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158 résultats trouvés pour « montants en format »

Informations réglementées | EDF France

En savoir plus... En savoir plus... Le Document d' enregistrement universel (URD) 2020 intégrant le rapport financier annuel 2020 a été déposé auprès de l' Autorité des marchés financiers (AMF) le 15 mars 2021 au format ESEF (Format Electronique Unique Européen. Il est accessible en ou (PDF- 38 97 Mo, version non interactive.

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Résultats de la recherche sur "Facture" | EDF France

Le Groupe EDF est certifié ISO 14 001 Septembre 2018 CONDITIONS DE MISE EN PLACE DE LA FACTURE ÉLECTRONIQUE 1. DESCRIPTION DE LA FACTURE ÉLECTRONIQUE Le Client reçoit ses factures sous format électronique dans les conditions définies à l' article 289 VII 2 ° du Code général des Impôts... Le Groupe EDF est certifié ISO 14 001 Septembre 2018 CONDITIONS DE MISE EN PLACE DE LA FACTURE ÉLECTRONIQUE 1. DESCRIPTION DE LA FACTURE ÉLECTRONIQUE Le Client reçoit ses factures sous format électronique dans les conditions définies à l' article 289 VII 2 ° du Code général des Impôts.

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Guide technique facture EDF en XML V1.12

Flux électronique facturation au format XML Guide technique Traduction des factures EDF en XML version 1. 24 Juillet 2020 EDF SA 22- 30 AVENUE DE WAGRAM 75382 PARIS CEDEX 08.

guide pratique fef valid juridique

son acheminement et les taxes associées Les montants facturés relatifs aux produits consommés sur chacun des points de consommation sont affichés en intégralité o o En cas de dématérialisation fiscale... qui ne remet pas en cause l' envoi des factures papiers) o Tests et validation du format de dématérialisation" fiscale.

cg ca5005221 ad v5bis

-la vérification que l' Évènement générateur entre dans le périmètre d' Intervention et que les montants évalués sont pris en charge dans cadre de Contrat ASSISTANCE DÉPANNAGE EDF ENTREPRISES... Dans cas où le coût de l' Intervention dépasserait le plafond de prise en charge indiqué ci dessus, le montant excédentaire resterait à la charge du Client.

CGA - Petites Commandes

-le total cumulé jusqu' à la date de la facture en cause et, cas échéant, le montant des acomptes déjà payés... Le Titulaire fait alors apparaître dans sa facture le montant des pénalités venant en déduction du montant initial à payer... En cas de réserves sur un décompte ou sur une facture, il est procédé à un paiement provisoire sur la base du montant admis par l' Entreprise.

CGA - Petites Commandes

Le Titulaire fait alors apparaître dans sa facture le montant des pénalités venant en déduction du montant initial à payer... En cas de réserves sur un décompte ou sur une facture, il est procédé à un paiement provisoire sur la base du montant admis par l' Entreprise... le cachet de La Poste faisant foi en cas de transmission sous un format papier.

CGA - Petites Commandes

-le total cumulé jusqu' à la date de la facture en cause et, cas échéant, le montant des acomptes déjà payés... Le Titulaire fait alors apparaître dans sa facture le montant des pénalités venant en déduction du montant initial à payer... En cas de réserves sur un décompte ou sur une facture, il est procédé à un paiement provisoire sur la base du montant admis par l' Entreprise.

15. Rémunération et avantages

Tableau récapitulatif des rémunérations du dirigeant mandataire social (1) Exercice 2011 (en euros) Montants dus à titre de l' exercice Montants versés à cours de l' exercice Exercice 2010 Montants dus à titre de l' exercice Montants versés à cours de l' exercice Henri Proglio... Henri Proglio n' a pas conclu de contrat de travail avec la Société. 15 1 2 Rémunération globale des administrateurs Le tableau ci dessous fait apparaître le montant des jetons de présence versés en 2010 et 2011 aux membres du Conseil d' administration.

15. Rémunération et avantages

Tableau récapitulatif des rémunérations du dirigeant mandataire social (1) Exercice 2010 (en euros) Montants dus au Montants versés à titre de l' exercice cours de l' exercice Henri Proglio... Exercice 2009 (en euros) Montants dus au Montants versés à titre de l' exercice cours de l' exercice 1 000 000 non disponible (2) néant n /

Comptes consolidés au 30 juin 2003

part dans le résultat des sociétés mises en équivalence Résultat net du Groupe Intérêts minoritaires Résultat net d' EDF 4 30.06.03 31.12.02 Pro forma (2) 41 817 (19 582) (9 218) (3 716) 1 284 10 585 (5 399) (39) 5 147 (1 651) (90) (1 726) 1 680 (825) (714) 25 166 65 231 31.12.02 (1) 48 359 (25 588) (9 187) (3 716) 1 157 11 025 (5 403) (118) 5 504 (1 550) (96) (1 769) 2 089 (986) (713) 25 415 66 481 5 6 7 8 9 10 23 189 (11 272) (4 848) (1 282) 471 6 258 (2 163) 1 564 5 659 (768) 111 (1 586) 3 416 (1 878) (732) (29) 777 (49) 728 (1) "Publié au format de présentation 2003.

FAQ EDF Collectivités - Choisir le prélèvement automatique

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La pédagogie itinérante d'un appartement eco malin - EDF

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Bien s'équiper pour économiser ! | EDF Corse

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Conseil : éclairez mieux, consommez moins ! | EDF Corse

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Économisez grâce à l'offre Isolation | EDF Corse

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Restez au frais ! | EDF Martinique

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Restez au frais ! | EDF Réunion

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Bien s'équiper pour économiser ! | EDF Guyane

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