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214 résultats trouvés pour «n° résolution»

Meeting notice published in the BALO on 15 March 2017 - in French

Dix neuvième résolution- Renouvellement du mandat d' un Commissaire aux comptes. 15 mars 2017 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 32 Résolution à titre ordinaire et extraordinaire... soit jusqu' à l' Assemblée générale ordinaire qui statuera sur les comptes de l' exercice clos le 31 décembre 2018 .15 mars 2017 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 32 Quinzième résolution (Jetons de présence alloués au Conseil d' administration.

Assemblée Générale Mixte le 24 mai 2007

Si vous désirez voter" contre" une résolution ou vous" abstenir" (l' abstention étant assimilée à un vote contre), vous noircissez la case correspondant au numéro de la résolution concernée... Ce Plafond est commun à toutes les augmentations de capital social susceptibles d' être réalisées en vertu de résolutions n° 9, 10, 12 et 13.

Actionnaires Assemblées Générale Extraordinaire le 20 décembre 2007

Si vous désirez voter" contre" une résolution ou vous" abstenir" (l' abstention étant assimilée à un vote contre), vous noircissez la case correspondant au numéro de la résolution concernée. Vous ne noircissez aucune case si vous votez" pour" à chaque résolution. -Je date et je signe en bas de formulaire.

Assemblée générale mixte des actionnaires 14 février 2006

vous noircissez la case correspondant au numéro de la résolution concernée. Vous ne noircissez aucune case si vous votez" pour" à chaque résolution. -Je date et je signe en bas de formulaire. -J' ai voté. -Si mes actions sont au nominatif.

Meeting notice published in the BALO of 9 March 2016 - in French

Dix huitième résolution- Pouvoirs pour l' accomplissement des formalités. 9 mars 2016 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 30 Projets de résolutions Résolutions à titre ordinaire... 9 mars 2016 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 30 Septième résolution (Autorisation conférée au Conseil d' administration pour opérer sur les actions de la Société.

Présentation de l'AG

Modification de l' article 21 des statuts de la Société en vue de sa mise en harmonie avec les dispositions du décret n° 2006- 1566 du 11 décembre 2006 18ème résolution... septième résolution- Modification de l' article 21 des statuts de la Société en vue de sa mise en harmonie avec les dispositions du décret n° 2006- 1566 du 11 décembre 2006 Dix.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 50

L' ordre du jour et le texte des résolutions publiés dans l' avis de réunion valant avis de convocation publié au Bulletin des Annonces légales obligatoires n° 28 du 6 mars 2009 ont été complétés afin de tenir compte de deux projets de résolutions (résolutions A et B) examinés par le Conseil d' administration dans sa séance du 1er avril 2009.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 47

L' ordre du jour et le texte des résolutions publiés dans l' avis de réunion publié au Bulletin des Annonces légales obligatoires n° 27 du 3 mars 2014 ont été complétés afin de tenir compte de l' inscription à ordre de jour de l' Assemblée de deux nouveaux projets de résolutions... soit en autre devise .18 avril 2014 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 47 Le montant nominal global de l' ensemble des titres de créance émis en vertu de la présente résolution ne pourra pas excéder.

AG26072016 - Téléchargez les réponses du Conseil d'administration aux questions écrites

L' ordre du jour et le texte des résolutions publiés dans l' avis de réunion publié au Bulletin des Annonces légales obligatoires n° 70 du 10 juin 2016 ont été complétés afin de tenir compte de l' inscription à ordre de jour de l' Assemblée d' un nouveau projet de résolution par le Conseil d' administration (résolution 1) apparaissant.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 27

3 mars 2014 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 27 Troisième résolution (Affectation du résultat de l' exercice clos le 31 décembre 2013 et fixation du dividende... 3 mars 2014 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 27 procéder à toutes imputations sur la ou les prime d' émission et généralement prendre toutes les mesures utiles pour la bonne fin des émissions et solliciter l' admission aux négociations des valeurs mobilières émises en vertu de la présente résolution.

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