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569 résultats trouvés pour « objet d'une convention »

Bilan annuel de partenariat avec le STIS 68* | EDF France

L' objet de la convention prévoit également de s' apporter un soutien mutuel en vue de perfectionnement de l' ensemble des acteurs qui interviennent sur les installations, personnel EDF, entreprises prestataires et sapeurs pompiers. Pour ce faire, des formations conjointes sont organisées chaque année à la centrale ou à la Maison du feu à Colmar.

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Partenariats | EDF France

Le laboratoire commun Bâtiment à Haute Efficacité Energétique fait l' objet d' une convention avec le CETHIL (Centre de Thermique de Lyon, unité mixte de recherche du CNRS avec l' INSA de Lyon et l' Université Lyon 1... Le fait l' objet d' une convention avec l' Ecole des Ponts ParisTech et l' INRIA.

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Centrale nucléaire de Fessenheim [Page Liste Actu] | Page 2 | EDF France

L' objet de la convention prévoit également de s' apporter un soutien mutuel en vue de perfectionnement de l' ensemble des acteurs qui interviennent sur les installations, personnel EDF, entreprises prestataires et sapeurs pompiers. Pour ce faire, des formations conjointes sont organisées chaque année à la centrale ou à la Maison du feu à Colmar.

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CONVENTION de CESSION des DROITS

Article 1- OBJET DE LA CONVENTION EDF confie au Partenaire la conception et la réalisation d' une sculpture intitulée" [nom de l' oeuvre] "(ci... Article 2- DESCRIPTION DE LA CREATION La Création objet de la présente Convention doit.

CONVENTION de CESSION des DROITS

Article 1- OBJET DE LA CONVENTION EDF confie au Partenaire la conception et la réalisation d' une fresque Street art intitulée" [nom de l' oeuvre] "(ci... Article 2- DESCRIPTION DE LA CREATION La Création objet de la présente Convention doit.

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Les certificats d' économies d' énergie susceptibles d' être délivrés pour toute opération de maîtrise de la demande d' énergie mise en oeuvre par le concessionnaire et initiée par l' autorité concédante pourront faire l' objet d' une convention de répartition entre les parties. Ç Le rôle des collectivités en matière de actions tendant à maîtriser la demande d' énergies de réseau des consommateurs finals est défini notamment par les articles L.

Incinération de déchets ménagers - Conditions particulières

3- RACCORDEMENT ET POINT de LIVRAISON 3 1 Raccordement Le raccordement de l' installation de production a fait l' objet d' une convention de raccordement avec le gestionnaire du réseau public concerné en date du. ère kW 1 Indiquer" génératrice synchrone ou asynchrone" 2 Etant donné qu' il n' y a pas de certificat d' obligation d' achat.

case 2 pdf 1

Ce raccordement fait l' objet d' une convention ou d' un contrat conclu entre le producteur et le gestionnaire du réseau public concerné... que les justificatifs correspondants. 10 En application de la loi du 4 août 2008 .11 Cette date doit être si possible le premier jour d' un mois pour respecter les règles de gestion des périmètres d' équilibre 12 Sauf si l' installation objet du présent contrat a subi des travaux de rénovation dont la nature et le montant correspondent aux critères fixés par l' arrêté du 14 mars 2011 .13 Une convention conclue entre le producteur et un acheteur pour rémunérer la production de l' installation pendant les périodes d' essais précédant la mise en service de cette dernière n' est pas considérée ici.

Hydraulique - Conditions générales

Ce raccordement fait l' objet d' une convention ou d' un contrat conclu entre le producteur et le gestionnaire du réseau public concerné... que les justificatifs correspondants. 10 En application de la loi du 4 août 2008 .11 Cette date doit être si possible le premier jour d' un mois pour respecter les règles de gestion des périmètres d' équilibre 12 Sauf si l' installation objet du présent contrat a subi des travaux de rénovation dont la nature et le montant correspondent aux critères fixés par l' arrêté du 14 mars 2011 .13 Une convention conclue entre le producteur et un acheteur pour rémunérer la production de l' installation pendant les périodes d' essais précédant la mise en service de cette dernière n' est pas considérée ici.

Résilience : quand les territoires se mobilisent ! | EDF

"Parce qu' elle se nourrit de la nature, des ressources et de la structure propres à chaque territoire, la résilience doit toujours faire l' objet d' une approche sur mesure, explique Clara Villar, coordinatrice de la convention alpine et de la Suera (Stratégie de l' Union européenne pour la région alpine) et facilitatrice en intelligence collective.

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Villes moyennes : un avenir à écrire | EDF France

Les villes moyennes font aujourd' hui l' objet d' une politique territoriale spécifique... Autant de raisons qui expliquent l' attention dont elles font l' objet de part de pouvoirs publics, qui les a érigées en priorités nationales... Concrètement, des conventions de revitalisation ont été signées entre l' État et ses partenaires- Agence nationale de l' habitat (Anah), Action Logement et la Banque des Territoires-, et les villes sélectionnées.

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Sensibiliser les élèves aux éco gestes avec Watty à l'école - EDF Collectivités

Afin de bénéficier du programme, la ville doit signer une convention de partenariat avec Eco CO 2... En juillet 2013, la commune de Saint Laurent de Var (06) s' est inscrite dans une dynamique de sensibilisation aux économies d' énergie en signant une convention de partenariat avec Eco CO 2 afin de déployer le programme CEE Watty à l' école sur son territoire.

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