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19 résultats trouvés pour «nature des prestations élémentaires prises en compte»

CGA - Petites Commandes

le période concernée, le volume et la nature des prestations élémentaires prises en compte par l' ensemble des factures précédentes. le volume et la nature des prestations élémentaires prises en compte pendant la période écoulée entre la facture précédente et la nouvelle facture. Cependant: -les coûts de réalisation des prestations objet de la Commande sont exclus de la limite d' indemnisation mentionnée ci-avant, -aucune des Parties n' exclura ou ne limitera sa responsabilité en cas de blessure ou de décès.

CGA - Petites Commandes

le période concernée, le volume et la nature des prestations élémentaires prises en compte par l' ensemble des factures précédentes. le volume et la nature des prestations élémentaires prises en compte pendant la période écoulée entre la facture précédente et la nouvelle facture. Cependant: -les coûts de réalisation des prestations objet de la Commande sont exclus de la limite d' indemnisation mentionnée ci-avant, -aucune des Parties n' exclura ou ne limitera sa responsabilité en cas de blessure ou de décès.

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le période concernée, le volume et la nature des prestations élémentaires prises en compte par l' ensemble des factures précédentes. le volume et la nature des prestations élémentaires prises en compte pendant la période écoulée entre la facture précédente et la nouvelle facture. Cependant: -les coûts de réalisation des prestations objet de la Commande sont exclus de la limite d' indemnisation mentionnée ci-avant, -aucune des Parties n' exclura ou ne limitera sa responsabilité en cas de blessure ou de décès.

CGA - Petites Commandes

le période concernée, le volume et la nature des prestations élémentaires prises en compte par l' ensemble de s factures précédentes. le volume et la nature des prestations élémentaires prises en compte pendant la période écoulée entre la facture précédente et la nouvelle facture. Cependant: -les coûts de réalisation des prestations objet de la Commande sont exclus de la limite d' indemnisation mentionnée ci-avant, -aucune des Parties n' exclura ou ne limitera sa responsabilité en cas de blessure ou de décès.

CGA - Petites Commandes

le période concernée, le volume et la nature des prestations élémentaires prises en compte par l' ensemble des factures précédentes. le volume et la nature des prestations élémentaires prises en compte pendant la période écoulée entre la facture précédente et la nouvelle facture. Cependant: -les coûts de réalisation des prestations objet de la Commande sont exclus de la limite d' indemnisation mentionnée ci-avant, -aucune des Parties n' exclura ou ne limitera sa responsabilité en cas de blessure ou de décès.

CGA simplifiées - Informatique & Technique, Tertiaire & Prestation

la période concernée, le volume et la nature des prestations élémentaires prises en compte par l' ensemble des factures précédentes. le volume et la nature des prestations élémentaires prises en compte pendant la période écoulée entre la facture précédente et la nouvelle facture... Dans ce cas, le paiement des prestations exécutées postérieurement par le cotraitant en cause s' effectue sur un compte distinct, ouvert à nom de ce dernier.

CGA simplifiées - Informatique & Technique, Tertiaire & Prestation

la période concernée, le volume et la nature des prestations élémentaires prises en compte par l' ensemble des factures précédentes. le volume et la nature des prestations élémentaires prises en compte pendant la période écoulée entre la facture précédente et la nouvelle facture... Dans ce cas, le paiement des prestations exécutées postérieurement par le cotraitant en cause s' effectue sur un compte distinct.

Rapport de l'Inspecteur Général pour la Sûreté Nucléaire et la Radioprotection - 2020

Les recommandations formulées par l' Inspection nucléaire de la DPN (IN) révèlent des investigations approfondies mais leur prise en compte par les sites est insuffisante... Entre autres, cet accident a profondément transformé la prise en compte du facteur humain dans la sûreté... Le risque d' explosion de gaz inflammables a été pris en compte lors de la conception initiale; il est mieux appréhendé dans les sites.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

24 l EDF l Document de référence 2014 Facteurs de risque Facteurs de risque 4 Afin de couvrir ces engagements... le coût des mesures de restauration d' un environnement dégradé et certaines autres pertes résultant de la dégradation de l' environnement... Les accidents routiers peuvent être pris en compte lorsque la législation locale les considère comme accidents de travail.

test 5mo

ETS est une 1ère étape vers la juste tarification du quota de CO2 RESULTATS ANNUELS 2017 58 Comptes consolidés Financement et trésorerie Stratégie et investissements Données opérationnelles France International et Autres métiers Marchés EPR DE FLAMANVILLE 3 (1 650 MW) Avancement du chantier à fin décembre 2017 Génie civil principal achevé Avancement des montages électromécaniques à 94 % Prise en main de la salle de commande et de la première partie de la station de pompage par les équipes d' exploitation Poursuite conforme au planning des essais élémentaires (bâtiment réacteur et bâtiment combustible.

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