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354 résultats trouvés pour « objet d'une révision »

Grands Projets MDE | EDF Martinique

L' assiette d' investissement donnant lieu à rémunération fait l' objet d' une révision à cours de l' année de MSI. Avant la fin de cette année, sont transmis à la CRE la chronique prévisionnelle de décaissement des investissements, leur chronique réelle, ainsi que les éléments justifiant les écarts constatés.

Actualisation des objectifs 2016 et perspective de production nucléaire 2017 | EDF France

Comme indiqué dans le communiqué de presse du 19 juillet 2016, des contrôles supplémentaires sont en cours pour conforter la démonstration que des générateurs de vapeur comme ceux qui ont fait l' objet de la note ASN du 23 juin 2016 (1) sont aptes à remplir leur fonction en sûreté... Outre la révision de la production nucléaire, cet objectif intègre la régularisation tarifaire attendue suite à l' arrêt du Conseil d' Etat du 15 juin 2016.

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EDF lance une émission inaugurale majeure d'obligations vertes (OCEANEs Vertes) et annonce son intention d'émettre deux nouvelles tranches d'obligations hybrides libellées en euros | EDF France

Les Obligations pourront faire l' objet d' un remboursement anticipé à gré de la Société, sous certaines conditions... Les Obligations feront l' objet d' une demande d' admission aux négociations sur Euronext Access TM d' Euronext à Paris dans un délai de 30 jours calendaires à compter de la Date d' Émission.

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Contrat Sortie de Tarif - Fiche descriptive - EDF Collectivités

Si le site du Client ne fait toujours pas l' objet d' un marché attribué par le Client à la date d' échéance du présent Contrat, celui -ci pourra à titre exceptionnel continuer à s' appliquer le temps que le Client prenne les mesures nécessaires. Dans ce cas, à issue de cette période de 12 (douze) mois et ensuite à chaque date anniversaire les prix pourront faire l' objet d' une évolution.

cgv gn non residents 280618

Si les modifications de Capacités sont acceptées par les Exploitants de Réseau, elles donneront lieu à révision de la part fixe (abonnement ou terme fixe) prévue aux Conditions Particulières de Vente et feront l' objet de la signature d' une lettre avenant. V ENTRÉE EN VIGUEUR ET PRISE D' EFFET Le Contrat est conclu à sa date de signature par les Parties.

cgv gaz naturel non residents 20171003

Si les modifications de Capacités sont acceptées par les Exploitants de Réseau, elles donneront lieu à révision de la part fixe (abonnement ou terme fixe) prévue aux Conditions Particulières de Vente et feront l' objet de la signature d' une lettre avenant. V ENTRÉE EN VIGUEUR ET PRISE D' EFFET Le Contrat est conclu à sa date de signature par les Parties.

CP - EDF lève 2,1 milliards d'euros par le biais de deux émissions hybrides libellées en euros

La Société peut procéder à moment au remboursement en numéraire des Obligations Hybrides à cours de la période de 90 jours précédant la première date de révision du taux d' intérêt. qui est prévue dans 6 5 ans (avec une première date de révision en mars 2027) pour les Obligations Hybrides à 6 5 ans et dans 10 ans (avec une première date de révision en septembre 2030) pour les Obligations Hybrides à 10 ans.

Cahier des clauses particulières

SECHE J. Date de révision 13/09/2010 Objet de la révision Annule et remplace la note D5384 / MQE / NTT / 103. Mise à jour des références réglementaires et des obligations de formations. B CHANTEAU JM.

Les comptes sociaux 2014

Les coûts de déconstruction sont évalués à partir de devis qui font en principe l' objet d' une révision complète tous les trois ans. Les devis établis en 2008 ont été ainsi revus en 2012 pour prendre en compte le retour d' expérience industriel, les aléas et évolutions réglementaires, et les dernières données chiffrées disponibles.

resultats_annuels_2015_comptes_consolides

Les coûts de déconstruction sont évalués à partir de devis qui font en principe l' objet d' une révision complète tous les 3 ans. Les devis établis en 2008 avaient ainsi été revus en 2012 pour prendre en compte le retour d' expérience industriel, les aléas et évolutions réglementaires, et les dernières données chiffrées disponibles.

Grands Projets MDE | EDF Guadeloupe

L' assiette d' investissement donnant lieu à rémunération fait l' objet d' une révision à cours de l' année de MSI. Avant la fin de cette année, sont transmis à la CRE la chronique prévisionnelle de décaissement des investissements, leur chronique réelle, ainsi que les éléments justifiant les écarts constatés.

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Grands Projets MDE | EDF Corse

L' assiette d' investissement donnant lieu à rémunération fait l' objet d' une révision à cours de l' année de MSI. Avant la fin de cette année, sont transmis à la CRE la chronique prévisionnelle de décaissement des investissements, leur chronique réelle, ainsi que les éléments justifiant les écarts constatés.

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Grands Projets MDE | EDF Réunion

L' assiette d' investissement donnant lieu à rémunération fait l' objet d' une révision à cours de l' année de MSI. Avant la fin de cette année, sont transmis à la CRE la chronique prévisionnelle de décaissement des investissements, leur chronique réelle, ainsi que les éléments justifiant les écarts constatés.

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Grands Projets MDE | EDF St Pierre & Miquelon

L' assiette d' investissement donnant lieu à rémunération fait l' objet d' une révision à cours de l' année de MSI. Avant la fin de cette année, sont transmis à la CRE la chronique prévisionnelle de décaissement des investissements, leur chronique réelle, ainsi que les éléments justifiant les écarts constatés.

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