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445 résultats trouvés pour « n° Siège »

Mentions légales | EDF France

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris, sous le numéro 552 081 317... et dont le siège social est situé... Parishanghai, dont le siège social est situé... En conformité avec le règlement n° 2016 / 679, dit Règlement général sur la protection des données (RGPD) et la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les adresses mail de l' utilisateur sont enregistrées dans un fichier informatisé et utilisées par EDF- Direction de la Communication et ses prestataires habilités pour la conduite de l' édition 2019 des Prix start up EDF Pulse.

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Information relative à l'Assemblée générale des actionnaires d'EDF du 6 mai 2021 | EDF France

Cette décision s' inscrit dans cadre de décret n° 2021- 255 du 9 mars 2021 qui a prorogé jusqu' à 31 juillet 2021 la durée d' application de l' ordonnance n° 2020- 321 du 25 mars 2020 modifiée et du décret n° 2020- 418 du 10 avril 2020 modifié portant adaptation des règles de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes morales et entités dépourvues de personnalité morale de droit privé en raison de l' épidémie de Covid- 19.

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Information relative à l'Assemblée générale des actionnaires d'EDF du 7 mai 2020 et au dividende au titre de l'exercice 2019 | EDF France

En raison de mesures de confinement adoptées par le Gouvernement français en vue de lutter contre la propagation du coronavirus, le Conseil d' administration a décidé, à titre exceptionnel et conformément à l' article 4 de l' ordonnance n° 2020- 321 en date du 25 mars 2020 que l' Assemblée générale annuelle d' EDF se tiendra le 7 mai 2020 à 10 heures (heure de Paris), à huis clos (c' est à dire hors la présence physique des actionnaires et de leurs mandataires) au siège social d' EDF.

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doc exposition exceptionnelles

Pour une même dose, le risque augmente avec le débit de dose (ddd) "1 Sv en 1 sec" "1 Sv en 1 mn" radiothérapie ddd lors de l' explosion d' Hiroshima ddd lors de une séance de Base des recommandations" 1 Sv en 50 ans" internationales pour fixer les limites réglementaires de l' exposition des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants (CIPR publication n° 60.

cgv gn non resid sup300 oct19 v1

d' une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d' un montant fixé à 40 euros par le décret N° 20121115 du 2 octobre 2012... le numéro de RCS et/ou SIREN... Page 1/11 GRDF- Société Anonyme au capital de 1 800 745 000 euros- Siège social: 6 rue Condorcet -75009 Paris- RCS: PARIS 444 786 511 de Gaz livré.

cgv gn non resid sup300 juil21 v1

d' une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d' un montant fixé à 40 euros par le décret N° 20121115 du 2 octobre 2012... le numéro de RCS et/ou SIREN... Page 1/11 GRDF- Société Anonyme au capital de 1 800 745 000 euros- Siège social: 6 rue Condorcet -75009 Paris- RCS: PARIS 444 786 511 de Gaz livré.

DMC gaz naturel à prix fixe

1- C7RSDO31 Votre interlocuteur EDF Par courrier 4729476265 1 RUE 4729476265 31096 TOULOUSE CEDEX 1 2 Dépannage Numéro à composer pour contacter le service dépannage du gestionnaire du réseau de distribution en cas de problème technique sur votre alimentation en gaz (coupure... Par internet EDF SA au capital de 1 054 568 341 50 -Siège social.

Bilan des émissions de GES - EDF Groupe 2020

Inscrite au Tableau de l' Ordre à Paris sous le n° 14- 30080101 et à la Compagnie Régionale des Commissaires aux Comptes de Versailles. Siège social... Inscrite au Tableau de l' Ordre à Paris sous le n° 14- 30080101 et à la Compagnie Régionale des Commissaires aux Comptes de Versailles. Siège social.

Mentions légales | EDF Cyclife

immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 808 537 856. dont le siège social est situé 20 place de la Défense Tour PB6 Paris La Défense- 92800 Puteaux FRANCE. dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR55808537856... En conformité avec les dispositions de la loi n° 78- 17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l' informatique, aux fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel recueillies sur le site Cyclife font l' objet d' une déclaration auprès de la CNIL.

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MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

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MENTIONS LEGALES | Exaion

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Mentions légales | Hynamics

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Informations Légales | Côte d'Ivoire

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