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19 résultats trouvés pour «numéro de dépannage accessible»

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale mixte du 24 mai 2007

Dans ce cadre, un numéro vert anonyme et accessible à tous les salariés sera mis en service prochainement. à la Direction Juridique, et sont accessibles en ligne sur notre site internet... le Rapport annuel et le Document de référence enregistré par l' Autorité des Marchés Financiers le 19 avril 2007 sous le numéro R.

6. Aperçu des activités

mesure-radioactivite.fr. À l' échelon international, des inspections permettant la mise en commun d' une expérience acquise dans le monde ont lieu régulièrement... Pour un site donné, il se caractérise par... des consultations et enquêtes publiques doivent être organisées (article 38 du décret d' application no 2007- 1557.

6. Aperçu des activités

Les mesures réglementaires de radioactivité dans l' environnement autour de centrales nucléaires sont accessibles au public depuis janvier 2010 sur le site www.mesure-radioactivite.fr. B... le 2 décembre 2009, suite à de fortes pluies, la prise d' eau alimentant le système de refroidissement de l' unité de production n° 4 de la centrale de Cruas Meysse a été colmatée par des déchets végétaux.

Document de référence 2006

conformément à l' article 212- 13 de son Règlement général... -les comptes consolidés du Groupe EDF relatifs à l' exercice clos le 31 décembre 2004 (établis selon les normes comptables françaises) et le rapport des contrôleurs légaux y afférent figurant respectivement à la section 5 9 2 (pages 388 à 477) et 5 9 1 3 (pages 386- 387) du Document de Base du Groupe EDF; et.

Document de base 2004 du groupe EDF

1 6 Consultation des documents juridiques L' ensemble des documents juridiques relatifs à la Société devant être mis à disposition de actionnaires... Gestion (voir paragraphe 7 6 ci dessous) et vise à engager une refonte du modèle de gestion et des systèmes d' information pour réaliser un pilotage de la marge et du résultat par segment de clients.

Actionnaires la lettre #3 / mars 2007

NUMÉRO 3- MARS 2007 Actionnaires La Lettre 2006: Résultat net courant (part du Groupe) "En 2006, les résultats opérationnels et financiers d' EDF s' inscrivent dans la trajectoire annoncée... l' unité de production n° 2 de la centrale thermique à flamme de Porcheville (Yvelines) vient de redémarrer, avec des performances améliorées.

Actionnaires la lettre #4 / juin 2007

Résolution N° 3 L' Assemblée générale a affecté le bénéfice distribuable de l' exercice 2006 de la façon suivante... Résolution N° 15 L' Assemblée générale a autorisé le Conseil d' administration à procéder à une attribution d' actions gratuites pour les quelques 150 000 salariés du Groupe... Résolution N° 17 L' Assemblée générale a modifié l' article 21 des statuts pour intégrer les nouvelles dispositions du décret du 11 décembre 2006.

Contrat de service public

les tarifs de vente de l' électricité aux clients non éligibles couvrent l' ensemble des coûts supportés à ce titre par Electricité de France et par les distributeurs non nationalisés mentionnés à l' article 23 de la loi n° 46- 628 du 8 avril 1946 précitée... I 3 .Évolution des tarifs de vente de l' électricité L' article 1er de la loi n° 2004- 803 du 9 août 2004 précise que le présent contrat de service public porte notamment sur" l' évolution pluriannuelle des tarifs de vente de l' électricité.

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale ordianaire du 20 mai 2008

Ils étaient, par ailleurs, tenus à disposition au siège d' EDF, à la direction juridique, et sont accessibles en ligne sur notre site Internet ."Le Président dépose sur le bureau et met notamment à disposition de actionnaires... -le Rapport annuel et le Document de référence enregistré par l' Autorité des Marchés Financiers le 14 avril 2008 sous le numéro R. 08- 022.

rapport annuel 2007 - complet

Un guide simple et accessible, qui sensibilise les consommateurs à l' urgence de diminuer les émissions de CO2 et leur indique les bons réflexes à adopter pour maîtriser leur consommation d' énergie... Publiée trois fois par an, envoyée à près de un million d' actionnaires, elle est accessible sur le site.

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