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174 résultats trouvés pour « nom de RTE EDF Transport »

CGV Contrat Unique fourniture électricité V 15 04 2005 B

ou Réseau de Transport d' Electricité exerçant l' activité de gestionnaire des réseaux publics de distribution ou gestionnaire du réseau public de transport telle... CARD, le transfert des risques s' opère à l' entrée de l' Electricité sur le réseau public de transport ou de distribution... ou de transport d' Electricité, le montant correspondant serait répercuté de plein droit sur le prix de l' Electricité fournie par EDF au Client. XII- IMPÔTS.

cgv electricite card cart 1er janvier 2016 v1

Responsable d' Équilibre Personne morale ayant signé avec le gestionnaire du Réseau Public de Transport d' électricité (RTE) un Accord de participation pour la qualité de Responsable d' Équilibre... -les délestages organisés par RTE conformément à l' article 12 de l' arrêté du 6 octobre 2006 relatif aux prescriptions techniques de conception et de fonctionnement pour le raccordement au réseau public de transport de l' électricité d' un réseau public de distribution.

CGV Contrat Unique sup 36 version 01 janvier 2012.doc

les délestages organisés par le RTE conformément à l' article 12 de l' arrêté du 6 octobre 2006 relatif aux prescriptions techniques de conception et de fonctionnement pour le raccordement au réseau public de transport de l' électricité d' un réseau public de distribution. Il correspond généralement à point de connexion tel que défini à la section 1 10 de l' annexe à la décision ministérielle du 23 septembre 2005 modifiée approuvant les tarifs d' utilisation des Réseaux Publics de Transport et de Distribution d' électricité.

Comptes consolidés au 31 décembre 2009

QUOTE PART QUOTE PART D' INTERET DES DROITS DANS LE DE VOTE CAPITAL DETENUS NOM DE L' ENTITE PAYS METHODE DE CONSOLIDATION SECTEUR D' ACTIVITE France Électricité De France RTE EDF Transport Électricité Réseau Distribution France (ERDF) Groupe PEI EDF Energy EDF Energy UK Ltd EDF Development Company Ltd Allemagne EnBW Edison Transalpina di Energia (TdE) MNTC Wagram 4 Fenice EDF International Société d' Investissement en Autriche Groupe Estag EDF Belgium Segebel SPE Ute Norte Fluminense Ute Paracambi Figlec Shandong Zhonghua Power Company San Men Xia Taishan Nuclear Power JV Co Azito Énergie EDF Inc Unistar Nuclear Energy Inc Constellation Energy Nuclear Group (CENG) Bert Demasz Nam Theun Power Company Cinergy Holding Company BV Finelex BV SLOE Centrale Holding BV EC Krakow EC Wybrzeze EDF Polska ERSA (Rybnik() 2() 2) Autres International (1) France France Autriche Belgique Belgique Belgique Brésil Brésil Chine Chine Chine Chine Côte d' Ivoire Etats.

3rd Supplement to the EMTN 2016 Base Prospectus

Caisse des Dépôts and CNP Assurances sign a binding agreement for the acquisition by Caisse des Dépôts and CNP Assurances of a 49 9 % stake in Réseau de Transport d' Electricité (RTE) On 14 December 2016... E D F International SAS (EDFI) signed with the ENKSZ First National Public Utility" Els Nemzeti Közm szolgáltató Zrt. "(ENKSZ,) a 100 % Hungarian state owned company, a definitive agreement for the sale of the whole of its stake in EDF DÉMÁSZ Zrt.

Rapport de gestion 2009

voir note 42 3 de annexe aux comptes consolidés de l' exercice clos au 31 décembre 2009 .1 9 3 Gestion des risques assurables 35 Le Groupe EDF s' est doté de programmes d' assurances étendus progressivement à ses filiales contrôlées y compris ses filiales régulées de réseaux disposant d' une autonomie de gestion (RTE EDF Transport et ERDF.

Rapport financier (2005)

Les biens de la concession du réseau public de transport en France sont propriété de la filiale RTE EDF Transport et sont présentés en biens du domaine propre... -la concession du réseau public de transport qui a pour concessionnaire la filiale RTE EDF Transport (intégrée globalement au 1er janvier 2005) et pour concédant l' État.

Comptes consolidés

L' avenant à la convention du 27 novembre 1958 et portant concession à RTE EDF Transport du réseau public de transport d' électricité a été signé le 30 octobre 2008 ;il prendra fin le 31 décembre 2051... mère IG IG IG IG IG IG IP IP IP IG IG IG IG IG IP IG IG IG IG IG IG ME ME ME IP IG IP IP IG IG ME Secteur d' activité FRANCE Électricité de France RTE EDF Transport Électricité Réseau Distribution France (ERDF) Groupe PEI ROYAUME.

"Comptes consolidés au 31.12.2007"

RAPPORT FINANCIER 2007 Comptes consolidés Note Périmètre de consolidation 42 Nom de l' entité Électricité de France RTE EDF Transport Le périmètre de consolidation se présente. La loi du 10 février 2000 a confié à un service indépendant à sein de EDF la charge de gérer le réseau public de transport de l' électricité.

Les projets ingénierie système et réseaux de transport EDF en Afrique

L' ingénierie EDF des réseaux de transport d' électricité est un savoir faire stratégique qui s' adapte à toutes les contraintes... L' Ingénierie Système Réseaux Transport d' EDF joue un rôle majeur de superviseur global de la construction du WAPP. Ingénierie Système Réseaux Transport... Notre expertise en ingénierie réseaux de transport à travers 10 projets phares à l' international.

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