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423 résultats trouvés pour « normes applicables »

Le groupe EDF et l'énergéticien indien NPCIL signent un accord industriel en vue de la réalisation de 6 EPR à Jaitapur | EDF France

Le second, signé avec Larsen & Toubro, AFCEN* et Bureau Veritas, porte sur la création d' un centre de formation aux normes de conception et de construction des équipements pour l' industrie nucléaire (codes RCC. L' objectif est de former les entreprises locales aux standards techniques applicables à la fabrication des équipements destinés au projet Jaitapur.

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Résultats annuels 2018 | EDF France

(5) La norme IFRS 9 "Instruments financiers" est applicable à compter de 1er janvier 2018, sans application rétrospective en 2017. (6) Variation organique.

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Résultats semestriels 2018 | EDF France

3 La norme IFRS 9 "Instruments financiers" est applicable à compter de 1er janvier 2018, sans application rétrospective en 2017. 4 Par rapport à 31/12/2017.

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Enedis-FOR-CF_02E_avec_Annexes.pdf

1) assurer la conformité de ses installations intérieures aux textes et normes applicables La limite entre le RPD et l' installation électrique intérieure du Client est mentionnée dans le Contrat Unique, selon les informations transmises par le GRD... Elle doit avoir été réalisée conformément à textes et normes applicables, en particulier la norme NF C 13 -100, disponible auprès de l' AFNOR.

donnees de securite gaz 1 3

lorsqu' il a été traité conformément à normes applicables en matière de biogaz purifié et affiné. en assurant une qualité équivalente à celle du gaz naturel.

cgv cu elec duree determinee 18 avril 2016 v1

1) assurer la conformité de ses installations intérieures aux textes et normes applicables La limite entre le RPD et l' installation électrique intérieure du Client est mentionnée dans le Contrat Unique... 1) assurer la conformité de ses installations intérieures aux textes et normes applicables L' installation électrique intérieure du Client commence.

1. Personnes responsables (2011)

J' atteste, à ma connaissance, que les comptes sont établis conformément à normes comptables applicables et donnent une image fidèle du patrimoine. de la situation financière et du résultat de la Société et de l' ensemble des entreprises comprises dans la consolidation.

1. Personnes responsables (2010)

J' atteste, à ma connaissance, que les comptes sont établis conformément à normes comptables applicables et donnent une image fidèle du patrimoine. de la situation financière et du résultat de la Société et de l' ensemble des entreprises comprises dans la consolidation.

Rapport des commissaires aux comptes

Opinion sur les comptes annuels Nous avons effectué notre audit selon les normes professionnelles applicables en France; ces normes requièrent la mise en oeuvre de diligences permettant d' obtenir l' assurance raisonnable... conformément à normes professionnelles applicables en France.

FAQ EDF Collectivités - Règlementations de l'électricité

Taxes et normes du marché de l' électricité (6... la Contribution au Service Public de l' Electricité sous sa forme actuelle est supprimée. Elle reste néanmoins applicable à toute facturation de consommation antérieure au 1er janvier 2016, au tarif de 19 50 euros / MWh pour les consommations 2015... Dans la même sous- catégorie" Taxes et normes du marché de l' électricité.

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FAQ EDF Collectivités - Qu'est-ce que la CTSSG du gaz ?

Taxes et normes du marché du gaz naturel (5... Néanmoins, conformément à projet de loi de finance rectificative pour 2015, la CTSSG a été supprimée au 1er janvier 2016 .Elle reste toutefois applicable à toute facturation de consommation antérieure au 1er janvier 2016 (au tarif de 0 2 euros / MWh pour les consommations de 2015.

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FAQ EDF Collectivités - Contribution biométhane

Taxes et normes du marché du gaz naturel (5... Néanmoins, conformément à projet de loi de finance rectificative pour 2015, la Contribution Biométhane a été supprimée au 1er janvier 2016 .Elle reste toutefois applicable à toute facturation de consommation antérieure à cette date (au tarif de 0 0153 euros / MWh pour les consommations de 2015.

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Qui sommes-nous ? | Hynamics

Hynamics respecte l' ensemble des normes et réglementations applicables durant toutes les phases du projet. Garantir la performance, l' excellence technique et technologique.

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