Résultats

le taux réduit de 5 5 %: qui est calculé non seulement sur le prix de l' abonnement mais également sur la CTA (si vous avez souscrit un contrat unique. le taux normal de 20 %: qui est appliqué non seulement sur la part consommation de votre facture mais également sur le montant de la TICGN, la CTSSG et la contribution Biométhane (lorsque cette dernière est répercutée sur votre facture.

Montant total hors taxes relatif aux consommations et abonnements en gaz naturel de l' ensemble de vos sites figurant sur l' annexe" Détails de facturation par site. 1 / Montant hors taxes reversé aux gestionnaires publics de réseaux de distribution pour l' acheminement du gaz naturel et les prestations techniques 2 / CTA, CTSSG, TICGN, CAB, TVA.

Montant total hors taxes relatif aux consommations et abonnements en gaz naturel de l' ensemble de vos sites figurant sur l' annexe" Détails de facturation par site. 1 / Montant hors taxes reversé aux gestionnaires publics de réseaux de distribution pour l' acheminement du gaz naturel et les prestations techniques 2 / CTA, CTSSG, TICGN, CAB, TVA.

Cette rubrique regroupe les montants d' abonnements et de consommations facturés avec le détail des quantités et des prix unitaires. Le taux de TVA applicable est donné à titre de information.

Cette rubrique regroupe les montants d' abonnements et de consommations facturés avec le détail des quantités et des prix unitaires. Le taux de TVA applicable est donné à titre de information.

Il s' agit du montant hors taxes dû à titre de la fourniture de gaz naturel et de l' accès et l' utilisation du Réseau public de distribution de gaz. La ligne Gaz période unique / estimation de l' énergie détaille pour le site les éléments de facturation pour l' abonnement, les consommations réelles (Gaz Période unique) ou estimées (Estimation de l' énergie Période unique.

Cette rubrique regroupe les montants d' abonnements et de consommations facturés avec le détail des quantités et des prix unitaires. Cette rubrique concerne le montant hors taxes du Tarif d' Utilisation du Réseau Public d' Électricité (TURPE) et les prestations techniques, reversés aux gestionnaires publics de réseaux de distribution.

Cette rubrique regroupe les montants d' abonnements et de consommations facturés avec le détail des quantités et des prix unitaires. Cette rubrique concerne le montant hors taxes du Tarif d' Utilisation du Réseau Public d' Électricité (TURPE) et les prestations techniques, reversés aux gestionnaires publics de réseaux de distribution.

Montant total hors taxes des consommations et abonnements en électricité de l' ensemble des sites figurant sur l' annexe" Détails de facturation par site... Cette rubrique regroupe les montants d' abonnements et de consommations facturés avec le détail des quantités et des prix unitaires.

Montant total hors taxes des consommations et abonnements en électricité de l' ensemble des sites figurant sur l' annexe" Détails de facturation par site... Cette rubrique regroupe les montants d' abonnements et de consommations facturés avec le détail des quantités et des prix unitaires.