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174 résultats trouvés pour « objet d'une réponse satisfaisante »

Accessibilité | EDF France

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Précisions sur la sûreté et la sécurité des centrales nucléaires d'EDF en France | EDF France

Elles ont fait l' objet de réponses détaillées... L' Autorité de sûreté nucléaire a de ailleurs jugé" globalement satisfaisante" la sûreté des centrales nucléaires françaises en 2017... Ces actifs et les montants provisionnés font l' objet d' un suivi et d' un contrôle strict et régulier du Conseil d' Administration et de l' Etat.

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cgv tarif bleu non residentiel 1er fevrier 2020

dans cas où le différend avec EDF n' a pas fait l' objet d' une réponse satisfaisante ou si le litige n' a pas été résolu dans un délai de deux mois à compter de la réception de la réclamation. le client dispose d' un nouveau délai de dix mois pour saisir directement et gratuitement le médiateur national de l' énergie.

cgv tarif bleu non residentiel 1er janvier 2021

dans cas où le différend avec EDF n' a pas fait l' objet d' une réponse satisfaisante ou si le litige n' a pas été résolu dans un délai de deux mois à compter de la réception de la réclamation. le client dispose d' un nouveau délai de dix mois pour saisir directement et gratuitement le médiateur national de l' énergie.

cgv elec cu 1oct19 v2bis

1, dans cas où le différend avec EDF n' a pas fait l' objet d' une réponse satisfaisante ou si le litige n' a pas été résolu dans un délai de deux (2) mois à compter de la réception de la réclamation. le Client dispose d' un nouveau délai de dix (10) mois pour saisir directement et gratuitement le Médiateur national de l' énergie dans le respect de son champ de compétences déterminé par les articles L122 1 et suivants du Code de l' énergie.

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La réponse est oui... les inspecteurs considèrent que l' organisation définie et mise en oeuvre par le site apparait satisfaisante... Le site a pris des engagements afin de traiter de manière satisfaisante plusieurs écarts avant le redémarrage du réacteur... inspections de l' Autorité de Sûreté Nucléaire (ASN) -7 septembre -thème" Service d' Inspection Reconnu (SIR) "Au terme de cette inspection, les inspecteurs estiment que l' organisation mise en oeuvre par le SIR est satisfaisante.

RAPPORT SÛRETÉ NUCLÉAIRE ET RADIOPROTECTION

Ces lettres de suite font systématiquement l' objet de réponses écrites de part de SOCODEI. Inopinée- TMR Réceptions / Expéditions Au regard des éléments observés, le bilan de l' inspection a été qualifié de satisfaisant. L' organisation est bien en place.

Nuclear Safety and Radioprotection report 2015

Ces lettres de suite font systématiquement l' objet de réponses écrites de part de SOCODEI. Inopinée- TMR Réceptions / Expéditions Au regard des éléments observés, le bilan de l' inspection a été qualifié de satisfaisant. L' organisation est bien en place.

Rapport 2012 du Médiateur du groupe EDF

Une saisine est déclarée réorientée lorsque le litige en question n' a pas fait l' objet d' une réponse par le niveau local et/ou national par le service compétent... Je suis constamment harcelée pour le règlement de cette facture et même mes lettres recommandées n' ont pas fait l' objet de réponse alors.

Parution de la nouvelle édition du rapport développement durable de la centrale

Grâce à l' implication de tous les salariés d' EDF et des entreprises partenaires, à la prise en compte du retour d' expérience, à l' innovation, cette visite décennale s' est déroulée de façon satisfaisante... Rappo rt de dév elo ppem ent durable 2 014 12 Améliorer la protection du site nucléaire du Tricastin contre les inondations en préservant l' environnement En réponse à l' exigence de l' autorité de sûreté nucléaire.

Accessibilité | EDF Guadeloupe

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Accessibilité | EDF Corse

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Accessibilité | EDF Martinique

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Accessibilité | EDF Réunion

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Accessibilité | EDF Guyane

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Accessibilité | EDF St Pierre & Miquelon

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