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18 résultats trouvés pour «nature des prestations élémentaires prises en compte»

Les comptes sociaux 2014

aval du cycle, déconstruction des centrales et derniers coeurs 32 28 1 28 2 28 3 28 4 28 5 Provisions pour gestion du combustible usé 32 Provisions pour gestion à long terme des déchets radioactifs 32 Provisions pour déconstruction des centrales nucléaires 33 Provisions pour derniers coeurs 35 Actualisation des provisions liées à la production nucléaire et analyses de sensibilité 35 Note 10 Charges de personnel Note 11 Dotations aux amortissements Note 12 Dotations aux provisions et dépréciations Note 29 Provisions pour déconstruction hors installations nucléaires 36 EDF l Comptes sociaux 2014 l 7 30 1 30 2 30 3 30 4 Comptes sociaux d' EDF et rapport des Commissaires aux comptes Annexe aux comptes sociaux Note 30 Provisions pour avantages du personnel Provisions pour avantages postérieurs à l' emploi Provisions pour autres avantages à long terme du personnel en activité Actifs de couverture Hypothèses actuarielles 36 37 38 39 39 Note 36 Autres engagements et opérations hors bilan 44 36 1 36 2 36 3 Engagements donnés Engagements reçus Autres natures d' engagements 45 45 46 Note 31 Provisions pour autres charges 39 Note 32 Dettes 40 Note 33 Dettes financières 41 33 1 33 2 Ventilation des emprunts par devises avant et après instruments de couverture 42 Ventilation des emprunts par type de taux d' intérêt avant et après instruments de couverture 42 Note 37 Passifs éventuels Note 38 Actifs dédiés 46 47 38 1 Réglementation 47 38 2 Composition et évaluation des actifs dédiés 47 38 3 Coût actualisé des obligations nucléaires de long terme 48 Note 39 Informations concernant les entreprises et parties liées 49 39 1 39 2 Relations avec les filiales 49 Relations avec l' État et les sociétés participations de l' État 49 Droits d' émission de gaz à effet de serre Certificats d' Économies d' Énergie (CEE) 50 50 Note 34 Écarts de conversion.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

que pour la prise en compte des aléas positifs et négatifs existant à la date de clôture... diminuées des quantités facturées et après prise en compte des pertes évaluées selon une méthode statistique présentée à la Commission de Régulation de l' Énergie (CRE... traitées (fluoration, enrichissement, fabrication...) .Du fait de la prise en compte de la notion de" Combustible engagé" définie par l' arrêté du 21 mars 2007.

Comptes consolidés au 31 décembre 2011

la consolidation par mise en équivalence de RTE Réseau de Transport d' électricité (RTE) à compter de 31 décembre 2010 .16 edf RAPPORT FINANCIER 2011 Comptes consolidés Annexe aux comptes consolidés Note 1... En cas de acquisition d' intérêts complémentaires dans une entreprise associée sans qu' il en résulte une prise de contrôle, le Groupe maintient les actifs et les passifs antérieurement acquis à leur valeur dans les comptes consolidés.

Cahier des clauses particulières

Portes coupe feu maintenues fermées / Risque ATEX pris en compte /... Le correspondant désigné de l' UP autorise la reprise du chantier dès la prise en compte des mesures attendues... Dans but de vérifier la prise en compte des exigences contractuelles, sont abordés les sujets suivants: Accueil de l' entreprise, présentation de l' UP.

D. Rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés

Annexe Annexe aux comptes annuels Note 31 Avantages du personnel 31 1 Provisions pour avantages postérieurs à l' emploi 31 2 Provisions pour autres avantages à long terme du personnel en activité 31 3 Actifs de couverture 31 4 Hypothèses actuarielles Note 32 Provisions pour autres charges Note 33 Dettes Note 34 Dettes financières 34 1 Ventilation des emprunts par devises avant et après instruments de couverture 34 2 Ventilation des emprunts par type de taux d' intérêt avant et après instruments de couverture Note 35 Instruments financiers 35 1 Incidence des opérations de gestion financière sur le résultat de l' exercice 35 2 Juste valeur des instruments financiers dérivés Note 36 Engagements et opérations non inscrites au bilan 36 1 Engagements hors bilan donnés 36 2 Engagements hors bilan reçus 36 3 Autres natures d' engagements Note 37 Environnement 37 1 Quotas d' émission de gaz à effet de serre 37 2 Certificats d' économies d' énergie (CEE) 37 3 Fonds Carbone Note 38 Rémunération des mandataires sociaux Note 39 Événements postérieurs à la clôture 39 1 Émission d' un emprunt obligataire 39 2 Renforcement du partenariat à long terme dans l' uranium naturel avec AREVA 499 500 500 501 501 501 502 503 504 504 505 506 506 507 507 508 508 510 510 510 510 510 511 511 511 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes annuels 512 466 EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2011 Annexe Annexe aux comptes annuels.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

