Résultats

206 résultats trouvés pour «montant des titres de créance»

Brochure de convocation comprenant les projets de résolutions

Sans préjudice de cette dernière, le montant des titres de créance ainsi émis ne pourra excéder 2 4 milliards d' euros. ledit montant étant calculé en prenant en compte les titres de créances émis en vertu de 10ème... Le montant nominal des titres de créance émis en vertu de la présente résolution ne pourra excéder un plafond de 2 4 milliards d' euros (ou la contre.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 28

Le montant nominal des titres de créance émis ne pourra excéder 4 500 000 000 euros ou leur contre... étant précisé que ce montant est commun à l' ensemble des titres de créance dont l' émission serait réalisée sur le fondement des 8e... Décide que le montant nominal global de l' ensemble des titres de créance émis en vertu de la présente résolution ne pourra pas excéder.

F. Résolutions soumises à l'assemblée générale mixte du 18 mai 2010

Le montant nominal des titres de créance émis ne pourra excéder 4 500 000 000 euros. étant précisé que ce montant est commun à l' ensemble des titres de créance dont l' émission serait réalisée sur le fondement des 8e... Le montant nominal global de l' ensemble des titres de créance émis en vertu de la présente résolution ne pourra pas excéder.

AG26072016 - Téléchargez les réponses du Conseil d'administration aux questions écrites

Le montant nominal des titres de créance émis en vertu de la présente résolution ne pourra excéder un plafond de 2 4 milliards d' euros (ou la contre... que ce montant est commun à l' ensemble des titres de créance dont l' émission serait réalisée sur le fondement de la 2ème résolution soumise à la présente Assemblée et en vertu de 11ème.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 50

Le montant nominal des titres de créance émis ne pourra excéder 4 500 000 000 euros ou leur contre... étant précisé que ce montant est commun à l' ensemble des titres de créance dont l' émission serait réalisée sur le fondement des 8e... Décide que le montant nominal global de l' ensemble des titres de créance émis en vertu de la présente résolution ne pourra pas excéder.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 28

Le montant nominal des titres de créance émis ne pourra excéder 4. 500.000.000 euros. étant précisé que ce montant est commun à l' ensemble des titres de créance dont l' émission serait réalisée sur le fondement des 6ème... Le montant nominal global de l' ensemble des titres de créance émis en vertu de la présente résolution ne pourra pas excéder.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 29

8 mars 2010 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 29 Le montant nominal des titres de créance émis ne pourra excéder 4. 500.000.000 euros. étant précisé que ce montant est commun à l' ensemble des titres de créance dont l' émission serait réalisée sur le fondement des 8e... Le montant nominal global de l' ensemble des titres de créance émis en vertu de la présente résolution ne pourra pas excéder.

Avis de réunion valant avis de convocation.

Le montant nominal des titres de créance ainsi émis ne pourra excéder 4 500 000 000 euros ou leur contre... (ii) que ce montant est commun à l' ensemble des titres de créance dont l' émission est prévue par les 9e, 10e, 12e et 13e résolutions qui suivent soumises à la présente assemblée... Le montant nominal des titres de créance ainsi émis ne pourra excéder 4 500 000 000 d' euros ou leur contre.

Texte des résolutions et Exposé sommaire de l'activité du Groupe

Le montant nominal des titres de créance ainsi émis ne pourra excéder 4 500 000 000 euros ou leur contre... (ii) que ce montant est commun à l' ensemble des titres de créance dont l' émission est prévue par les 9e, 10e, 12e et 13e résolutions qui suivent soumises à la présente Assemblée... Le montant nominal des titres de créance ainsi émis ne pourra excéder 4 500 000 000 d' euros ou leur contre.

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale mixte du 24 mai 2007

Le montant nominal des titres de créance ainsi émis ne pourra excéder 4 500 000 000 euros ou leur contre... (ii) que ce montant est commun à l' ensemble des titres de créance dont l' émission est prévue par les 9e, 10e, 12e et 13e résolutions qui suivent soumises à la présente assemblée... Le montant nominal des titres de créance ainsi émis ne pourra excéder 4 500 000 000 euros ou leur contre.

Saisissez votre texte :
Haut de page