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360 résultats trouvés pour «nombre de jours de la période»

DMC OM sup36 CEPF prix dissociés

la composante de comptage couvre le contrôle du compteur électrique, son relevé, salocation et son entretien pour le nombre de jours de la période. -C' omposante de soutirage (fixe... *Elles sont facturées par anticipation sur la base de 30 jours puis régularisées sur le nombre de jours réels de la période.

Contrat élec Reconductible

elle couvre les coûts de gestion du gestionnaire de réseau pour le nombre de jours de la période. -Composante de comptage. la composante de comptage couvre le contrôle du compteur électrique, son relevé, sa location et son entretien pour le nombre de jours de la période. -Composante de soutirage (fixe.

Augmentation capital - fiche-pedagogique

À issue de dernier jour de la période de cotation... les DPS sont négociables 2 jours de bourse avant l' ouverture de la période de souscription et jusqu' à 2 jours de bourse avant la fin de la période de souscription. Ainsi, durant les 2 derniers jours de la période de souscription, vous ne pourrez plus acheter ou vendre des DPS en bourse, mais vous pourrez encore exercer les DPS détenus sur votre compte pour souscrire des actions nouvelles. 1.

case 5 pdf 1

Pour un démarrage de la période d' appel à 8h, le producteur choisira une date correspondant à un lundi ou à un lendemain de jour férié. Il en est de même pour les jours de fin de période d' appel au mois de mars... TBPFHiver complet x Durée Hiver incomplet / Durée Hiver complet, durée exprimée en nombre de jours entiers, sans tenir compte d' une réduction éventuelle de l' hiver par choix du producteur (hiver réduit.

Rapport annuel sur la qualité de service pour l'année 2016

EDF SEI suit 7 indicateurs de qualité de service, dont deux incités financièrement (le nombre de rendez vous planifiés non respectés par le distributeur et le nombre de pénalités versées pour propositions de raccordement envoyées hors délais... le faible nombre de réclamati ons s' explique par la mise en oeuvre récente (T1 2016) sur l' ensemble des centres de la mention sur les devis.

Rapport annuel sur la qualité de service pour l'année 2015

EDF SEI suit 7 indicateurs de qualité de service, dont deux incités financièrement (le nombre de rendez vous planifiés non respectés par le distributeur et le nombre de pénalités versées pour propositions de raccordement envoyées hors délais... le faible nombre de réclamations s' explique par la mise en oeuvre récente (T1 2016) sur l' ensemble des centres de la mention sur les devis.

Informations complémentaires (Programme de rachat d'actions autorisé par l'AGO du 20 mai 2009)

-le nombre d' actions que la Société achète pendant la durée du programme de rachat n' excède pas 10 % de actions composant le capital social existant au jour de l' assemblée générale du 20 mai 2009 ;et. mais non émis 21 1 6 Information sur le capital de tout membre du Groupe faisant l' objet d' un accord conditionnel ou inconditionnel 21 1 7 Pacte d' actionnaires 21 1 8 Nantissement des titres de la Société 21 1 9 Évolution du capital social 381 381 381 383 383 383 384 384 384 384 21 2 Actes constitutifs et statuts 21 2 1 21 2 2 21 2 3 21 2 4 21 2 5 21 2 6 21 2 7 Objet social Exercice social Organes de gestion Droits attachés aux actions Cession et transmission des actions Assemblées générales Dispositifs statutaires ayant pour effet de retarder une prise de contrôle de la Société 21 2 8 Obligations en matière de modifications du capital 384 384 385 385 385 386 386 387 387 21 1 Renseignements de caractère général concernant le capital de la Société 21 1 2 Autodétention et autocontrôle PROGRAMME DE RACHAT D' ACTIONS EN VIGUEUR AU JOUR DU DÉPÔT DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE (PROGRAMME AUTORISÉ PAR L' ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DU 20 MAI 2009) L' assemblée générale du 20 mai 2009.

Avis de réunion valant avis de convocation.

-le nombre d' actions que la Société achète pendant la durée du programme de rachat n' excède pas 10 % de actions composant le capital social existant au jour de la présente assemblée; et le nombre d' actions. 75017 Paris, à l' effet de délibérer sur l' ordre du jour et de statuer sur les projets de résolutions présentés par le Conseil d' administration.

21. Informations complémentaires

Transactions en millions de en millions titres d' euros (1) 2010 Janvier 2010 Février 2010 Mars 2010 Avril 2010 Mai 2010 Juin 2010 Juillet 2010 Août 2010 Septembre 2010 Octobre 2010 Novembre 2010 Décembre 2010 2011 Janvier 2011 Février 2011 Mars 2011 37 2 46 9 61 9 1 180 1 479 1 805 32 545 32 62 31 905 30 46 30 75 27 455 25 4 32 0 38 4 29 1 50 0 36 9 35 0 30 6 30 4 37 3 38 3 32 4 1 044 1 223 1 480 1 193 1 850 1 258 1 096 1 017 977 1 175 1 248 1 027 42 14 39 385 40 79 41 955 41 00 36 285 32 62 35 13 33 035 32 925 33 665 32 06 38 915 36 65 37 01 39 595 34 335 31 35 30 275 31 43 31 565 30 69 31 645 30 695 Transactions Cours de clôture (en euros) Plus haut Plus bas (1) Les transactions en millions d' euros correspondent à la somme mensuelle des produits du nombre quotidien de titres échangés par le cours de clôture du même jour. (Source.

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que les justificatifs correspondants. 10 En application de la loi du 4 août 2008 .11 Cette date doit être si possible le premier jour d' un mois pour respecter les règles de gestion des périmètres d' équilibre 12 Sauf si l' installation objet du présent contrat a subi des travaux de rénovation dont la nature et le montant correspondent aux critères fixés par l' arrêté du 14 mars 2011 .13 Une convention conclue entre le producteur et un acheteur pour rémunérer la production de l' installation pendant les périodes d' essais précédant la mise en service de cette dernière n' est pas considérée ici.

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