Résultats

165 résultats trouvés pour «objet d'un droit d'utilisation ou d'exploitation»

Règlement des Prix EDF Pulse en Occitanie 2016

comme conférant à l' Organisateur et aux personnes mandatées par l' Organisateur une autorisation ou un droit quelconque de licence d' exploitation industrielle ou commerciale sur lesdits droits de propriété intellectuelle et 6 Règlement EDF Pulse Occitanie 2016 industrielle... sans que cette utilisation puisse ouvrir d' autres droits.

Wind Together SCRL, coopérative éolienne (constitution)

II. -STATUTS TITRE I- DÉNOMINATION- SIÈGE SOCIAL- OBJET- DURÉE 1... Le conseil d' administration est également habilité à établir des agences, des sièges d' exploitation, des filiales et des succursales en Belgique et à l' étranger. 3. OBJET La société a pour objet... ou de droits dans le secteur de l' énergie renouvelable comme.

CGA - Tertiaire & Prestations, Informatique & Télécommunications

Dans cas, ces obligations de confidentialité ne peuvent restreindre de aucune façon les droits de propriété intellectuelle et les droits d' exploitation dont disposent l' Entreprise et le Titulaire à titre de l' article 34... Cette licence est concédée sur les seules Connaissances antérieures qui sont intégrées aux Résultats, ou qui sont nécessaires à l' utilisation des Résultats, pour permettre à l' Entreprise de jouir pleinement des droits dont elle dispose sur les Résultats.

Lettre d'information - nov. 2020

l' utilisation d' un outil permettant la localisation réelle et précise des réseaux lors de chantiers de génie civi... La matière première est arrivée tout droit des centrales à béton CEMEX implantées à Dunkerque et Calais... une vanne associée à la pompe permettant l' injection aux joints des pompes du circuit primaire en cas de perte totales des alimentations électriques doit faire l' objet d' une condamnation en position fermée ce qui rend cette pompe indisponible.

CGA - Petites Commandes

L' Entreprise dispose d' un droit d' exploitation non exclusif des Résultats pour ses besoins propres en France métropolitaine, dans les départements et régions d' outre mer et les collectivités d' outremer, pour la durée de validité des droits et sans coût additionnel... Lorsque l' objet de la Commande porte sur la concession de licences de progiciels, l' Entreprise, à titre principal, dispose du droit d' utiliser le progiciel et la documentati on associée pour ses besoins tels que décrits dans la Commande.

Document d'information

13 2 4 1 Le contrat d' achat des Droits de recette contractuels, d' Exploitation des éoliennes et de Fourniture d' électricité... à l' exploitation et à l' entretien des droits afférents à des parties de projets d' énergie renouvelable opérationnels ainsi qu' à la couverture des coûts liés à la constitution.

Document d'investissement

13 2 4 1 Le contrat d' achat des Droits de recette contractuels, d' Exploitation des éoliennes et de Fourniture d' électricité... à l' exploitation et à l' entretien des droits afférents à des parties de projets d' énergie renouvelable opérationnels ainsi qu' à la couverture des coûts liés à la constitution.

CGA - Petites Commandes

L' Entreprise dispose d' un droit d' exploitation non exclusif des Résultats pour ses besoins propres en France métropolitaine, dans les départements et régions d' outre mer et les collectivités d' outremer, pour la durée de validité des droits et sans coût additionnel... Lorsque l' objet de la Commande porte sur la concession de licences de progiciels, l' Entreprise, à titre principal, dispose du droit d' utiliser le progiciel et la documentation associée pour ses besoins tels que décrits dans la Commande.

Capturez les énergies de votre territoire

que sa participation implique une cession gratuite et non exclusive à l' Organisateur des droits d' utilisation... Chaque gagnant garantit l' Organisateur ne pas être lié par un contrat relatif à l' utilisation et/ou l' exploitation de son Image... qui estimeraient avoir des droits quelconques à faire valoir sur l' utilisation et /

CGA - Petites Commandes

L' Entreprise dispose d' un droit d' exploitation non exclusif des Résultats pour ses besoins propres en France métropolitaine, dans les départements et régions d' outre mer et les collectivités d' outremer, pour la durée de validité des droits et sans coût additionnel... Lorsque l' objet de la Commande porte sur la concession de licences de progiciels, l' Entreprise, à titre principal, dispose du droit d' utiliser le progiciel et la documentation associée pour ses besoins tels que décrits dans la Commande.

Saisissez votre texte :
Haut de page