Résultats

Les modalités détaillées de l' Augmentation de Capital avec DPS sont présentées dans le prospectus approuvé par l' Autorité des marchés financiers (l' AMF") le 17 mars 2022 sous le numéro n° 22- 065. constitué du document d' enregistrement universel de la Société déposé auprès de l' AMF le 17 mars 2022 sous le numéro D.

225- 129- 5 et R 225 -116 du Code de commerce... L' Autorité des marchés financiers a approuvé le prospectus relatif à l' augmentation de capital sous le numéro n° 22065 en date du 17 mars 2022... dont la période d' exercice du Droit à l' Attribution d' Actions était en cours à la date de l' avis publié dans le Bulletin des Annonces Légales Obligatoires n° 29 en date du 9 mars 2022.

ACTE SPECIAL POUR UN SOUS- TRAITANT de RANG 2 En application de la loi n° 75- 1334 du 31/12/1975 relative à la sous traitance et du code de la commande publique ContractANTS EDF... Pour les Sous- Traitants domiciliés en France, numéro de SIRET. Pour les Sous- Traitants domiciliés dans l' Union européenne, numéro de TVA intracommunautaire.

16 juin 2021 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 72 Avis de convocation / avis de réunion 2102771 Page 1 16 juin 2021 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 72 ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme au capital de 1 549 961 789 50 Siège social... à huis clos, au siège social de la Société au 22 avenue de Wagram à Paris à l' effet de délibérer sur l' ordre du jour et les projets de r ésolutions suivants.

28 juin 2021 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 77 Avis de convocation / avis de réunion 2103029 Page 1 28 juin 2021 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 77 ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme au capital de 1 549 961 789 50 Siège social... conformément à dispositions de l' ordonnance n° 202 0321 du 25 mars 2020 et du décret n° 2020- 418 du 10 avril 2020.

3 mars 2021 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 27 Avis de convocation / avis de réunion 2100338 Page 1 3 mars 2021 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 27 ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme au capital de l 549 961 789 50 euros Siège social... les dispositions prévues par la loi n° 2020- 1379 du 14 novembre 2020.

20 avril 2011 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 47 CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D' ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme au capital de 924 433 331... -Pouvoirs pour formalités. L' avis de réunion comportant le texte du projet de résolutions soumis à cette Assemblée a été publié au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires du 7 mars 2011, bulletin n° 28.

20 avril 2012 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 48 CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D' ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme au capital de 924 433 331 euros. Siège social: 22- 30 , avenue de Wagram, 75008 Paris. 552 081 317 R C S Paris .Avis de convocation.

7 mars 2011 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 28 CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D' ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme au capital de 924 433 331... 552 081 317 R C S Paris .Avis de réunion Mesdames et Messieurs les actionnaires sont avisés... -Pouvoirs pour formalités. Texte des projets de résolutions A titre ordinaire Première résolution (Approbation des rapports et comptes annuels de l' exercice clos le 31 décembre 2010) 7 mars 2011 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 28 L' assemblée générale.

Découvrez dans ce numéro des exemples de solutions et d' initiatives réplicables déjà à l' oeuvre dans les territoires... Dans ce numéro 6, nous vous proposons un tour de France des régions côtières afin de partager les initiatives engagées... Ce 5ème numéro du magazine" Energies des Territoires" est consacré au plan de relance, un an après son lancement.

et l' efficacité énergétique saisonnière (s) selon le règlement (EU) n° 813 / 2013 de la commission du 2 août 2013... son efficacité énergétique saisonnière (S) selon le règlement (EU) n° 813 / 2013 de la commission du 2 août 2013... La résistance thermique R de l' isolant doit être supérieure ou égale à 7 m2 .K / W pour l' isolation de combles perdus et supérieure ou égale à 6 m2 .K / W s' il s' agit d' une isolation de rampants de toiture.