Les effectifs des sociétés intégrées proportionnellement sont pris en compte au prorata du pourcentage d' intérêt et représentent 18 967 équivalents temps plein au 31 décembre 2012 (22 504 équivalents temps plein au 31 décembre 2011. Pertes de valeur / reprises 13 1 13 2 Pertes de valeur par catégories d' immobilisations Tests de dépréciation des goodwill et des actifs et pertes de valeur 305 305 305 Note 14 Autres produits et charges d' exploitation Note 15 Résultat financier 15 1 15 2 15 3 16 1 16 2 16 3 16 4 Coût de l' endettement financier brut Effet de l' actualisation Autres produits et charges financiers Ventilation de la charge d' impôt Rapprochement de la charge d' impôt théorique et de la charge d' impôt effective (preuve d' impôt) Variation des actifs et passifs d' impôts différés Ventilation des actifs et des passifs d' impôt différé par nature 307 307 307 308 308 Note 2. 2 1 2 2 2 3 2 4 2 5 2 6 Comparabilité des exercices Changement de comptabilisation des écarts actuariels relatifs aux avantages du personnel postérieurs à l' emploi Impact sur le compte de résultat 2011 Impact sur l' état du résultat net et des gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres 2011 Impact sur le bilan au 31 décembre 2011 Impact sur le bilan au 31 décembre 2010 Impact sur le tableau de flux de trésorerie 2011 290 290 290 291 292 293 294 Note 16 Impôts sur les résultats 309 309 309 310 310 Note 3. 3 1 3 2 3 3 3 4 Opérations et événements majeurs Edison.

Les comptes consolidés au 31 décembre 2013 et le rapport des Commissaires aux comptes

101 732 53 209 154 941 Les effectifs des sociétés intégrées proportionnellement sont pris en compte au prorata du pourcentage d' intérêt et représentent 14 843 équivalents temps plein au 31 décembre 2013 (18 967 équivalents temps plein au 31 décembre 2012. reprises 13 1 13 2 Pertes de valeur par catégories d' immobilisations Tests de dépréciation des goodwill et des actifs et pertes de valeur 42 42 42 Déclaration de conformité et référentiel comptable du Groupe 13 Évolutions du référentiel comptable au 31 décembre 2013 13 Résumé des principales méthodes comptables et d' évaluation 14 Note 14 Autres produits et charges d' exploitation Note 15 Résultat financier 15 1 15 2 15 3 16 1 16 2 16 3 16 4 Coût de l' endettement financier brut Effet de l' actualisation Autres produits et charges financiers Ventilation de la charge d' impôt Rapprochement de la charge d' impôt théorique et de la charge d' impôt effective (preuve d' impôt) Variation des actifs et passifs d' impôts différés Ventilation des actifs et des passifs d' impôt différé par nature 45 45 45 45 46 Note 2 2 1 2 2 2 3 2 4 2 5 2 6 Comparabilité des exercices Changement de méthodes comptables et de présentation Impact sur le compte de résultat de l' exercice 2012 Impact sur l' état du résultat net et des gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres de l' exercice 2012 Impact sur le bilan au 31 décembre 2012 Impact sur le bilan au 31 décembre 2011 Impact sur le tableau de flux de trésorerie de l' exercice 2012 28 28 29 29 30 31 32 Note 16 Impôts sur les résultats 47 47 47 48 48 Note 3 Opérations et événements majeurs 33 33 33 33 34 34 34 35 Note 17 Résultat net et résultat net dilué par action 49 3 1 Opérations de financement 3 2 Edison 3 3 EDF Energy 3 4 Évolutions relatives à la CSPE 3 5 Dalkia 3 6 Accord avec Exelon sur CENG 3 7 Opérations et événements majeurs de l' exercice 2012 ACTIFS ET PASSIFS D' EXPLOITATION.

