière de répartition des capacités de production par source d' énergie primaire et... Cette évaluation des charges est effectuée à moyen de une méthode reposant sur une analyse des différentes options raisonnablement envisageables pour conduire l' opération et sur cette base procéder au choix prudent d' une stratégie de référence.

BEPOS ou le bâtiment à énergie positive | EDF Collectivités

On peut néanmoins les définir ainsi: ce sont des bâtiments qui produisent plus d' énergie qu' ils n' en consomment pour leur propre fonctionnement (3... "Toutes les constructions neuves faisant l' objet d' une demande de permis de construire déposée à compter de la fin 2020 présentent, sauf exception, une consommation d' énergie primaire inférieure à la quantité d' énergie renouvelable produite dans ces constructions, et notamment le bois énergie ."(4.

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BEPOS ou le bâtiment à énergie positive | EDF Collectivités

On peut néanmoins les définir ainsi: ce sont des bâtiments qui produisent plus d' énergie qu' ils n' en consomment pour leur propre fonctionnement (3... "Toutes les constructions neuves faisant l' objet d' une demande de permis de construire déposée à compter de la fin 2020 présentent, sauf exception, une consommation d' énergie primaire inférieure à la quantité d' énergie renouvelable produite dans ces constructions, et notamment le bois énergie ."(4.

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L'autoconsommation se fait une place au soleil | EDF

Sous réserve de respect de critères définis, l' arrêté du 9 mai 2017 prévoit une prime à l' investissement pour les installations de moins de 100 kW (de ordre de 5 à 7 % du coût total), ainsi qu' un tarif de rachat spécifique de l' excédent éventuel de production. Pour les installations comprises entre 100 et 500 kW, les clients peuvent concourir dans cadre de appels d' offres autoconsommation de la Commission de régulation de l' énergie (CRE) :entre 1 000 et 1 500 projets seront sélectionnés dans les trois prochaines années, avec à la clé une prime au mégawatt heure produit.

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EDF contribue au financement de l'apprentissage et des formations technologiques et professionnelles en versant + de 3 millions d'euros de taxe d'apprentissage | EDF France

A ce titre et depuis plusieurs années, la part projet fait l' objet d' une analyse conjointe avec les entités afin de définir les axes prioritaires d' accompagnement permettant de travailler développer les compétences de demain de manière innovante tout en ayant un regard attentif à la partie inclusion citoyenne nécessaire sur une région socialement inégale.

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Index de l'égalité entre les femmes et les hommes : à fin 2020, EDF SA consolide sa performance avec un taux renouvelé à 95/100. | EDF France

Sur l' indicateur n° 2 qui vise à s' assurer que femmes et hommes ont les mêmes chances d' avoir des augmentations salariales (évolutions en NR hors promotions), EDF cumule 20 points sur les 20 possibles, sachant que l' écart moyen pondéré par les effectifs de chaque collège reste dans le seuil de pertinence de + /- 2 points défini par le décret.

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La capacité d'accueil en production | EDF Guadeloupe

ces demandes correspondent au volume en MW des projets qui ont fait l' objet d' une proposition technique et financière aux gestionnaires de réseaux et pour lesquels ont été fournis les documents définis dans les procédures d' ERDF relatifs aux réseaux HTA et BT et dans les procédures de RTE concernant les réseaux HTB.

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Grands Projets MDE | EDF Guadeloupe

Dans la présente fiche, EDF SEI présente de façon synthétique les principes généraux de la méthodologie définie par la CRE afin de guider les porteurs de projet... Objet de la délibération de la CRE... "-Les petites" actions de MDE (remplacement ampoules, remplacement d' un parc de chauffe eau ...)ne sont pas incluses dans le périmètre de la délibération de juin 2015 ;elles feront objet d' une délibération spécifique.

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La capacité d'accueil | EDF Corse

l' étude détaillée de raccordement a précisément pour objet de définir les possibilités de raccordement... ces demandes correspondent au volume en MW des projets qui ont fait l' objet d' une proposition technique et financière aux gestionnaires de réseaux et pour lesquels ont été fournis les documents définis dans les procédures d' ERDF relatifs aux réseaux HTA et BT et dans les procédures de RTE concernant les réseaux HTB.

