Résultats

264 résultats trouvés pour «objet d'un traitement»

dossier candidature CAP_BAC Pro

Presse Information dans mon école / établissement E mailing Les informations recueillies font l' objet d' un traitement informatique informatiqu destiné à l' analyse des candidatures. Les destinataires des données sont les organisateurs.

dossier candidature BAC 2-3

Si oui, lequel? Autres, précisez: Les informations recueillies font l' objet d' un traitement informatique informatiqu destiné à l' analyse des candidatures. Les destinataires des données sont les organisateurs.

dossier candidature BAC +5_2017.pdf

Si oui, lequel? Autres, précisez: Les informations recueillies font l' objet d' un traitement informatique informatiqu destiné à l' analyse des candidatures. Les destinataires des données sont les organisateurs.

Offrir un dispositif complet pour renforcer chaque jour la relation avec nos actionnaires

Elles pourront faire l' objet de traitements informatisés, principalement pour les finalités suivantes: connaissance de l' actionnaire, gestion de la relation avec l' actionnaire, animation du Club actionnaires, invitations. En outre, les membres du Club autorisent expressément EDF à communiquer les données les concernant et leurs mises à jour éventuelles aux tiers suivants.

Biogaz et méthanisation - Conditions générales

Article XVII- Données personnelles Les données recueillies par l' acheteur font l' objet d' un traitement informatique ayant pour finalité la gestion et l' exécution du Contrat. Elles peuvent également avoir pour finalité de communiquer au producteur des informations générales relatives à l' obligation d' achat d' électricité.

Rapport développement durable 2016

Les sols ont fait l' objet d' un traitement particulier. Les constructions de bâtiment et l' installation de nouveaux équipements" sûreté" vont se poursuivre dans les années à venir.

case 1 pdf 1

Article XVI- Données personnelles Les données recueillies par l' acheteur font l' objet d' un traitement informatique ayant pour finalité la gestion et l' exécution du Contrat. Elles peuvent également avoir pour finalité de communiquer au producteur des informations générales relatives à l' obligation d' achat d' électricité.

Eolien - Conditions générales

Article XVI- Données personnelles Les données recueillies par l' acheteur font l' objet d' un traitement informatique ayant pour finalité la gestion et l' exécution du Contrat. Elles peuvent également avoir pour finalité de communiquer au producteur des informations générales relatives à l' obligation d' achat d' électricité.

case 7 pdf 1

Article XVI- Données personnelles Les données recueillies par l' acheteur font l' objet d' un traitement informatique ayant pour finalité la gestion et l' exécution du Contrat. Elles peuvent également avoir pour finalité de communiquer au producteur des informations générales relatives à l' obligation d' achat d' électricité.

Photovoltaïque - Conditions générales

Article XVI- Données personnelles Les données recueillies par l' acheteur font l' objet d' un traitement informatique ayant pour finalité la gestion et l' exécution du Contrat. Elles peuvent également avoir pour finalité de communiquer au producteur des informations générales relatives à l' obligation d' achat d' électricité.

Saisissez votre texte :
Haut de page