Comptes consolidés 2013

101 732 53 209 154 941 Les effectifs des sociétés intégrées proportionnellement sont pris en compte au prorata du pourcentage d' intérêt et représentent 14 843 équivalents temps plein au 31 décembre 2013 (18 967 équivalents temps plein au 31 décembre 2012. reprises 13 1 13 2 Pertes de valeur par catégories d' immobilisations Tests de dépréciation des goodwill et des actifs et pertes de valeur 42 42 42 Déclaration de conformité et référentiel comptable du Groupe 13 Évolutions du référentiel comptable au 31 décembre 2013 13 Résumé des principales méthodes comptables et d' évaluation 14 Note 14 Autres produits et charges d' exploitation Note 15 Résultat financier 15 1 15 2 15 3 16 1 16 2 16 3 16 4 Coût de l' endettement financier brut Effet de l' actualisation Autres produits et charges financiers Ventilation de la charge d' impôt Rapprochement de la charge d' impôt théorique et de la charge d' impôt effective (preuve d' impôt) Variation des actifs et passifs d' impôts différés Ventilation des actifs et des passifs d' impôt différé par nature 45 45 45 45 46 Note 2 2 1 2 2 2 3 2 4 2 5 2 6 Comparabilité des exercices Changement de méthodes comptables et de présentation Impact sur le compte de résultat de l' exercice 2012 Impact sur l' état du résultat net et des gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres de l' exercice 2012 Impact sur le bilan au 31 décembre 2012 Impact sur le bilan au 31 décembre 2011 Impact sur le tableau de flux de trésorerie de l' exercice 2012 28 28 29 29 30 31 32 Note 16 Impôts sur les résultats 47 47 47 48 48 Note 3 Opérations et événements majeurs 33 33 33 33 34 34 34 35 Note 17 Résultat net et résultat net dilué par action 49 3 1 Opérations de financement 3 2 Edison 3 3 EDF Energy 3 4 Évolutions relatives à la CSPE 3 5 Dalkia 3 6 Accord avec Exelon sur CENG 3 7 Opérations et événements majeurs de l' exercice 2012 ACTIFS ET PASSIFS D' EXPLOITATION.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

296 EDF DOCUMENT de RÉFÉRENCE 2011 Sommaire Note 1 Annexe aux comptes consolidés Référentiel comptable du Groupe 1 1 Déclaration de conformité et référentiel comptable du Groupe 1 2 Évolutions du référentiel comptable au 1er janvier 2011 1 3 Résumé des principales méthodes comptables et d' évaluation Comparabilité des exercices 2 1 Présentation des activités d' optimisation d' achats et ventes d' énergie d' EDF Luminus 2 2 Impact sur le compte de résultat consolidé de l' exercice 2010 Opérations et événements majeurs 3 1 Activités du Groupe en Italie 3 2 Offre publique alternative simplifiée d' achat ou d' échange (OPAES) sur EDF Énergies Nouvelles 3 3 Cession de la participation dans EnBW 3 4 Accident nucléaire survenu dans la centrale de Fukushima au Japon 3 5 Opérations et événements majeurs de l' exercice 2010 Évolutions réglementaires en France 4 1 Loi NOME 4 2 CSPE Évolutions du périmètre de consolidation 5 1 Variations du périmètre de consolidation à cours de l' exercice 2011 5 2 Variations du périmètre de consolidation à cours de l' exercice 2010 Informations sectorielles 6 1 Informations par secteurs opérationnels 6 2 Chiffre d' affaires en provenance de clients tiers ventilé par groupes de produits ou services 301 301 301 301 316 316 316 317 317 Note 17 Impôts sur les résultats 17 1 Ventilation de la charge d' impôt 17 2 Rapprochement de la charge d' impôt théorique et de la charge d' impôt effective (preuve d' impôt) 17 3 Variation des actifs et passifs d' impôts différés 17 4 Ventilation des actifs et des passifs d' impôt différé par nature Note 18 Résultat net et résultat net dilué par action ACTIFS ET PASSIFS D' EXPLOITATION.

Rapport financier 2011

Les différences de change correspondantes sont comptabilisées dans le compte de résultat. 1 3 4 Règles de présentation des états financiers Les actifs et passifs de nature ou de fonction dissemblables sont présentés séparément... Le compte de résultat est présenté par nature... En cas de acquisition d' intérêts complémentaires dans une entreprise associée sans qu' il en résulte une prise de contrôle, le Groupe maintient les actifs et les passifs antérieurement acquis à leur valeur dans les comptes consolidés.

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