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118 résultats trouvés pour « numéro d'identification TVA »

Mentions légales | EDF France

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro 552 081 317... Il s' agit d' un bloc de données qui n' est pas utilisé à des fins d' identification mais qui sert à enregistrer des informations relatives à votre navigation sur le site.

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HERACLES

Portail de CEGEDIM DÉMATÉRIALISATION DES FACTURES FOURNISSEURS PERIMETRE DE LA DEMATERIALISATION LE N° DE COMMANDE UN ELEMENT IMPORTANT LES MENTIONS OBLIGATOIRES & CONSEILLEES Au titre de l' émetteur de la facture FOURNISSEURS FRANÇAIS AVEC N° SIREN ET TVA INTRA-... Nom et Dénomination sociale Adresse N° de TVA intracommunautaire SIREN /

Guide technique facture EDF en XML V1.12

Flux électronique facturation au format XML Guide technique Traduction des factures EDF en XML version 1. 24 Juillet 2020 EDF SA 22- 30 AVENUE DE WAGRAM 75382 PARIS CEDEX 08. FRANCE CAPITAL DE 1 006 625 695 50 EUROS 552 081 317 R..

cgv gn non resid sup300 oct19 v1

d' une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d' un montant fixé à 40 euros par le décret N° 20121115 du 2 octobre 2012... En application de l' article 256 du code général des impôts, les intérêts de retard de paiement et l' indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros dus ne sont pas soumis à TVA.

CGA - Petites Commandes

-le nom du Titulaire, son numéro d' identification TVA et le couple SIRET / références bancaires auquel le virement doit être effectué... tel qu' un nom, un numéro d' identification.

CGA - Petites Commandes

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CGA - Petites Commandes

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Photovoltaïque - Conditions générales

(référence devant comporter le caractère- numéro ou lettre- d' identification unique du site de fabrication des plaquettes) et ont utilisé des cellules dont la référence est... numéro ou lettre- d' identification unique du site de fabrication des cellules) toutes les opérations de soudage des cellules.

case 7 pdf 1

(référence devant comporter le caractère- numéro ou lettre- d' identification unique du site de fabrication des plaquettes) et ont utilisé des cellules dont la référence est... numéro ou lettre- d' identification unique du site de fabrication des cellules) toutes les opérations de soudage des cellules.

Rapport annuel 2004

LE DÉVELOPPEMENT PRÉVOYANT Le Groupe s' est doté de moyens d' identification... L' identification des risques assurables et de ceux qui pourraient ne pas l' être efficacement sera achevée en 2005... portant son chiffre d' affaires de 6 26 à 7 02 Md pour les ventes d' électricité (hors TVA) et de 1 38 à 1 49 Md pour les ventes de gaz.

MENTIONS LEGALES | Exaion

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Mentions légales | Hynamics

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Mentions légales | Edvance

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