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532 résultats trouvés pour « objet d'une convention »

Des ateliers créatifs avec L'artiste Hugo Ziegler au Centre d'information du Public ! | EDF France

Cette exposition fait l' objet d' une convention de partenariat avec l' EPCC (Etablissement Public de Coopération Culturelle) et TEC (Travail et Culture), signé le 19 décembre 2018. A travers sa politique de partenariat, EDF s' inscrit dans une démarche de proximité et d' échanges avec les acteurs locaux et témoigne ainsi de son rôle économique, social et sociétal sur le territoire.

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Partenariats | EDF France

Le laboratoire commun Bâtiment à Haute Efficacité Energétique fait l' objet d' une convention avec le CETHIL (Centre de Thermique de Lyon, unité mixte de recherche du CNRS avec l' INSA de Lyon et l' Université Lyon 1... Le fait l' objet d' une convention avec l' Ecole des Ponts ParisTech et l' INRIA.

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Les truites Fario suivies à la trace dans le Doron de Beaufort | EDF France

Initié dans cadre de une convention de partenariat qui lie EDF et la Fédération Nationale de la Pêche en France (FNPF), ce programme fait l' objet d' un suivi qui intègre l' Agence de l' Eau et l' ONEMA. *Office National de l' Eau et des Milieux Aquatiques.

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CONVENTION de CESSION des DROITS

Article 1- OBJET DE LA CONVENTION EDF confie au Partenaire la conception et la réalisation d' une sculpture intitulée" [nom de l' oeuvre] "(ci... Article 2- DESCRIPTION DE LA CREATION La Création objet de la présente Convention doit.

CONVENTION de CESSION des DROITS

Article 1- OBJET DE LA CONVENTION EDF confie au Partenaire la conception et la réalisation d' une fresque Street art intitulée" [nom de l' oeuvre] "(ci... Article 2- DESCRIPTION DE LA CREATION La Création objet de la présente Convention doit.

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Les certificats d' économies d' énergie susceptibles d' être délivrés pour toute opération de maîtrise de la demande d' énergie mise en oeuvre par le concessionnaire et initiée par l' autorité concédante pourront faire l' objet d' une convention de répartition entre les parties. Ç Le rôle des collectivités en matière de actions tendant à maîtriser la demande d' énergies de réseau des consommateurs finals est défini notamment par les articles L.

Convention d'ouverture de compte de titres financiers nominatifs purs

Objet de la convention La présente convention d' ouverture de compte a pour objet de décrire les règles de fonctionnement du compte de titres financiers nominatif pur du Titulaire... Désignation d' un mandataire par l' Emetteur Conformément à la possibilité que lui offre la réglementation en vigueur, l' Emetteur a désigné un mandataire afin de assurer les missions, objet de la présente Convention, en son nom et pour compte.

Lettre d'information hebdomadaire "L'Essentiel" n° 1033

les centrales nucléaires n' ont pas manqué d' être l' objet de questions concernant le risque sismique... une convention de partenariat couvrant la période scolaire 2019- 2020. Cette convention a pour objectif de favoriser les échanges pédagogiques et la découverte du monde professionnel pour les élèves du collège Félix Eboué.

Certificats d'économies d'énergie : la troisième période a démarré | EDF Entreprises

Une Convention EDF ad hoc pour la Maîtrise de la Demande d' Energie. Pour cela, EDF est en mesure de vous proposer une convention (ou accord commercial ponctuel) en faveur de la Maîtrise de la Demande d' Energie (MDE. Elle définit selon vos enjeux et sur une durée pluri annuelle si vous le souhaitez, le périmètre et la nature des travaux qui feront l' objet de cet accompagnement financier.

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Incinération de déchets ménagers - Conditions particulières

3- RACCORDEMENT ET POINT de LIVRAISON 3 1 Raccordement Le raccordement de l' installation de production a fait l' objet d' une convention de raccordement avec le gestionnaire du réseau public concerné en date du. ère kW 1 Indiquer" génératrice synchrone ou asynchrone" 2 Etant donné qu' il n' y a pas de certificat d' obligation d' achat.

case 2 pdf 1

Ce raccordement fait l' objet d' une convention ou d' un contrat conclu entre le producteur et le gestionnaire du réseau public concerné... que les justificatifs correspondants. 10 En application de la loi du 4 août 2008 .11 Cette date doit être si possible le premier jour d' un mois pour respecter les règles de gestion des périmètres d' équilibre 12 Sauf si l' installation objet du présent contrat a subi des travaux de rénovation dont la nature et le montant correspondent aux critères fixés par l' arrêté du 14 mars 2011 .13 Une convention conclue entre le producteur et un acheteur pour rémunérer la production de l' installation pendant les périodes d' essais précédant la mise en service de cette dernière n' est pas considérée ici.

Hydraulique - Conditions générales

Ce raccordement fait l' objet d' une convention ou d' un contrat conclu entre le producteur et le gestionnaire du réseau public concerné... que les justificatifs correspondants. 10 En application de la loi du 4 août 2008 .11 Cette date doit être si possible le premier jour d' un mois pour respecter les règles de gestion des périmètres d' équilibre 12 Sauf si l' installation objet du présent contrat a subi des travaux de rénovation dont la nature et le montant correspondent aux critères fixés par l' arrêté du 14 mars 2011 .13 Une convention conclue entre le producteur et un acheteur pour rémunérer la production de l' installation pendant les périodes d' essais précédant la mise en service de cette dernière n' est pas considérée ici.

Résilience : quand les territoires se mobilisent ! | EDF

"Parce qu' elle se nourrit de la nature, des ressources et de la structure propres à chaque territoire, la résilience doit toujours faire l' objet d' une approche sur mesure, explique Clara Villar, coordinatrice de la convention alpine et de la Suera (Stratégie de l' Union européenne pour la région alpine) et facilitatrice en intelligence collective.

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Villes moyennes : un avenir à écrire | EDF France

Les villes moyennes font aujourd' hui l' objet d' une politique territoriale spécifique... Autant de raisons qui expliquent l' attention dont elles font l' objet de part de pouvoirs publics, qui les a érigées en priorités nationales... Concrètement, des conventions de revitalisation ont été signées entre l' État et ses partenaires- Agence nationale de l' habitat (Anah), Action Logement et la Banque des Territoires-, et les villes sélectionnées.

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Sensibiliser les élèves aux éco gestes avec Watty à l'école - EDF Collectivités

Afin de bénéficier du programme, la ville doit signer une convention de partenariat avec Eco CO 2... En juillet 2013, la commune de Saint Laurent de Var (06) s' est inscrite dans une dynamique de sensibilisation aux économies d' énergie en signant une convention de partenariat avec Eco CO 2 afin de déployer le programme CEE Watty à l' école sur son territoire.

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SIGNATURE D'UNE CONVENTION EFFICACITE ENERGETIQUE ENTRE EDF ET LA MAIRIE DE BAIE-MAHAULT | EDF Guadeloupe

Cette convention s' inscrit dans la continuité de l' accord cadre signé en janvier 2016 et renforce leur coopération en faveur de l' efficacité énergétique, elle a pour objet de définir les modalités générales de la mise en oeuvre des opérations qui. contribueront à la réduction durable des factures d' électricité pour l' éclairage public de la ville de Baie Mahault.

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