Résultats

51 résultats trouvés pour « nature des prestations élémentaires prises en compte »

cgv electricite cu 6mai2021

La contrepartie versée à compter de 1er janvier 2018 par le GRD aux fournisseurs pour la gestion des clients en Contrat Unique, a été prise en considération pour l' établissement des prix du Contrat... Après un contrôle de cohérence avec ses consommations habituelles ou les précédents index relevés par le Distributeur, les index communiqués seront pris en compte pour l' émission de la facture suivante.

cgv elec cu sites inf36 annexe enedis 01082017

ses index pour une prise en compte dans l' émission de la facture suivante. L' ACCÈS AU RÉSEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION ET SON UTILISATION, applicables aux clients non résidentiels ayant souscrit un Contrat unique pour un site de puissance inférieure ou égale à 36 kVA En vigueur à compter de 1er juillet 2016 I.

cgv elec cu sites inf36 1fev18 maj nov18

La contrepartie versée à compter de 1er janvier 2018 par le Distributeur aux fournisseurs pour la gestion des clients en contrat unique, a de ores et déjà été prise en considération pour l' établissement de prix du Contrat... ses index pour une prise en compte dans l' émission de la facture suivante. L' ACCÈS AU RÉSEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION ET SON UTILISATION, applicables aux clients non résidentiels ayant souscrit un contrat unique pour un site de puissance inférieure ou égale à 36 kVA En vigueur à compter de 1er février 2018 I.

CGA - Petites Commandes

le période concernée, le volume et la nature des prestations élémentaires prises en compte par l' ensemble des factures précédentes. le volume et la nature des prestations élémentaires prises en compte pendant la période écoulée entre la facture précédente et la nouvelle facture. Cependant: -les coûts de réalisation des prestations objet de la Commande sont exclus de la limite d' indemnisation mentionnée ci-avant, -aucune des Parties n' exclura ou ne limitera sa responsabilité en cas de blessure ou de décès.

CGA - Petites Commandes

le période concernée, le volume et la nature des prestations élémentaires prises en compte par l' ensemble des factures précédentes. le volume et la nature des prestations élémentaires prises en compte pendant la période écoulée entre la facture précédente et la nouvelle facture. Cependant: -les coûts de réalisation des prestations objet de la Commande sont exclus de la limite d' indemnisation mentionnée ci-avant, -aucune des Parties n' exclura ou ne limitera sa responsabilité en cas de blessure ou de décès.

CGA - Petites Commandes

le période concernée, le volume et la nature des prestations élémentaires prises en compte par l' ensemble des factures précédentes. le volume et la nature des prestations élémentaires prises en compte pendant la période écoulée entre la facture précédente et la nouvelle facture. Cependant: -les coûts de réalisation des prestations objet de la Commande sont exclus de la limite d' indemnisation mentionnée ci-avant, -aucune des Parties n' exclura ou ne limitera sa responsabilité en cas de blessure ou de décès.

Les comptes sociaux 2014

aval du cycle, déconstruction des centrales et derniers coeurs 32 28 1 28 2 28 3 28 4 28 5 Provisions pour gestion du combustible usé 32 Provisions pour gestion à long terme des déchets radioactifs 32 Provisions pour déconstruction des centrales nucléaires 33 Provisions pour derniers coeurs 35 Actualisation des provisions liées à la production nucléaire et analyses de sensibilité 35 Note 10 Charges de personnel Note 11 Dotations aux amortissements Note 12 Dotations aux provisions et dépréciations Note 29 Provisions pour déconstruction hors installations nucléaires 36 EDF l Comptes sociaux 2014 l 7 30 1 30 2 30 3 30 4 Comptes sociaux d' EDF et rapport des Commissaires aux comptes Annexe aux comptes sociaux Note 30 Provisions pour avantages du personnel Provisions pour avantages postérieurs à l' emploi Provisions pour autres avantages à long terme du personnel en activité Actifs de couverture Hypothèses actuarielles 36 37 38 39 39 Note 36 Autres engagements et opérations hors bilan 44 36 1 36 2 36 3 Engagements donnés Engagements reçus Autres natures d' engagements 45 45 46 Note 31 Provisions pour autres charges 39 Note 32 Dettes 40 Note 33 Dettes financières 41 33 1 33 2 Ventilation des emprunts par devises avant et après instruments de couverture 42 Ventilation des emprunts par type de taux d' intérêt avant et après instruments de couverture 42 Note 37 Passifs éventuels Note 38 Actifs dédiés 46 47 38 1 Réglementation 47 38 2 Composition et évaluation des actifs dédiés 47 38 3 Coût actualisé des obligations nucléaires de long terme 48 Note 39 Informations concernant les entreprises et parties liées 49 39 1 39 2 Relations avec les filiales 49 Relations avec l' État et les sociétés participations de l' État 49 Droits d' émission de gaz à effet de serre Certificats d' Économies d' Énergie (CEE) 50 50 Note 34 Écarts de conversion.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

que pour la prise en compte des aléas positifs et négatifs existant à la date de clôture... diminuées des quantités facturées et après prise en compte des pertes évaluées selon une méthode statistique présentée à la Commission de Régulation de l' Énergie (CRE... traitées (fluoration, enrichissement, fabrication...) .Du fait de la prise en compte de la notion de" Combustible engagé" définie par l' arrêté du 21 mars 2007.

Comptes consolidés au 31 décembre 2011

la consolidation par mise en équivalence de RTE Réseau de Transport d' électricité (RTE) à compter de 31 décembre 2010 .16 edf RAPPORT FINANCIER 2011 Comptes consolidés Annexe aux comptes consolidés Note 1... En cas de acquisition d' intérêts complémentaires dans une entreprise associée sans qu' il en résulte une prise de contrôle, le Groupe maintient les actifs et les passifs antérieurement acquis à leur valeur dans les comptes consolidés.

Saisissez votre texte :
Haut de page