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450 résultats trouvés pour « montant des impôts »

Vert électrique auto - La nouvelle offre verte1 d'EDF pour la moblité électrique | EDF France

3 L' abonnement et le prix du kWh sont fixes pendant 3 ans à compter de la souscription du contrat, majorés de plein droit du montant des taxes, impôts, charges, contributions de toute nature et évolutions du coût de la capacité supportés par EDF à titre de contrat. 4 Valables à ce stade pour les 500 premiers clients jusqu' à 31 juillet 2018 .Conditions de l' opération disponibles sur edf.fr.

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Bientôt le grand départ pour Lisa, qui part en mission dans le cadre de congés solidaires | EDF France

Elle permet donc aux salariés EDF voulant partir en congés solidaires avec ces associations de le faire sur différents thèmes comme la formation ou l' appui socio éducatif, en finançant le coût de la mission (hébergement sur place, repas, transports...) .Le billet d' avion pour se rendre dans le pays reste à la charge du volontaire, cette dépense étant réalisée à profit de une association, elle ouvre droit à une réduction d' impôts à hauteur de 66 % sur le montant dépensé.

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Décision de la Commission européenne concernant le traitement fiscal des provisions créées entre 1987 et 1996 pour le renouvellement des ouvrages du Réseau d'Alimentation Générale | EDF France

Suite à cette annulation, l' Etat avait restitué à EDF le 30 décembre 2009 un montant de 1 224 milliard d' euros correspondant à la somme qui avait été versée par EDF à l' Etat Français en février 2004 (ce montant ayant été en partie reversé à ERDF et RTE pour leurs quotes parts respectives... En conséquence de cette décision, l' Etat devra ordonner à EDF le remboursement de la somme correspondant au montant de l' aide alléguée, augmentée des intérêts selon les modalités fixées par la Commission.

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cgv electricite card cart 1er janvier 2016 v1

Ils seront majorés de plein droit du montant des impôts, taxes ou contributions de toute nature, dus par EDF en sa qualité de fournisseur d' électricité en application de la législation et/ou de la réglementation en vigueur. Toute création, modification ou évolution de ces impôts, taxes ou contributions de toute nature sera applicable de plein droit au Contrat en cours de exécution et fera, cas échéant, l' objet d' une information générale.

cgv gaz naturel non residents 20171003

Ils seront majorés de plein droit du montant des impôts, taxes ou contributions de toute nature, dus par EDF en sa qualité de fournisseur de gaz naturel en application de la législation et/ou de la réglementation en vigueur. Toute création, modification ou évolution de ces impôts, taxes ou contributions de toute nature sera applicable de plein droit au Contrat en cours de exécution et fera, cas échéant, l' objet d' une information générale.

cgv gaz 01062017

Ils seront majorés de plein droit du montant des impôts, taxes ou contributions de toute nature, dus par EDF en sa qualité de fournisseur de gaz naturel en application de la législation et/ou de la réglementation en vigueur. Toute création, modification ou évolution de ces impôts, taxes ou contributions de toute nature sera applicable de plein droit au Contrat en cours de exécution et fera, cas échéant, l' objet d' une information générale.

EDF, partenaire du concours " Les Pros ont du talent 2018 " - EDF Entreprises

Ils seront majorés de plein droit du montant des taxes, impôts, charges ou contribution de toute nature supportés par EDF à titre de contrat ainsi que du Tarif d' Utilisation des Réseaux de Distribution. *Offres de marché destinées aux entreprises et professionnels pour leur site d' une puissance supé rieure à 36 kVA et disposant d' un compteur Saphir ou PME PMI *.*Le service Assistance Dépannage est garanti par Europ Assistance.

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Contrat Estivia : l'électricité spéciale activités saisonnières | EDF Entreprises

Ils seront majorés de plein droit du montant des taxes, impôts, charges ou contribution de toute nature supportés par EDF à titre de contrat ainsi que du Tarif d' Utilisation des Réseaux de Distribution. (3) Un contrat reconduit tacitement à échéance par période successive d' un an.

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Contrat Estivia : l'électricité spéciale activités saisonnières | EDF Entreprises

Ils seront majorés de plein droit du montant des taxes, impôts, charges ou contribution de toute nature supportés par EDF à titre de contrat ainsi que du Tarif d' Utilisation des Réseaux de Distribution. (3) Un contrat reconduit tacitement à échéance par période successive d' un an.

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Avis de réunion valant avis de convocation.

Il est précisé que le montant global des dépenses et charges visées à l' article 223 quater du Code général des impôts est de 708 680 et. que le montant de l' impôt supporté par la société à titre de ces charges non déductibles est de 247 604 euros.

Paiements aux gouvernements 2015

De plus, concernant la ligne" Corporate", il faut noter que ce montant inclut les paiements d' impôts effectués par Edison S. p A .,Edison Stoccaggio S. p A .et Edison Idrocarburi Sicilia Srl... pour le montant des impôts indiqués.

cgv_pour_la_fourniture_et_la_mise_a_disposition_de_gaz_naturel_1er_decembre_2015.pdf

Ils seront majorés de plein droit du montant des impôts, taxes et contributions dus par EDF en sa qualité de fournisseur en application de la législation et/ou de la réglementation en vigueur. Toute création de nouvel impôt, taxe ou contribution et toutes modifications et/ou évolutions de ces impôts, taxes ou contributions seront immédiatement applicables de plein droit au contrat en cours de exécution.

