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138 résultats trouvés pour «objet d'un processus de Vérification»

Rapport Développement Durable 2015

Ces déclarations font l' objet d' audits internes et d' une vérification annuelle par un organisme agréé pour ce qui concerne le CO2. n les sujets à traiter dans le rapport doivent faire l' objet d' une consultation formalisée des parties prenantes... il faut expliquer les enjeux ("pourquoi" ce thème est traité) et les processus mis en place dans l' entreprise pour.

Rapport financier 2011

L' identification et la caractérisation de ces risques fait l' objet d' une réévaluation annuelle dans cadre de processus de contrôle interne... Le processus de cartographie des risques constitue un support pour de nombreux autres processus. -les normes relatives à la consolidation adoptées par l' IASB en 2011, à savoir.

Comptes consolidés au 31.12.2006

Capitaux propres 28 1 CAPITAL SOCIAL 28 2 ACTIONS PROPRES 28 3 DISTRIBUTIONS DE DIVIDENDES 28 4 RÉSULTAT NET ET RÉSULTAT NET DILUÉ PAR ACTION 37 2 ACCORD INDUSTRIEL ENTRE EDF SA ET POWEO 65 66 66 66 67 67 37 3 LANCEMENT DU PROCESSUS DE CESSION DES ACTIVITÉS AU MEXIQUE 37 4 EXERCICE DES WARRANTS EDISON Note 38.

Rapport financier 2006

Capitaux propres 28 1 CAPITAL SOCIAL 28 2 ACTIONS PROPRES 28 3 DISTRIBUTIONS DE DIVIDENDES 28 4 RÉSULTAT NET ET RÉSULTAT NET DILUÉ PAR ACTION 37 2 ACCORD INDUSTRIEL ENTRE EDF SA ET POWEO 65 66 66 66 67 67 37 3 LANCEMENT DU PROCESSUS DE CESSION DES ACTIVITÉS AU MEXIQUE 37 4 EXERCICE DES WARRANTS EDISON Note 38.

Comptes consolidés au 31 décembre 2011

EDF a fait l' objet d' une vérification de comptabilité portant sur les exercices 2004, 2005 et 2006. Le Groupe n' a pas appliqué par anticipation les textes suivants qui devraient faire l' objet d' une approbation par l' Union européenne à plus tôt en 2012... N' ayant pas fait l' objet d' une adoption par l' Union européenne.

Développement Durable 2007

Elle doit mettre en oeuvre des solutions originales sachant que les technologies nécessaires pour enclencher le processus existent déjà ou sont sur le point d' être commercialisées. Kajendra K... dont l' objet est de développer, réaliser... Les pratiques RSE remontées par les entités du Groupe ont montré les actions menées sur ces axes et fait l' objet d' une communication particulière.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

Ainsi, à cours de années 2009 et 2010, EDF a fait l' objet d' une vérification de comptabilité portant sur les exercices 2004 à 2008... EDF a fait l' objet d' une vérification de comptabilité portant sur les exercices 2004, 2005 et 2006... RTE EDF Transport a fait l' objet d' une vérification de comptabilité portant sur les exercices 2005, 2006 et 2007.

Document de référence 2006

-la mise en oeuvre chaque année d' une démarche de vérification du processus de remontée des informations environnementales et sociales par les commissaires aux comptes. treprise et de l' ouverture de son capital. dans laquelle ils indiquent avoir procédé à la vérification des informations portant sur la situation financière et les comptes données dans présent Document de Référence ainsi qu' à la lecture d' ensemble du Document de Référence.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

EDF a fait l' objet d' une vérification de comptabilité portant sur les exercices 2004, 2005 et 2006... EDF a fait l' objet d' une vérification de comptabilité portant sur les exercices 2004, 2005 et 2006... EDF et l' État doivent transmettre leurs mémoires en défense d' ici juin 2013 .Litiges en matière fiscale Au cours de années 2008 et 2009, RTE a fait l' objet d' une vérification de comptabilité portant sur les exercices 2005, 2006 et 2007.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

EDF a fait l' objet d' une vérification de comptabilité portant sur les exercices 2004, 2005 et 2006... EDF a fait l' objet d' une vérification de comptabilité portant sur les exercices 2004, 2005 et 2006... RTE a fait l' objet d' une vérification de comptabilité portant sur les exercices 2005, 2006 et 2007.

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