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290 résultats trouvés pour«montant de la facture constitué de la part»

Le groupe EDF (1 résultat)

Résultats de la recherche sur | EDF France

Vous êtes prélevé, pendant 10 mois, du même montant à date fixe, puis nous vous adressons une facture de régularisation et un échéancier actualisé pour l' année suivante. Vous pouvez également consulter à moment votre échéancier directement dans la rubrique Facture de... Un moyen de payer ses factures EDF, l' échéancier de paiement est adressé aux clients mensualisés et fonctionne sur la base d' une estimation ou de l' historique de votre consommation annuelle.

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Documents PDFs (182 résultats)

Rapport 2012 du Médiateur du groupe EDF

des différends relatifs aux montants des factures de part et au contrat lui. clients mis en situation délicate en raison de une facture d' un montant élevé atypique et /... Pour la Direction Commerce, il s' agit de: -généraliser les actes de prévenance sur les factures de montants élevés atypiques: ceci est valable pour la clientèle des particuliers et des professionnels.

Actionnaires la lettre #17 / mars 2013

part de 0 10 e par action sur le solde de 0 68 e... En 2013, dans un climat de nécessaire rigueur, l' investissement productif restera l'une de mes priorités, avec un montant des investissements nets prévu en 2013 de 12 milliards e, identique à celui de l' année passée... Les éléments non récurrents nets d' impôts en 2012 ont un impact défavorable sur le résultat net part du Groupe de 900 millions E.

20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur

Cette rubrique enregistre également le montant des factures à établir relatives à l' énergie livrée, non relevée et non facturée. Une ré- estimation est effectuée à chaque arrêté des comptes afin de s' assurer que les montants provisionnés constituent la meilleure estimation des coûts qui seront finalement supportés par le Groupe.

Entreprises (39 résultats)

Conditions standard de livraison

Le montant des frais de gestion facturés directement par le Distributeur figure au Catalogue des Prestations sous le titre" Frais liés au déplacement d' un agent assermenté" .5 Exploitation... s' il prouve que cette réduction ou interruption constitue un tel manquement de part de Distributeur. En immeuble collectif, l' origine du Branchement est le piquage sur la conduite montante.

2018_developpement_économique_Meuse_et_Haute_Marne

constitue le cadre qui rendra possible la convergence entre leurs initiatives et celles des autres parties prenantes... C' est dans cet esprit qu' EDF a progressivement constitué" un pôle national d' excellence en maintenance nucléaire", qui illustre son engagement de long terme auprès de l' ensemble des acteurs locaux.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

(4) Ils correspondent pour l' essentiel aux pertes latentes sur instruments de change. que les provisions ainsi constituées seront équivalentes aux coûts effectivement constatés le moment venu... au 31 décembre 2014, à 23 milliards d' euros contre 21 7 milliards d' euros au 31 décembre 2013 (voir section 6 2 1 1 3 7 "(Les actifs constitués pour la couverture des engagements nucléaires de long terme (hors cycle d' exploitation.

Collectivités (1 résultat)

Energies : penser global, produire local | EDF France

À Créteil (Val de Marne) par exemple, pour réduire la facture énergétique de la ville et porter à 50 % minimum la part d' énergies renouvelables dans l' alimentation de son réseau de chaleur, Dalkia a installé une pompe à chaleur haute température sur mesure qui récupère 4 4 MW en augmentant de moitié la production de chaleur géothermale.

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  4. Le Mag Collectivités
  5. Stratégie énergétique territoriale

Guadeloupe (3 résultats)

Tarifs et catalogues de prestations | EDF Guadeloupe

Elles sont calculées sur la base du montant de la facture constitué de la part fixe y compris CTA et de la part variable y compris CSPE... Elles sont calculées sur la base du montant de la facture constitué de la part fixe y compris CTA et de la part variable y compris CSPE... Elles sont calculées sur la base du montant de la facture constitué de la part fixe y compris CTA et de la part variable y compris CSPE.

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Tarifs particuliers | EDF Guadeloupe

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Martinique (3 résultats)

Tarifs particuliers | EDF Martinique

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Tarifs particuliers | EDF Réunion

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Guyane (3 résultats)

Tarifs particuliers | EDF Guyane

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Les tarifs d'EDF | EDF Guyane

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Saint-Pierre et Miquelon (4 résultats)

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Tarifs et catalogues de prestations | EDF St Pierre & Miquelon

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Presse (48 résultats)

CGV Gaz Naturel GNV3 au 01 04 2015

Son montant sera porté sur la première facture émise à titre de Contrat... -L' abonnement (part fixe) déterminé en / an est facturé par douzième chaque mois, à terme à échoir. -Le prix unitaire du Contrat, fixé en c / kWh, est facturé proportionnellement à la consommation à terme échu... Le prix de toute option ou prestation complémentaire souscrite en cours de Contrat sera ajouté au montant de la facture de régularisation.

cgv inf300 janv2016

Son montant sera porté sur la première facture émise à titre de Contrat... -l' abonnement (part fixe) déterminé en / an est facturé par douzième chaque mois, à terme à échoir, -le prix unitaire de la fourniture de gaz naturel, fixé en c / kWh, est facturé proportionnellement à la consommation à terme échu.

CGV Gaz naturel a duree indeterminee 1 au 01 04 2015

Son montant sera porté sur la première facture émise à titre de Contrat... -L' abonnement (part fixe) déterminé en / an est facturé par douzième chaque mois, à terme à échoir. -Le prix unitaire du Contrat, fixé en c / kWh, est facturé proportionnellement à la consommation à terme échu... Le prix de toute option ou prestation complémentaire souscrite en cours de Contrat sera ajouté au montant de la facture de régularisation.

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