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157 résultats trouvés pour«montant de la facture HT»

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Gaz naturel à prix fixe

Gaz naturel à prix fixe Facture TTC Montant Hors TVA Montant TVA (payée sur les débits) 2 602 89 4 141 07 6 743 96 Montant restant dû avant facture Montant total à payer (TTC) à régler avant le 13/02/2017 Des montants dûs antérieurs n' ont pas été totalement réglés... le montant TTC dû sera majoré de pénalités pour retard au taux annuel de 10 00 % et d' une indemnité pour frais de recouvrement par facture de 40 00 .6 Les prochaines étapes.

Contrat de gaz naturel - Collectivités

le montant TTC dû sera majoré de pénalités pour retard au taux annuel de 8 05 % et d' une indemnité pour frais de recouvrement par facture de 40 00... Seuls les montants de TVA et le montant TTC figurant sur ce Récapitulatif font foi .3 / Assiette: partie de la facture sur laquelle s' applique les taxes ou les contributions.

CEFMu multi prix intégrés

le montant TTC dû sera majoré de pénalités pour retard au taux annuel de 10 05 % et d' une indemnité pour frais de recouvrement par facture de 40 00... Seuls les montants de TVA et le montant TTC figurants sur ce récapitulatif font foi .3 / Assiette: partie de la facture sur laquelle s' applique les taxes ou les contributions.

Entreprises (7 résultats)

Puissance ? à 36 kVA - Basse tension I Facture Tarif Bleu | EDF France

Si vous avez opté pour le prélèvement automatique de votre facture, cette rubrique indique la date à partir de laquelle le prélèvement sera effectif et rappelle les références bancaires du compte sur lequel est prélevé le montant à payer. Type (facture ou avoir), numéro et date de la facture.

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Puissance ? à 36 kVA - Basse tension I Facture Offre de marché | EDF France

Si vous avez opté pour le prélèvement automatique de votre facture, cette rubrique indique la date à partir de laquelle le prélèvement sera effectif et rappelle les références bancaires du compte sur lequel est prélevé le montant à payer. Type (facture ou avoir), numéro et date de la facture.

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Prix de l'électricité : tout ce que vous devez savoir - EDF Entreprises

les offres à prix fixe: votre fournisseur garantit que le prix de la fourniture HT de votre électricité n' évoluera pas pendant la durée de votre contrat: soit 1, 2 ou 3 ans en général (3... La Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) :son taux diffère selon les postes de la facture... (3) Les prix de l' abonnement et le prix du kWh seront majorés de plein droit du montant des taxes, impôts, charges ou contribution de toute nature supportés par EDF à titre de contrat.

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  5. Décryptage du marché de l'énergie

Guadeloupe (3 résultats)

Tarifs particuliers | EDF Guadeloupe

La prise en compte du droit additionnel d' Octroi de mer de 1 5 % sur 100 % de montant de la facture HT (non soumis à la TVA... La prise en compte du droit additionnel d' Octroi de mer de 0 % sur 100 % de montant de la facture HT (non soumis à la TVA... La prise en compte du droit additionnel d' Octroi de mer de 0 % sur 100 % de montant de la facture HT (non soumis à la TVA.

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Comprendre la régularisation tarifaire 2012 | EDF Guadeloupe

L' arrêté ministériel impose une égalité de traitement et s' applique donc à tous les clients, quelque soit le montant de leur facture... Le montant de cette régularisation représente la différence entre les prix fixés par le nouvel arrêté ministériel publié le 31 juillet 2014 et ceux qu' EDF m' avait facturés sur la période.

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Le rythme de facturation | EDF Guadeloupe

Le rythme de réception de vos factures EDF dépend du montant annuel de vos consommations électriques et de votre mode de paiement. Montant annuel de votre consommation électrique.

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Martinique (4 résultats)

Tarifs particuliers | EDF Martinique

La prise en compte du droit additionnel d' Octroi de mer de 1 5 % sur 100 % de montant de la facture HT (non soumis à la TVA... La prise en compte du droit additionnel d' Octroi de mer de 1 5 % sur 100 % de montant de la facture HT (non soumis à la TVA.

