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115 résultats trouvés pour «nombre d'enfants»

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

-l' âge de départ en retraite déterminé en fonction de dispositions applicables (service actif, nombre d' enfants, et prenant en compte l' allongement de la durée de cotisation des agents nécessaire pour ouvrir droit à pension à taux plein. -les effectifs prévisionnels de retraités déterminés à partir de taux de rotation des effectifs et des tables de mortalité.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

nombre d' enfants en prenant en compte l' allongement de la durée de cotisation des agents. nécessaire pour ouvrir droit à pension à taux plein;) des effectifs prévisionnels de retraités déterminés à partir de taux de rotation des effectifs et des tables de mortalité; cas échéant des réversions de pensions dont l' évaluation associe la probabilité de survie de l' agent et de son conjoint.

D. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

nombre d' enfants, et prenant en compte l' allongement de la durée de cotisation des agents nécessaire pour ouvrir droit à pension à taux plein;) s des effectifs prévisionnels de retraités déterminés à partir de taux de rotation des effectifs et des tables de mortalité; s des réversions de pensions dont l' évaluation associe la probabilité de survie de l' agent et de son conjoint.

E. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

-l' âge de départ en retraite déterminé en fonction de dispositions applicables (service actif, nombre d' enfants, et prenant en compte l' allongement de la durée de cotisation des agents nécessaire pour ouvrir droit à pension à taux plein. -des effectifs prévisionnels de retraités déterminés à partir de taux de rotation des effectifs et des tables de mortalité.

Etats financiers 2004

-l' âge de départ en retraite déterminé en fonction de dispositions applicables (service actif, nombre d' enfants. -des effectifs prévisionnels de retraités déterminés à partir de taux de rotation des effectifs et des tables de mortalité disponibles dans chacun des pays.

Comptes consolidés au 31 décembre 2011

-l' âge de départ en retraite déterminé en fonction de dispositions applicables (service actif, nombre d' enfants, en prenant en compte l' allongement de la durée de cotisation des agents, nécessaire pour ouvrir une pension à taux plein. Filiales françaises relevant du régime des IEG Les filiales.

Rapport Annuel 2004 Etats financiers

-l' âge de départ en retraite déterminé en fonction de dispositions applicables (service actif, nombre d' enfants. -des effectifs prévisionnels de retraités déterminés à partir de taux de rotation des effectifs et des tables de mortalité disponibles dans chacun des pays.

États financiers 2004

-l' âge de départ en retraite déterminé en fonction de dispositions applicables (service actif, nombre d' enfants. -des effectifs prévisionnels de retraités déterminés à partir de taux de rotation des effectifs et des tables de mortalité disponibles dans chacun des pays.

Comptes consolidés au 31.12.2006

nombre d' enfants,) 2 22 4 Paiements sur la base d' actions L' article 11 de la loi de privatisation de 1986 et l' article 26 de la loi n° 2004- 803 du 9 août 2004 prévoit qu' en cas de cession d' une participation de l' État suivant les procédures du marché financier. des titres doivent être réservés aux salariés et anciens salariés d' EDF SA et de certaines de ses filiales en France et à l' étranger.

Rapport financier (2005)

-l' âge de départ en retraite déterminé en fonction de dispositions applicables (service actif, nombre d' enfants. -des effectifs prévisionnels de retraités déterminés à partir de taux de rotation des effectifs et des tables de mortalité disponibles dans chacun des pays.

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