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101 résultats trouvés pour «montant des dépenses»

Téléchargez les indicateurs de développement durable 2018

ainsi que le montant des dépenses associées... .)https://www.hatvp.fr/fiche-organisation/ ? organisation=552081317Pour 2017, le montant des dépenses liées à la représentation d' intérêts déclaré était une fourchette comprise entre 500 000 et 600 000 euros (300 000 euros en 2016... Le montant des dépenses associées est une fourchette comprise entre 1 M et 1 25 M.

Téléchargez les indicateurs de développement durable 2017

Le montant des dépenses figure sur la déclaration annuelle que tout représentant d' intérêts a l' obligation de faire auprès de la HATVP... Le montant de dépenses liées à la représentation d' intérêts déclaré pour 2017 à la HATVP est une fourchette de 500 000 à 600 000 euros.

2018 EDF social report - in French

Effectif formé à la sécurité dans l' année Montants des dépenses de sécurité effectuées à cours de l' année BILAN SOCIAL 2017 D' EDF... Il comptabilise de part le montant annuel (hors taxes) des dépenses d' intérim et. de autre part, le montant annuel (hors taxes) de toutes les dépenses d' études... l' année Montants des dépenses de sécurité effectuées à cours de Cet indicateur est élaboré à partir de données fournies par les Etablissements.

2019 EDF social report - in French

Montants des dépenses de sécurité effectuées à cours de l' année 3... Il comptabilise de part le montant annuel (hors taxes) des dépenses d' intérim et, de autre part, le montant annuel (hors taxes) de toutes les dépenses d' études, de travaux et de services effectués par des prestataires extérieurs... CONDITIONS D' HYGIENE ET DE SECURITE 3 5 2 .Montants des dépenses de sécurité effectuées à cours de l' année Cet indicateur est élaboré à partir de données fournies par les Etablissements.

2018 EDF social report - in French

Montants des dépenses de sécurité effectuées à cours de l' année 3... Il comptabilise de part le montant annuel (hors taxes) des dépenses d' intérim et, de autre part, le montant annuel (hors taxes) de toutes les dépenses d' études, de travaux et de services effectués par des prestataires extérieurs... CONDITIONS D' HYGIENE ET DE SECURITE 3 5 2 .Montants des dépenses de sécurité effectuées à cours de l' année Cet indicateur est élaboré à partir de données fournies par les Etablissements.

Text of the draft resolutions to be published in the Balo on 08 April 2019 - in French

l' Assemblée générale prend acte que le montant global des dépenses et charges visées à l' article 39 alinéa 4 du Code général des impôts est de 2 433 877 euros à titre de l' exercice clos le 31 décembre 2018 et. que l' impôt y afférent s' élève à 837 984 euros.

Avis de convocation publié au BALO du 12 avril 2021

l' Assemblée générale prend acte que le montant global des dépenses et charges visées à l' article 39 alinéa 4 du Code général des impôts est de 2 815 884 euros à titre de l' exercice clos le 31 décembre 2020 et. que l' impôt y afférent s' élève à 901 646 euros.

Avis de réunion publié au BALO du 3 mars 2021

l' Assemblée générale prend acte que le montant global des dépenses et charges visées à l' article 39 alinéa 4 du Code général des impôts est de 2 815 884 euros à titre de l' exercice clos le 31 décembre 2020 et. que l' impôt y afférent s' élève à 901 646 euros, et les approuve.

Convening notice / meeting notice published in the BALO on 11 March 2020 - in French

l' Assemblée générale prend acte que le montant global des dépenses et charges visées à l' article 39 alinéa 4 du Code général des impôts est de 2 433 877 euros à titre de l' exercice clos le 31 décembre 2018 et. que l' impôt y afférent s' élève à 837 984 euros, et les approuve.

Brochure de convocation à l'AG du 6 mai 2021

un montant de 370 M a été reçu en 2020 à titre de versements initiaux correspondant à l' anticipation des dépenses liées à la fermeture de la centrale. 3... que le montant global des dépenses et charges visées à l' article 39 alinéa 4 du Code général des impôts est de 2 815 884 euros à titre de l' exercice clos le 31 décembre 2020 et.

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