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857 résultats trouvés pour « objet d'un droit »

Mentions légales | EDF France

La structure générale, les logiciels, textes, images, vidéos, sons, savoir faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le portail du groupe EDF, sont la propriété d' EDF ou font l' objet d' un droit d' utilisation ou d' exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d' auteur.

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Mentions légales | EDF France

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assistance depannage electricite

ARTICLE 1: OBJET Le présent document a pour objet de décrire les droits et obligations d' EUROP ASSISTANCE, d' EDF et du Client, défini ci après. ER- Contrat.

CGA - Petites Commandes

Lorsque l' objet de la Commande porte sur la concession de licences de progiciels, l' Entreprise, à titre principal, dispose du droit d' utiliser le progiciel et la documentati on associée pour ses besoins tels que décrits dans la Commande... le droit d' utiliser, d' installer, d' interfacer et de paramétrer le progiciel, le droit de reproduire le progiciel conformément à l' objet de la Commande, le droit de faire une copie de sauvegarde.

CGA - Petites Commandes

Lorsque l' objet de la Commande porte sur la concession de licences de progiciels, l' Entreprise, à titre principal, dispose du droit d' utiliser le progiciel et la documentation associ ée pour ses besoins tels que décrits dans la Commande... le droit d' utiliser, d' installer, d' interfacer et de paramétrer le progiciel, le droit de reproduire le progiciel conformément à l' objet de la Commande, le droit de faire une copie de sauvegarde.

CGA - Petites Commandes

Lorsque l' objet de la Commande porte sur la concession de licences de progiciels, l' Entreprise, à titre principal, dispose du droit d' utiliser le progiciel et la documentation associée pour ses besoins tels que décrits dans la Commande... le droit d' utiliser, d' installer, d' interfacer et de paramétrer le progiciel, le droit de reproduire le progiciel conformément à l' objet de la Commande, le droit de faire une copie de sauvegarde.

6. Aperçu des activités

renouvellement de la concession (ou de résiliation anticipée. dans l' hypothèse où le maintien du service ne présenterait plus d' intérêt par suite de circonstances économiques ou techniques de caractère permanent ou de fait de progrès de la science; le contrôle du bon accomplissement des missions de service public fixées par l' autorité concédante dans le cahier des charges de concession.

case 2 pdf 1

er Le producteur est le titulaire du certificat ouvrant droit à l' obligation d' achat tel... le certificat ouvrant droit à l' obligation d' achat... 1 Les titulaires d' un droit ayant une existence légale (droit fondé en titre) sont réputés autorisés en application de livre V du code de l' énergie (article L511 4.

Hydraulique - Conditions générales

er Le producteur est le titulaire du certificat ouvrant droit à l' obligation d' achat tel... le certificat ouvrant droit à l' obligation d' achat... 1 Les titulaires d' un droit ayant une existence légale (droit fondé en titre) sont réputés autorisés en application de livre V du code de l' énergie (article L511 4.

Pilotage intelligent du bâtiment - Demande de contact | EDF France

Les données à caractère personnel collectées font l' objet d' un traitement dont EDF est le responsable... Conformément à la réglementation en matière de données personnelles, vous disposez d' un droit d' accès, de rectification, d' opposition, d' effacement, de portabilité et de limitation de vos données que vous pouvez exercer par courrier électronique à l' adresse: en justifiant de votre identité.

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Témoignez de votre expérience avec EDF Collectivités

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Aides aux paiements & précarité énergétique - EDF

Il donne droit aux mêmes protections que les tarifs sociaux de l' énergie: maintien à la puissance souscrite en période de trêve hivernale, abattement tarifaire sur les interventions suite à impayé et gratuité des frais de mise en service du contrat de fourniture d' énergie... Après la généralisation du dispositif, le nombre de bénéficiaires a fait l' objet d' une revalorisation fin 2018 par un décret et un arrêté successif (1) créant ainsi une nouvelle tranche de bénéficiaires à hauteur de 2 2 millions de ménages: la cible des bénéficiaires inclut désormais les ménages dont le revenu fiscal de référence annuel par unité de consommation est inférieur à 10 700 euros (jusqu' alors le plafond était de 7 700 euros.

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Les salaires chez EDF

Tous les stages d' une durée supérieure à deux mois consécutifs font l' objet d' une gratification... Les congés Ces droits varient selon que vous êtes en contrat d' apprentissage ou de professionnalisation.

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Les salaires chez EDF

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Mes droits sur mes données | EDF Guadeloupe

Mes droits sur mes données... Vous souhaitez exercer votre droit. Vous souhaitez exercer votre droit... Plusieurs droits (veuillez préciser votre demande ci dessous... Pour exercer vos droits sur les données vous concernant, merci de joindre la copie d' une pièce d' identité en cours de validité (carte d' identité ou passeport), sauf si les éléments communiqués dans cadre de votre demande permettent de vous identifier de façon certaine (par exemple référence" pour tout contact" et montant de votre dernière facture.

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Faire une réclamation | EDF Guadeloupe

En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général pour la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le portail du Groupe EDF font l' objet d' une déclaration auprès de Délégué à la Protection des données (DPO) d' EDF.

