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78 résultats trouvés pour «nom titulaire d' un contrat»

Comment modifier le nom du titulaire d'un contrat d'électricité ou de gaz professionnel ? | EDF France

Comment modifier le nom du titulaire d' un contrat d' électricité ou de gaz professionnel... Pour modifier le nom du (des) titulaire d' un contrat d' électricité ou de gaz professionnel, contactez du lundi au vendredi de 8h à 17h30.

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Comment communiquer un nouveau RIB pour payer vos factures EDF en ligne ? | EDF France

Vous devrez renseigner le nom du titulaire du compte et l' IBAN,* indiquer la date de prise en compte de ces nouvelles coordonnées puis valider le formulaire. Modifier votre contrat (7... Dans la même sous- catégorie" Modifier votre contrat.

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Changement de coordonnées bancaires | EDF Entreprises

Vous devrez renseigner le nom du titulaire du compte et l' IBAN,* indiquer la date de prise en compte de ces nouvelles coordonnées puis valider le formulaire. La gestion de votre contrat.

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Rapport de la Commission de l'Assemblée Nationale sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires - Analyses et réponses d'EDF

que" L' Entreprise Prestataire titulaire du contrat ou du marché passé par l' Exploitant n' est autorisée qu' à deux niveaux de sous... traitance" FRAMATOME est le titulaire principal du contrat autrement dit... Il semble y avoir une confusion entre niveau de sous- traitance et titulaire de rang 1: le titulaire de rang 1 d' un contrat de sous- traitance constitue bien le premier niveau de sous- traitance.

Règlement des Prix EDF Pulse en Occitanie 2016

article 3 4 .)5. n' avoir octroyé aucun contrat d' exclusivité à un tiers sur le produit ou la technologie au titre duquel il concourt... ce qui constitue un contrat entre l' Organisateur et le Porteur de projet... Le Porteur de projet certifie qu' il est titulaire des droits de propriété intellectuelle et industrielle et, à défaut, qu' il dispose de toutes les autorisations nécessaires concernant l' ensemble des droits de propriété intellectuelle et industrielle attachés au projet concerné.

Téléchargez le règlement 2021 des Prix EDF Pulse en Provence Alpes Côte d'Azur

Le Porteur de projet certifie qu' il est titulaire des droits de propriété intellectuelle et industrielle et, à défaut, qu' il dispose de toutes les autorisations nécessaires concernant l' ensemble des droits de propriété intellectuelle et industrielle attachés au projet concerné... le nom EDF Pulse de manière écrite et non graphique.

CGA - Petites Commandes

ART. 9- ASSURANCES Le Titulaire doit souscrire auprès de une compagnie d' assurance notoirement solvable des contrats d' assurance responsabilité civile couvrant l' ensemble des risques liés à son activité et, cas échéant, ceux liés au transport... Le Titulaire doit informer l' Entreprise des modifications, suspension ou résiliation de ses contrats d' assurance.

CGA - Petites Commandes

ART. 9- ASSURANCES Le Titulaire doit souscrire auprès de une compagnie d' assurance notoirement solvable des contrats d' assurance responsabilité civile couvrant l' ensemble des risques liés à son activité et, cas échéant, ceux liés au transport... Le Titulaire doit informer l' Entreprise des modifications, suspension ou résiliation de ses contrats d' assurance.

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ART. 9- ASSURANCES Le Titulaire doit souscrire auprès de une compagnie d' assurance notoirement solvable des contrats d' assurance responsabilité civile couvrant l' ensemble des risques liés à son activité et, cas échéant, ceux liés au transport... -le nom du Titulaire, son numéro d' identification TVA et le couple SIRET / références bancaires auquel le virement doit être effectué.

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ART. 9- ASSURANCES Le Titulaire doit souscrire auprès de une compagnie d' assurance notoirement solvable des contrats d' assurance responsabilité civile couvrant l' ensemble des risques liés à son activité et, cas échéant, ceux liés au transport... Le Titulaire doit informer l' Entreprise des modifications, suspension ou résiliation de ses contrats d' assurance.

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