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282 résultats trouvés pour « montant de la facture constitué de la part »

Le groupe EDF (54 résultats)

Résultats de la recherche sur | EDF France

Depuis 2005, le montant brut et l' échéancier des dépenses prévisionnelles du projet Cigéo sont basés sur un scénario industriel de stockage géologique établi à partir de conclusions rendues au premier semestre 2005 par un groupe de travail constitué sous égide de l' Etat et réunissant les administrations concernées, l' Andra et les producteurs de déchets (EDF, AREVA, CEA.

  1. Edf.fr

Energies : penser global, produire local | EDF France

À Créteil (Val de Marne) par exemple, pour réduire la facture énergétique de la ville et porter à 50 % minimum la part d' énergies renouvelables dans l' alimentation de son réseau de chaleur, Dalkia a installé une pompe à chaleur haute température sur mesure qui récupère 4 4 MW en augmentant de moitié la production de chaleur géothermale.

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facture est constitué à piloter et suivre vos consommations 90 % de éléments d' énergie. Le montant choisir une offre adaptée à vos besoins moyen d' une et à votre profil de consommation... fixés par les pouvoirs publics identifier les gisements d' économies (part ARENH, d' énergie.

CGV Gaz Naturel GNV3 au 01 04 2015

Son montant sera porté sur la première facture émise à titre de Contrat... -L' abonnement (part fixe) déterminé en / an est facturé par douzième chaque mois, à terme à échoir. -Le prix unitaire du Contrat, fixé en c / kWh, est facturé proportionnellement à la consommation à terme échu... Le prix de toute option ou prestation complémentaire souscrite en cours de Contrat sera ajouté au montant de la facture de régularisation.

cgv inf300 janv2016

Son montant sera porté sur la première facture émise à titre de Contrat... -l' abonnement (part fixe) déterminé en / an est facturé par douzième chaque mois, à terme à échoir, -le prix unitaire de la fourniture de gaz naturel, fixé en c / kWh, est facturé proportionnellement à la consommation à terme échu.

Entreprises (45 résultats)

Conditions standard de livraison

Le montant des frais de gestion facturés directement par le Distributeur figure au Catalogue des Prestations sous le titre" Frais liés au déplacement d' un agent assermenté" .5 Exploitation... s' il prouve que cette réduction ou interruption constitue un tel manquement de part de Distributeur. En immeuble collectif, l' origine du Branchement est le piquage sur la conduite montante.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

(4) Ils correspondent pour l' essentiel aux pertes latentes sur instruments de change. que les provisions ainsi constituées seront équivalentes aux coûts effectivement constatés le moment venu... au 31 décembre 2014, à 23 milliards d' euros contre 21 7 milliards d' euros au 31 décembre 2013 (voir section 6 2 1 1 3 7 "(Les actifs constitués pour la couverture des engagements nucléaires de long terme (hors cycle d' exploitation.

Convention d'ouverture de compte de titres financiers nominatifs purs

constituera à défaut, une pré- notification pour l' actionnaire puisqu' il portera à sa connaissance le montant de la transaction envisagée ainsi. les titres de créance, ainsi que les parts ou actions d' organismes de placement collectif... Périmètre de la convention Le périmètre contractuel engageant les Parties est exclusivement constitué des documents suivants présentés par ordre hiérarchique de valeur juridique décroissante.

Documents PDFs (182 résultats)

Rapport 2012 du Médiateur du groupe EDF

des différends relatifs aux montants des factures de part et au contrat lui. clients mis en situation délicate en raison de une facture d' un montant élevé atypique et /... Pour la Direction Commerce, il s' agit de: -généraliser les actes de prévenance sur les factures de montants élevés atypiques: ceci est valable pour la clientèle des particuliers et des professionnels.

Actionnaires la lettre #17 / mars 2013

part de 0 10 e par action sur le solde de 0 68 e... En 2013, dans un climat de nécessaire rigueur, l' investissement productif restera l'une de mes priorités, avec un montant des investissements nets prévu en 2013 de 12 milliards e, identique à celui de l' année passée... Les éléments non récurrents nets d' impôts en 2012 ont un impact défavorable sur le résultat net part du Groupe de 900 millions E.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

Cette rubrique enregistre également le montant des factures à établir relatives à l' énergie livrée, non relevée et non facturée. Une ré- estimation est effectuée à chaque arrêté des comptes afin de s' assurer que les montants provisionnés constituent la meilleure estimation des coûts qui seront finalement supportés par le Groupe.

Collectivités (1 résultat)

Energies : penser global, produire local | EDF France

À Créteil (Val de Marne) par exemple, pour réduire la facture énergétique de la ville et porter à 50 % minimum la part d' énergies renouvelables dans l' alimentation de son réseau de chaleur, Dalkia a installé une pompe à chaleur haute température sur mesure qui récupère 4 4 MW en augmentant de moitié la production de chaleur géothermale.

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  4. Le Mag Collectivités
  5. Stratégie énergétique territoriale
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