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Mentions légales | EDF Cyclife

Le présent site et les éléments qui y sont reproduits sont la propriété de Cyclife ou font l' objet d' un droit d' utilisation ou d' exploitation à profit de Cyclife. Les marques et logos qui figurent sur le site sont des marques déposées.

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Mes droits sur mes données | EDF Corse

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Mes droits sur mes données | EDF Martinique

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Mes droits sur mes données | EDF Réunion

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Mes droits sur mes données | EDF Guyane

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Les événements significatifs déclarés en mai 2021 | EDF France

Bien que sans impact sur la sûreté des installations, cet événement a fait l' objet d' une déclaration au niveau 0 de l' échelle INES... Lorsqu' il entre dans le local à 3h, il constate qu' il est classé dans une zone nucléaire pour laquelle il n' a pas de droit d' accès 1. L' absence de régime de travail radiologique associé au local constitue un non- respect des règles de sécurité et de radioprotection.

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https://www.edf.pm/particulier/mon-espace-client/contact | EDF St Pierre & Miquelon

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Contact | EDF St Pierre & Miquelon

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Contact | EDF St Pierre & Miquelon

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Mentions légales | Musée Electropolis

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Voyage dans le temps (visite guidée) | Musée Electropolis

Répartis en 6 équipes qui correspondent à 6 thèmes (jeux jouets, électroménager, télécommunication, loisirs, éclairage et hygiène beauté) ,les enfants recherchent à sein de musée un objet et l' époque à laquelle il correspond. Ensemble, ils réalisent leur propre frise chronologique, à travers l' étude des objets du musée.

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Les malles aux trésors d'Electropolis | Musée Electropolis

Le parcours ludique permet aux enfants de découvrir l' électricité grâce à des malles aux trésors contenant des objets, des énigmes... laissés par la fée électricité... 36 euros (30 enfants maximum) + droit d' entrée par enfant.

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MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

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Nos actualités | EDF Pulse Africa

Ce Jury, qui regroupe huit pointures évoluant dans le monde de l' énergie depuis plusieurs années, devra se livrer à tâche ardue d' élire 5 finalistes, filant droit vers les prix EDF Pulse Africa... Leur ambition est de collecter les objets à recycler pour fabriquer artisanalement des veilleuses et luminaires uniques.

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Saint-Lary | EDF France

une 2e phase (2019- 2020) avec le remplacement de la partie supérieure de la conduite forcée rive droite, sur 120 mètres... Ainsi, en juillet dernier, l' ancienne conduite en rive droite a été" déclavée", c' est à dire découpée à hauteur de la partie à remplacer pour la désolidariser du reste de la conduite.

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MENTIONS LEGALES | Exaion

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Mentions légales | Hynamics

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Informations Légales | Côte d'Ivoire

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Mentions légales | Edvance

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LES PARTENAIRES | EDF Pulse Occitanie

En tant que membre du réseau CleanTech Mobility, la French Tech Hautes Pyrénées a pour objet de piloter et animer l' écosystème local... Elle réunit aujourd' hui une vaste communauté de savoirs qui intègre les sciences, les techniques, la médecine, les sciences de l' environnement, les sciences de l' éducation, les sciences économiques, le droit ou encore les sciences politiques.

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Le sentier d'interprétation de Réal | EDF France

Un Observatoire ornithologique en rive droite et ses sentiers pédagogiques et ludiques jalonnés de panneaux sur la découverte de l' ornithologie et la protection des espèces avaient déjà fait l' objet de partenariats précédents. Au coeur de une Zone Naturelle d' Intérêt Écologique Faunistique et Floristique, les visiteurs qui emprunteront ces sentiers seront accompagnés d' une centaine d' espèces aux noms enchanteurs (Pipit Rousseline, Alouette Lulu.

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Vidange et travaux au barrage du Lanoux | EDF France

Depuis la vidange de 1980, le barrage du Lanoux devait faire l' objet d' expertises et éventuels travaux sur les galeries habituellement immergées... Ce barrage est composé d' un déversoir déporté en rive gauche, une voûte en partie centrale et une digue poids béton de fermeture en rive droite.

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Bénéficiez d'une étude personnalisée gratuite et sans engagement | Maroc

Les données à caractère personnel collectées font l' objet d' un traitement dont EDF Maroc est le responsable... Conformément à la réglementation en matière de données personnelles, vous disposez d' un droit d' accès, de rectification, d' opposition, d' effacement, de portabilité et de limitation de vos données que vous pouvez exercer par courrier électronique à l' adresse: en justifiant de votre identité ou en écrivant à l' adresse postale.

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LES PRIX EDF PULSE NORMANDIE | EDF Pulse Normandie

Il s' agit de permettre aux occupants d' une maison, d' un appartement ou d' un immeuble grâce à l' automatisation centralisée des équipements de suivre et piloter, en local ou à distance, le fonctionnement des dispositifs connectés et ainsi de gérer intelligemment et de manière responsable leur consommation d' énergie, le confort et la sécurité des habitats: domotique, objets connectés, services à la personne adaptés aux nouveaux modes de vie, e santé.

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