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528 résultats trouvés pour « objet d'un droit d'utilisation ou d'exploitation »

Mentions légales | EDF France

La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le portail du groupe EDF, sont la propriété d' EDF ou font l' objet d' un droit d' utilisation ou d' exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d' auteur.

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Mentions légales | EDF France

La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le portail du groupe EDF, sont la propriété d' EDF ou font l' objet d' un droit d' utilisation ou d' exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d' auteur.

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Note d'information : précisions sur l'étude AlphaValue relative à la situation financière d'EDF | EDF France

EDF rappelle que ses comptes sont audités et certifiés par ses commissaires aux comptes 1, et que les coûts de démantèlement du parc nucléaire en exploitation d' EDF ont par ailleurs fait l' objet d' un audit du Ministère de l' Environnement, de l' Energie et de la Mer, dont la synthèse, rendue publique le 15 janvier 2016, conforte les estimations d' EDF.

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cgv electricite cu 6mai2021

Toute création, modification ou évolution de ces impôts, taxes ou contributions de toute nature sera applicable de plein droit au Contrat en cours de exécution et fera, cas échéant, l' objet d' une information générale... Toutefois, dans l' hypothèse où l' Opération porte sur la totalité des Sites objet du Contrat, le Contrat sera résilié de plein droit à la date de réalisation de l' Opération.

CGV Contrat Unique sup 36 version 01 janvier 2012.doc

Contrat EDF GRD Contrat passé entre EDF et le GRD relatif à l' accès au Réseau Public de Distribution, à son utilisation et à l' échange de données pour les PDL qui font l' objet d' un Contrat unique... Le Contrat a pour objet de définir les conditions d' accès et d' utilisation par le Client du RPD ainsi.

cgv electricite card cart 6mai2021

Toute création, modification ou évolution de ces impôts, taxes ou contributions de toute nature sera applicable de plein droit au Contrat en cours de exécution et fera, cas échéant, l' objet d' une information générale... Toutefois, dans l' hypothèse où l' Opération porte sur la totalité des Sites objet du Contrat, le Contrat sera résilié de plein droit à la date de réalisation de l' Opération.

Règlement des Prix EDF Pulse en Occitanie 2016

comme conférant à l' Organisateur et aux personnes mandatées par l' Organisateur une autorisation ou un droit quelconque de licence d' exploitation industrielle ou commerciale sur lesdits droits de propriété intellectuelle et 6 Règlement EDF Pulse Occitanie 2016 industrielle... sans que cette utilisation puisse ouvrir d' autres droits.

CGA - Tertiaire & Prestations, Informatique & Télécommunications

Dans cas, ces obligations de confidentialité ne peuvent restreindre de aucune façon les droits de propriété intellectuelle et les droits d' exploitation dont disposent l' Entreprise et le Titulaire à titre de l' article 34... Cette licence est concédée sur les seules Connaissances antérieures qui sont intégrées aux Résultats, ou qui sont nécessaires à l' utilisation des Résultats, pour permettre à l' Entreprise de jouir pleinement des droits dont elle dispose sur les Résultats.

Wind Together SCRL, coopérative éolienne (constitution)

II. -STATUTS TITRE I- DÉNOMINATION- SIÈGE SOCIAL- OBJET- DURÉE 1... Le conseil d' administration est également habilité à établir des agences, des sièges d' exploitation, des filiales et des succursales en Belgique et à l' étranger. 3. OBJET La société a pour objet... ou de droits dans le secteur de l' énergie renouvelable comme.

Comptes sociaux d'EDF SA Résumés au 31.12.2006

2 8 -LOIS RELATIVES À L' EAU ET À LA FORCE HYDRAULIQUE L' article 7 de la loi sur l' eau n° 2006- 1772 du 30 décembre 2006 modifie la loi relative à l' utilisation de l' énergie hydraulique du 16 octobre 1919 en supprimant le droit de préférence. Événements et transactions significatifs survenus à cours de l' exercice 2 1 2 2 2 3 2 4 2 5 2 6 2 7 2 8 NOUVEAUX TARIFS D' UTILISATION DES RÉSEAUX PUBLICS DE TRANSPORT ET DE DISTRIBUTION COMPLÉMENT EXCEPTIONNEL DE RETRAITE 102 103 104 105 105 105 105 LOI N° 2006- 739 DU 28 JUIN 2006.

21. Informations complémentaires

mais non émis 21 1 5 Autres titres donnant accès au capital 21 1 6 Titres non représentatifs du capital 21 1 7 Évolution du capital social 21 1 8 Information sur le capital de tout membre du Groupe faisant l' objet d' un accord conditionnel ou inconditionnel 21 1 9 Nantissement des titres de la Société 21 2 Dispositions statutaires 21 2 1 Objet social 21 2 2 Exercice social 21 2 3 Répartition statutaire des bénéfices 21 2 4 Droits attachés aux actions 21 2 5 Cession et transmission des actions 21 2 6 Modification des statuts.

Big data, open data... Le lexique | EDF Collectivités

Ces grands ensembles de données ont des sources multiples: contenus publiés sur le web ou échangés par messageries (images, vidéos, textes, sons, etc.) ;données émises par les capteurs (conditions météo, qualité de l' air, etc.) ;données transmises par les objets connectés; archives numérisées, opérations dématérialisées, etc.

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Big data, open data... Le lexique | EDF Collectivités

Ces grands ensembles de données ont des sources multiples: contenus publiés sur le web ou échangés par messageries (images, vidéos, textes, sons, etc.) ;données émises par les capteurs (conditions météo, qualité de l' air, etc.) ;données transmises par les objets connectés; archives numérisées, opérations dématérialisées, etc.

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Mentions légales | EDF Cyclife

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Contact | EDF Corse

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

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Contact | EDF Corse

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Les événements significatifs déclarés en mai 2021 | EDF France

Non- respect des règles générales d' exploitation suite à une évolution de référentiel... La pompe est restée indisponible du 8 février au 5 mai 2021 .Cet événement constitue un non- respect des règles générales d' exploitation compte tenu de l' indisponibilité partielle d' un moyen de réalimentation du système de secours en eau des générateurs de vapeur à delà de 14 jours.

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  2. La centrale nucléaire de Paluel
  3. Les actualités de la centrale nucléaire de Paluel

Mentions légales | Musée Electropolis

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Les vannes du barrage de Saint-Pierre-Cognet font peau neuve | EDF France

Suite à de nombreuses expertises et pour répondre à des enjeux de sûreté sur le barrage, l' ensemble des trois vannes connaîtront des travaux de rénovation entre 2016 et 2018. La requalification des deux premières a eu lieu début novembre 2017 avec un contrôle sur l' étanchéité et la manoeuvre des différentes pièces afin de assurer un retour en exploitation optimale.

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MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

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Saint-Lary | EDF France

une 2e phase (2019- 2020) avec le remplacement de la partie supérieure de la conduite forcée rive droite, sur 120 mètres... La phase 2 a été clôturée avec succès, grâce à la coopération entre les équipes d' ingénierie et les équipes d' exploitation d' EDF Hydro, qui connaissent parfaitement l' aménagement, mais aussi grâce à l' implication des entreprises associées, chacune spécialiste dans son domaine.

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MENTIONS LEGALES | Exaion

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Mentions légales | Hynamics

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Informations Légales | Côte d'Ivoire

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Mentions légales | Edvance

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