Chèque énergie, l'expérimentation est lancée | EDF France

Le chèque énergie peut être utilisé pour payer des dépenses d' électricité, de gaz naturel, ou d' autres sources d' énergie (fioul, GPL, bois...) auprès de un fournisseur d' énergie ou d' un organisme d' habitation à loyer modéré, mais aussi pour financer des travaux de rénovation énergétique du logement s' ils sont éligibles au Crédit d' Impôt pour la Transition Energétique (CITE.

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Chèque énergie, l'expérimentation est lancée | EDF France

Le chèque énergie peut être utilisé pour payer des dépenses d' électricité, de gaz naturel, ou d' autres sources d' énergie (fioul, GPL, bois...) auprès de un fournisseur d' énergie ou d' un organisme d' habitation à loyer modéré, mais aussi pour financer des travaux de rénovation énergétique du logement s' ils sont éligibles au Crédit d' Impôt pour la Transition Energétique (CITE.

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Grands Projets MDE | EDF Guadeloupe

-Un porteur de projet d' infrastructure visant la MDE, s' il rentre dans les conditions prévues par les articles L 121 -7 et R 121 -28 du code de l' énergie, peut contractualiser avec EDF SEI une compensation, dont le montant est lié, entre autres, au taux de rémunération du capital immobilisé établi à partir de une analyse des risques et au surcout de production évité par le projet.

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EDF accélère la promotion des chauffe-eau solaires | EDF Réunion

Déduite directement du devis- sous réserve de passer par un prestataire partenaire Agir Plus d' EDF- cette prime vient s' ajouter au crédit d' impôt de 30 % sur le montant des travaux. Une économie conséquente qui vise à permettre à un maximum de Réunionnais d' avoir accès à ce type d' équipement.

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La Réunion a passé le cap des 160 000 chauffe-eau solaires | EDF Réunion

Cet équipement permet également de bénéficier du crédit d' impôt de 30 % sur le montant des travaux de rénovation énergétique. Pour les ménage à revenus modestes,** EDF offre un coup de pouce supplémentaire en portant la prime à 1200 euros .Et pour les foyers en situation de précarité énergétique, le dispositif" Eco solidaire" cofinancé par EDF et la Région Réunion, permet sous certaines conditions d' éligibilité de bénéficier gratuitement du chauffe eau solaire (renseignement auprès de espaces Info Energie au 02.62.257.257) .Pour bénéficier de la prime, les ménages doivent faire appel à un des partenaires Agir Plus d' EDF, la liste est disponible sur le site reunion.edf.fr.

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Comprendre votre facture | EDF Réunion

EDF- CENTRE TIP 87077 LIMOGES CEDEX 9 Si vous avez opté pour le prélèvement automatique, les coordonnées bancaires du compte sur lequel le montant de la facture sera prélevé sont indiquées... Cette rubrique vous indique le montant de votre abonnement, de vos consommations et des services et prestations souscrits cas échéant pour l' ensemble de la période facturée.

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Notre offre isolation | EDF Martinique

Cette prime vous sera accordée pour l' achat et la mise en oeuvre par un professionnel partenaire Agir Plus d' EDF, d' isolant ACERMI d' une épaisseur minimum de 6cm et/ou d'" un R ou= à 1 5 m2. K / W", associée à une toiture de teinte claire, ou d' une tôle réfléchissante avec un facteur solaire ou= à 3 %. Pour bénéficier de cette offre Isolation Agir Plus d' EDF, adressez vous à l'un des poseurs professionnels partenaire Agir Plus agréés par EDF, qui vous installera l' isolant ACERMI et déduira directement le montant de la prime EDF sur votre facture.* Prime limitée à 120 m2 par foyer pour les particuliers (même nom et même adresse), sous réserve de l' installation par un professionnel partenaire Agir Plus d' EDF, condition obligatoire pour le remboursement de vos frais d' isolation thermique.

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Notre offre chauffe-eau solaire | EDF Martinique

Montant de la prime Logement existant* BAR TH -124 / BAR TH -135 / BAT- TH- 121 Montant prime. Montant de la prime Logement neuf* BAR TH -124 / BAR TH -135 / BAT- TH- 121 Montant prime... Vous pouvez déduire jusqu' à 30 %** de votre investissement de vos impôts et jusqu' à 25 %** dans cadre de un bouquet de travaux. *Prix et aides donnés à titre indicatif.

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Corse : de nouvelles aides financières Agir Plus pour l'isolation | EDF Corse

Les personnes intéressées accèdent à toutes informations utiles via le site corse-energia.fr: montants des aides, partenaires installateurs qualifiés RGE (Reconnu Garant pour l' Environnement, ce qui donne accès à des crédits d' impôts), devis.

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Comprendre votre facture | EDF Corse

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Comprendre votre facture | EDF Corse

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Cyclife France | EDF Cyclife

Les impôts et taxes locales (taxe sur les installations nucléaires, Contribution Economique Territoriale, foncière et IRSN) ont représenté un montant global de 3 4 M euros. *OHSAS.

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Comprendre votre facture | EDF Guyane

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Grands Projets MDE | EDF St Pierre & Miquelon

-Un porteur de projet d' infrastructure visant la MDE, s' il rentre dans les conditions prévues par les articles L 121 -7 et R 121 -28 du code de l' énergie, peut contractualiser avec EDF SEI une compensation, dont le montant est lié, entre autres, au taux de rémunération du capital immobilisé établi à partir de une analyse des risques et au surcout de production évité par le projet.

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