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255 résultats trouvés pour « montant unitaire »

Création de l'université des métiers du nucléaire | EDF France

Dans premier temps, une cinquantaine de bourses d' un montant unitaire de ordre de 600 euros par mois seront accordées. Créer, d' ici la fin de l' année, un portail web des métiers et des formations, destiné à une cible" grand public" afin de contribuer à l' attractivité de la filière.

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EDF annonce le succès de son émission inaugurale majeure d'obligations vertes à option de conversion et/ou d'échange en actions nouvelles et/ou existantes (OCEANEs Vertes) | EDF France

Suite à l' Émission, en considérant une Émission d' un montant nominal de 2 399 999 989 27 euros représenté par 219 579 139 Obligations d' une valeur nominale unitaire de 10 93 euros, sur la base du ratio de conversion initial, la dilution potentielle serait d' environ 7 1 % de capital de la Société si le Droit à l' Attribution d' Actions était exercé pour l' ensemble des Obligations et que la Société décidait de remettre uniquement des actions nouvelles en cas de exercice du Droit à l' Attribution d' Actions.

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EDF annonce le succès de son émission inaugurale majeure d'obligations vertes à option de conversion et/ou d'échange en actions nouvelles et/ou existantes (OCEANEs Vertes) | EDF France

Suite à l' Émission, en considérant une Émission d' un montant nominal de 2 399 999 989 27 euros représenté par 219 579 139 Obligations d' une valeur nominale unitaire de 10 93 euros, sur la base du ratio de conversion initial, la dilution potentielle serait d' environ 7 1 % de capital de la Société si le Droit à l' Attribution d' Actions était exercé pour l' ensemble des Obligations et que la Société décidait de remettre uniquement des actions nouvelles en cas de exercice du Droit à l' Attribution d' Actions.

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edf fiche cre contrat gaz durable octobre 2021

-L' abonnement, dont le montant est fonction de l' offre de fourniture et de l' option de prix retenue par le Client... multipliée par le prix unitaire du kWh... -Le prix unitaire hors taxes du kWh est garanti fixe pour une durée de 3 ans à compter de la prise d' effet du contrat... EDF rembourse ce montant dans un délai maximal de 15 jours à compter de la date d' émission de la facture de résiliation.

contrat cgv gn non resid inf300 oct19 v2

-les Conditions de Distribution qui le lient directement au Distributeur, -le montant de la redevance applicable à son type de compteur, pour le cas où une telle redevance serait due... Taxes et Contributions Les prix afférents au Contrat sont majorés de plein droit du montant des impôts... EDF peut exiger un dépôt de garantie au minimum égal à un douzième du montant annuel prévisionnel de la facture.

contrat cgv gn non resid inf300 9janv19

-les Conditions de Distribution qui le lient directement au Distributeur, -le montant de la redevance applicable à son type de compteur, pour le cas où une telle redevance serait due... Taxes et Contributions Les prix afférents au Contrat sont majorés de plein droit du montant des impôts... Lorsque le Client ne règle pas ses factures par prélèvement automatique, EDF peut exiger un dépôt de garantie au minimum égal à un douzième du montant annuel prévisionnel de la facture.

Les prix du gaz naturel | EDF France

Suite à la parution de l' arrêté ministériel du 10 décembre 2013, le montant de la Contribution au Tarif Social de Solidarité Gaz (CTSSG), due par les fournisseurs de gaz à titre de la compensation des charges de mise en oeuvre du tarif spécial, reste stable en date du 1er janvier 2015 .Le montant unitaire reste fixé à 0 2 euros / MWh pour l' année 2015. Par ailleurs, le montant de la Contribution Tarifaire d' Acheminement (CTA) Gaz a évolué le 1er juillet 2015 .Pour en savoir plus, connectez -vous sur.

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16. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

avals ou garanties (le Président Directeur Général rend compte au Conseil de toutes opérations de cette nature d' un montant unitaire supérieur à 100 millions d' euros. consenties à nom de la Société ou par une entreprise contrôlée par la Société) et (ii) à 5 milliards d' euros le montant nominal unitaire de certaines opérations financières; pour l' exercice 2013.

16. Fonctionnement des organes d'administration et de direction

Le Président Directeur Général rend compte au Conseil de toutes opérations de cette nature d' un montant unitaire supérieur à 100 millions d' euros, consenties à nom de la Société ou par une entreprise contrôlée par la Société. -à 5 milliards d' euros, le montant nominal unitaire de certaines opérations financières.

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