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255 résultats trouvés pour « nature des dispositions d'urgence d'urgence prévues »

assistance depannage electricite

Le Client s' engage préalablement et pendant l' Intervention, à respecter toutes les dispositions légales et réglementaires en vigueur et plus particulièrement celles prévues en matière de hygiène et de sécurité par les articles R 237 -1 et suivants du code du travail. Le présent document reprend les principales dispositions de cette Convention d' assistance collective.

assistance depannage electricite gaz plomberie

Le Client s' engage préalablement et pendant l' Intervention, à respecter toutes les dispositions légales et réglementaires en vigueur et plus particulièrement celles prévues en matière de hygiène et de sécurité par les articles R 237 -1 et suivants du code du travail. Le présent document reprend les principales dispositions de cette Convention d' assistance collective.

assistance depannage electricite plomberie

Le Client s' engage préalablement et pendant l' Intervention, à respecter toutes les dispositions légales et réglementaires en vigueur et plus particulièrement celles prévues en matière de hygiène et de sécurité par les articles R 237 -1 et suivants du code du travail. Le présent document reprend les principales dispositions de cette Convention d' assistance collective.

Les statuts de EDF SA au 07/05/2020

la société pouvant notamment faire vendre les titres non libérés des paiements exigibles selon les modalités prévues par les dispositions législatives et réglementaires... Ces dispositions sont également applicables aux autres titres de toute nature émis par la société... Les pouvoirs et les formulaires de vote à distance, de même que les attestations de participation, peuvent être établis sur support électronique dûment signé dans les conditions prévues par les dispositions législatives et réglementaires applicables en France. 2.

Les statuts de EDF SA au 29/06/2018

la société pouvant notamment faire vendre les titres non libérés des paiements exigibles selon les modalités prévues par les dispositions législatives et réglementaires... Ces dispositions sont également applicables aux autres titres de toute nature émis par la société... Les pouvoirs et les formulaires de vote à distance, de même que les attestations de participation, peuvent être établis sur support électronique dûment signé dans les conditions prévues par les dispositions législatives et réglementaires applicables en France. 2.

Les statuts de EDF SA au 15/05/2018

la société pouvant notamment faire vendre les titres non libérés des paiements exigibles selon les modalités prévues par les dispositions législatives et réglementaires... Ces dispositions sont également applicables aux autres titres de toute nature émis par la société... Les pouvoirs et les formulaires de vote à distance, de même que les attestations de participation, peuvent être établis sur support électronique dûment signé dans les conditions prévues par les dispositions législatives et réglementaires applicables en France. 2.

Penly - Lettre d'information mensuelle [Document]

qui nécessitera la mise en oeuvre des dispositions prévues par le Plan de urgence interne (PUI... L' exercice consiste à tester la simulation de certaines dispositions autour de la centrale... Une équipe est prévue pour gérer tout événement réel qui surviendrait le jour de l' exercice. Des élèves de CE2 jouent aux présentateurs météo lors de animations à l' Espace Info.

Articles of association of EDF SA at 12/07/2017 (in French)

la société pouvant notamment faire vendre les titres non libérés des paiements exigibles selon les modalités prévues par les dispositions législatives et réglementaires... Ces dispositions sont également applicables aux autres titres de toute nature émis par la société... Les pouvoirs et les formulaires de vote à distance, de même que les attestations de participation, peuvent être établis sur support électronique dûment signé dans les conditions prévues par les dispositions législatives et réglementaires applicables en France. 2.

Statuts Modifiés par l'Assemblée Générale Mixte du 21 novembre 2014

la société pouvant notamment faire vendre les titres non libérés des paiements exigibles selon les modalités prévues par les dispositions législatives et réglementaires... Ces dispositions sont également applicables aux autres titres de toute nature émis par la société... Les pouvoirs et les formulaires de vote à distance, de même que les attestations de participation, peuvent être établis sur support électronique dûment signé dans les conditions prévues par les dispositions législatives et réglementaires applicables en France. 2.

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Vous savez vous adapter à des situations de urgence... Vous êtes capable de vous adapter à des situations de urgence... Votre rôle est d' offrir aux clients les clés d' une gestion autonome de leurs contrat via les outils digitaux à leur disposition et de leur proposer les offres de services plus adaptées en électricité et/ou en gaz.

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