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45 résultats trouvés pour «neuvième année»

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 125

Neuvième résolution- Renouvellement d' un administrateur... pour une durée de quatre années... pour une durée de quatre années... pour une durée de quatre années... pour une durée de quatre années... Neuvième résolution (Renouvellement d' un administrateur... pour une durée de quatre années... pour une durée de quatre années.

G. Projet de résolutions soumises à l'Assemblée générale mixte du 30 mai 2013

les contribuables appartenant à un foyer fiscal dont le revenu fiscal de référence de l' avantdernière année précédant le paiement des revenus ne dépasse pas un certain seuil peuvent demander à être dispensés de ce prélèvement selon les modalités et les délais prévus par ce même article... Le Conseil d' administration informera chaque année l' Assemblée générale des opérations réalisées en application de la présente résolution.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 132

Renouvellement d' un administrateur Neuvième résolution... Neuvième résolution (Renouvellement d' un administrateur... décide de porter à 226 000 euros le montant des jetons de présence alloués pour l' exercice 2014 aux membres du Conseil d' administration et de fixer à 440 000 euros ce montant pour l' exercice 2015 et les années ultérieures et ce jusqu' à nouvelle décision de l' Assemblée générale.

G. Résolutions soumises à l'Assemblée générale mixte du 24 mai 2011

NEUVIÈME RÉSOLUTION (Renouvellement du mandat de commissaire aux comptes suppléant) L' Assemblée générale... Le Conseil d' administration informera chaque année l' assemblée générale des opérations réalisées en application de la présente résolution. À TITRE EXTRAORDINAIRE.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 48

Le Conseil d' administration devra informer chaque année l' Assemblée Générale des opérations réalisées en application de la présente résolution... Neuvième résolution (Pouvoirs pour formalités.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 27

dernière année précédant le paiement des revenus ne dépasse pas un certain seuil peuvent demander à être dispensés de ce prélèvement selon les modalités et les délais prévus par ce même article... Le conseil d' administration informera chaque année l' assemblée générale des opérations réalisées en application de la présente résolution.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 47

dernière année précédant le paiement des revenus ne dépasse pas un certain seuil peuvent demander à être dispensés de ce prélèvement selon les modalités et les délais prévus par ce même article... Le conseil d' administration informera chaque année l' assemblée générale des opérations réalisées en application de la présente résolution. À titre extraordinaire.

Actionnaires Assemblées Générale Ordinaire le 20 mai 2008

-atteinte des objectifs individuels dépassant 80 % à moins sur deux des trois dernières années... Le Conseil d' administration informera chaque année l' Assemblée Générale des opérations réalisées. p. 6 Guide de l' Assemblée Générale Ordinaire du 20 mai 2008 Neuvième résolution Pouvoirs pour formalités L' Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur d' un original.

Assemblée générale mixte des actionnaires 24 mai 2012

pour la première année, d' EDF Energy (déclaration de 1 507 travailleurs handicapés) suite à une enquête diligentée auprès de l' ensemble des travailleurs. Indicateur de sûreté... 7 indicateurs de développement durable EXPOSÉ sommaire DE L' ACTIVITÉ PANORAMA DE L' ANNéE 2011 Des objectifs atteints dans un contexte difficile L' année 2011 aura été marquée par un contexte difficile.

Assemblée générale mixte des actionnaires 20 mai 2009

L' Assemblée aura notamment à arrêter les comptes 2008, année majeure pour l' avenir industriel d' EDF, ainsi qu' à fixer le montant du dividende qui sera mis en paiement le 3 juin prochain... Le Conseil d' administration informera chaque année l' Assemblée Générale des opérations réalisées... Neuvième résolution ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE PRÉSENTATION DES RÉSOLUTIONS Ce Plafond est commun à toutes les augmentations de capital social susceptibles d' être réalisées en vertu de résolutions n° 8, 9, 10, 12 et 13.

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