Résultats

352 résultats trouvés pour «objet de définir»

C. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

qui a pour objet de constituer... Les trois parties prenantes, de part, et la DGEC, de autre part, en sa qualité de prescripteur, ont signé le 25 mai 2011 une convention ayant pour objet de. définir les modalités d' organisation et de fonctionnement du groupement entre les parties à fins de réalisation des audits; fixer les conditions et modalités selon lesquelles les parties entendent procéder à la mise en place du financement et du suivi d' exécution des marchés afférents à ces audits.

6. Aperçu des activités

de préciser la répartition des sièges au conseil d' administration de la société... Cette évaluation des charges est effectuée à moyen de une méthode reposant sur une analyse des différentes options raisonnablement envisageables pour conduire l' opération et sur cette base procéder au choix prudent d' une stratégie de référence.

6. Aperçu des activités

de préciser la répartition des sièges au Conseil d' administration de la société... qui fixe les objectifs en matière de répartition des capacités de production par source d' énergie primaire et... Cette évaluation des charges est effectuée à moyen de une méthode reposant sur une analyse des différentes options raisonnablement envisageables pour conduire l' opération et sur cette base procéder au choix prudent d' une stratégie de référence.

Document de référence 2006

de tout ou partie de leurs titres EDF Energies Nouvelles... en à laisser une place aux productions décentralisées... est déterminé par l' exploitant et ne doit excéder ni le taux de rendement attendu des actifs de couverture gérés avec un degré de sécurité et de liquidité suffisant pour répondre à leur objet.

Document de base 2004 du groupe EDF

à la cogénération et aux technologies nouvelles.

C. Informations rendues publiques par le groupe EDF durant les douze derniers mois (document annuel établi en application de l'article 222-7 du Règlement général de l'Autorité des marchés financiers)

qui ont fait l' objet de l' autorisation préalable de votre Conseil d' administration... Les trois parties prenantes, de part, et la DGEC, de autre part, en sa qualité de prescripteur, ont signé le 25 mai 2011 une convention ayant pour objet de. s définir les modalités d' organisation et de fonctionnement du groupement entre les parties à fins de réalisation des audits; s fixer les conditions et modalités selon lesquelles les parties entendent procéder à la mise en place du financement et du suivi d' exécution des marchés afférents à ces audits.

Rapport 2004 du Président sur le contrôle interne

-Le passage en SA a conduit à définir un nouveau règlement intérieur... a pour objectif de définir les critères de comportement professionnel individuel et collectif et de construire l' identité éthique du Groupe en s' appuyant sur la mise en oeuvre des cinq valeurs de l' entreprise... Une décision du Président du 10 septembre 2004 définit les principes de fonctionnement de cette structure dans cadre de la fonction audit de Groupe (cf.

Des engagements renouvelés et partagés avec l'ensemble des parties prenantes

C' est pourquoi les engagements du Pacte mondial font l' objet d' un suivi spécifique présenté dans ce rapport sous forme de tableau des actions significatives 2005 et le logo du Pacte mondial est apposé sur chaque action pouvant illustrer ses clauses... En Pologne, des plans d' action éthique ont été définis avec les salariés.

"Rapport 2012 du Président du Conseil d'administration d'EDF sur le gouvernement d'entreprise, les procédures de contrôle interne et de gestion des risques"

dans la limite de l' objet social... Sous réserve de pouvoirs expressément attribués aux Assemblées d' actionnaires et dans la limite de l' objet social, il peut se saisir de toutes questions intéressant la bonne marche de la Société et règle par ses délibérations les affaires qui la concernent... 10 TWh pour l' électricité, 20 TWh pour le gaz (les contrats d' achat ou vente à long terme de gaz supérieurs à 5 TWh et inférieurs à 20 TWh font par ailleurs l' objet d' une information détaillée lors de la séance du Conseil d' administration.

Rapport du Président sur le contrôle interne 2003

Il a également fait l' objet d' échanges avec les Commissaires aux comptes. 1... le suivi de l' exécution du budget (faisant l' objet de re-... Définir et actualiser la politique de contrôle du Groupe, Alerter le management sur les failles éventuelles du dispositif de contrôle, Élaborer le programme d' audit sur la base de la cartographie des risques.

Saisissez votre texte :
Haut de page