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38 résultats trouvés pour «montant exact»

Rapport financier semestriel Rapport financier semestriel juin 2009

EDF a violé ses obligations contractuelles et a condamné EDF au paiement à ces sociétés de dommages et intérêts dont le montant exact sera déterminé par expertise... Un accord a été signé le 6 juillet 2009 fixant les montants exacts et les échéances précises de ces versements dont le dernier est prévu avant le 1er juillet 2011 .39 / 51 GROUPE EDF.

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Le comptage vérifié est reconnu exact lorsque les appareils respectent la précision définie pour chacun d' eux, indiquée dans le contrat d' accès au réseau. Si le comptage vérifié est reconnu exact, les frais de vérification sont à la charge du demandeur... VII- 1 Prime fixe L' acheteur verse pour la mise à disposition par le producteur de la puissance garantie PGH stipulée au présent contrat, une prime fixe dont le montant est calculé comme ci après.

Incinération de déchets ménagers - Conditions générales

Le comptage vérifié est reconnu exact lorsque les appareils respectent la précision définie pour chacun d' eux, indiquée dans le contrat d' accès au réseau. Si le comptage vérifié est reconnu exact, les frais de vérification sont à la charge du demandeur... VII- 1 Prime fixe L' acheteur verse pour la mise à disposition par le producteur de la puissance garantie PGH stipulée au présent contrat, une prime fixe dont le montant est calculé comme ci après.

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VII- 1 Prime fixe Pour la mise à disposition de la puissance garantie PGH stipulée au présent contrat, l' acheteur verse au producteur une prime fixe PF dont le montant est calculé comme ci après... le producteur doit en justifier le montant... la liste et l' emplacement exact de tous les comptages... A fin de chaque période précisée à l' article 5 3 des conditions particulières du présent contrat, le producteur procède au calcul de V et communique ce montant à l' acheteur.

Biogaz et méthanisation - Conditions générales

Toute modification, changement de taux ou de montant... la production mensuelle, le prix unitaire et le montant mensuel HT... un montant égal au produit de la quantité de l' énergie livrée à cours de mois écoulé par les valeurs de Pe et Pr calculées sur la dernière période de fonctionnement de l' installation6.

Les engagements EDF Luminus [PDF RDDFR]

Nous avons achevé la rénovation de la centrale hydro électrique de Lixhe, pour un montant de dix millions d' euros, et commencé la rénovation d' Andenne, pour un montant similaire... Le montant de la facture d' énergie et le développement des énergies renouvelables restent des sujets récurrents... hors combustible; le montant de la contribution nucléaire.

Rapport Développement Durable 2015

Hors impôts sur les sociétés, le montant des taxes et contributions versé par EDF Luminus s' élève à 31 3 millions d' euros... L' ancrage local d' EDF Luminus et l' expertise du groupe EDF sont des atouts majeurs et une source de motivation pour l' entreprise. "178 6 millions d' euros, c' est le montant total investi par EDF Luminus en 2015 "Quel avenir pour EDF Luminus.

D. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

un accord libérant EDF de toute obligation a été signé avec AREVA le 6 juillet 2009 fixant les montants exacts et les échéances de versement. la dernière étant prévue avant le 1er juillet 2011.

E. Comptes sociaux d'EDF SA et rapport des Commissaires aux comptes

un accord libérant EDF de toute obligation a été signé avec AREVA le 6 juillet 2009 fixant les montants exacts et les échéances de versement. la dernière étant prévue avant le 1er juillet 2011.

Comptes consolidés

Un accord a été signé le 6 juillet 2009 fixant les montants exacts et les échéances précises de ces versements dont le dernier est prévu avant le 1er juillet 2011... un accord libérant EDF de toute obligation a été signé avec AREVA le 6 juillet 2009 fixant les montants exacts et les échéances de versement.

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