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Grands Projets MDE | EDF Corse

Dans la présente fiche, EDF SEI présente de façon synthétique les principes généraux de la méthodologie définie par la CRE afin de guider les porteurs de projet... Objet de la délibération de la CRE... "-Les petites" actions de MDE (remplacement ampoules, remplacement d' un parc de chauffe eau ...)ne sont pas incluses dans le périmètre de la délibération de juin 2015 ;elles feront objet d' une délibération spécifique.

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La capacité d'accueil en production | EDF Martinique

l' étude détaillée de raccordement a précisément pour objet de définir les possibilités de raccordement... ces demandes correspondent au volume en MW des projets qui ont fait l' objet d' une proposition technique et financière aux gestionnaires de réseaux et pour lesquels ont été fournis les documents définis dans les procédures d' ERDF relatifs aux réseaux HTA et BT et dans les procédures de RTE concernant les réseaux HTB.

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Capacité d'accueil | EDF Réunion

l' étude détaillée de raccordement a précisément pour objet de définir les possibilités de raccordement... ces demandes correspondent au volume en MW des projets qui ont fait l' objet d' une proposition technique et financière aux gestionnaires de réseaux et pour lesquels ont été fournis les documents définis dans les procédures d' ERDF relatifs aux réseaux HTA et BT et dans les procédures de RTE concernant les réseaux HTB.

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LA FONDATION GROUPE EDF SOUTIENT L'ASSOCIATION CEVIF POUR LUTTER CONTRE LES VIOLENCES INTRA FAMILIAL | EDF Réunion

Le CEVIF a pour objet la mise en place d' un réseau d' associations, familiales, féminines, humanitaires, ou autres, en vue de organisations de manifestations ponctuelles et toute action spécifique en faveur de victimes de violence et de la lutte contre toutes les formes de violences intrafamiliales, sexuelles, sexistes et discriminations.

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Se raccorder : capacité d'accueil | EDF Guyane

l' étude détaillée de raccordement a précisément pour objet de définir les possibilités de raccordement... ces demandes correspondent au volume en MW des projets qui ont fait l' objet d' une proposition technique et financière aux gestionnaires de réseaux et pour lesquels ont été fournis les documents définis dans les procédures d' ERDF relatifs aux réseaux HTA et BT et dans les procédures de RTE concernant les réseaux HTB.

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Capacités d'accueil | EDF St Pierre & Miquelon

l' étude détaillée de raccordement a précisément pour objet de définir les possibilités de raccordement... ces demandes correspondent au volume en MW des projets qui ont fait l' objet d' une proposition technique et financière aux gestionnaires de réseaux et pour lesquels ont été fournis les documents définis dans les procédures d' ERDF relatifs aux réseaux HTA et BT et dans les procédures de RTE concernant les réseaux HTB.

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Grands Projets MDE | EDF St Pierre & Miquelon

Dans la présente fiche, EDF SEI présente de façon synthétique les principes généraux de la méthodologie définie par la CRE afin de guider les porteurs de projet... Objet de la délibération de la CRE... "-Les petites" actions de MDE (remplacement ampoules, remplacement d' un parc de chauffe eau ...)ne sont pas incluses dans le périmètre de la délibération de juin 2015 ;elles feront objet d' une délibération spécifique.

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LES PRIX EDF PULSE OCCITANIE / Pyrénées-Méditerranée - Occitanie

Les start-up, TPE et PME, laboratoires dont le siège social (ou un établissement) est domicilié en Occitanie qui proposent des produits, outils ou combinaisons de solutions qui font l' objet d' un prototype ou à minima d' une maquette et qui sont commercialisées ou commercialisables dans les 6 mois suivants l' échéance de candidature du présent appel à projet.

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LES PARTENAIRES | EDF Pulse Occitanie

En tant que membre du réseau CleanTech Mobility, la French Tech Hautes Pyrénées a pour objet de piloter et animer l' écosystème local... L' ambition est de fédérer, d' accélérer et de sécuriser le développement des entreprises innovantes, ainsi définies en raison de leur croissance historique et/ou de leur stratégie offensive de développement.

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