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Comprendre la régularisation tarifaire 2012 | EDF Martinique

L' arrêté ministériel impose une égalité de traitement et s' applique donc à tous les clients, quelque soit le montant de leur facture... Le montant de cette régularisation représente la différence entre les prix fixés par le nouvel arrêté ministériel publié le 31 juillet 2014 et ceux qu' EDF m' avait facturés sur la période.

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Le rythme de facturation | EDF Martinique

Le rythme de réception de vos factures EDF dépend du montant annuel de vos consommations électriques et de votre mode de paiement. Montant annuel de votre consommation électrique.

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Corse (7 résultats)

Comprendre la régularisation tarifaire 2012 | EDF Corse

L' arrêté ministériel impose une égalité de traitement et s' applique donc à tous les clients, quelque soit le montant de leur facture... Le montant de cette régularisation représente la différence entre les prix fixés par le nouvel arrêté ministériel publié le 31 juillet 2014 et ceux qu' EDF m' avait facturés sur la période.

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Tarifs particuliers | EDF Corse

Les prix HT d' EDF en vigueur depuis le 01/02/2018... Une contribution aux Charges de Service Public de l' Electricité (CSPE) =2 25 centimes d' euro HT par kWh (soumise à la TVA, pas aux taxes locales... 0 75 euros / MWh x 12 (si 4 25 % pour la taxe départementale et 8 49 % pour la taxe communale), les taux pratiqués par votre commune sont indiqués sur votre facture. Ces taxes sont versées aux collectivités locales.

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Aides et financements | EDF Corse

Pour les travaux lourds d' un logement en très mauvais état, le montant est de 50 000 euros HT... A issue de travaux, fournissez à la banque le formulaire type Factures accompagné de toutes les factures. Bénéficiez des aides proposées par EDF, l' État ou la Collectivité Territoriale de Corse pour mieux maîtriser vos factures d' énergie tout en gagnant en confort.

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Réunion (4 résultats)

Tarifs particuliers | EDF Réunion

La prise en compte du droit additionnel d' Octroi de mer de 0 % sur 100 % de montant de la facture HT (non soumis à la TVA... La prise en compte du droit additionnel d' Octroi de mer de 0 % sur 100 % de montant de la facture HT (non soumis à la TVA.

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Comprendre la régularisation tarifaire 2012 | EDF Réunion

L' arrêté ministériel impose une égalité de traitement et s' applique donc à tous les clients, quelque soit le montant de leur facture... Le montant de cette régularisation représente la différence entre les prix fixés par le nouvel arrêté ministériel publié le 31 juillet 2014 et ceux qu' EDF m' avait facturés sur la période.

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Offre chauffe-eau solaire : un coup de pouce supplémentaire à l'achat | EDF Réunion

Avec un chauffe eau solaire, je préserve mon île et j' économise jusqu' à 40 % sur ma facture d' électricité... Quel est le montant de la prime... Prime Agir Plus d' EDF HT. Prime coup de pouce HT... Lors de l' établissement du devis, le montant de la prime sera directement déduit... Lors de l' établissement du devis, le montant de la prime sera directement déduit.

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Guyane (4 résultats)

Tarifs particuliers | EDF Guyane

La prise en compte du droit additionnel d' Octroi de mer de 17 5 % sur 100 % de montant de la facture HT (non soumis à la TVA... La prise en compte du droit additionnel d' Octroi de mer de 17 5 % sur 100 % de montant de la facture HT (non soumis à la TVA.

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Comprendre la régularisation tarifaire 2012 | EDF Guyane

L' arrêté ministériel impose une égalité de traitement et s' applique donc à tous les clients, quelque soit le montant de leur facture... Le montant de cette régularisation représente la différence entre les prix fixés par le nouvel arrêté ministériel publié le 31 juillet 2014 et ceux qu' EDF m' avait facturés sur la période.

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Le rythme de facturation | EDF Guyane

Le rythme de réception de vos factures EDF dépend du montant annuel de vos consommations électriques et de votre mode de paiement. Montant annuel de votre consommation électrique.

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Saint-Pierre et Miquelon (1 résultat)

Les tarifs particuliers | EDF St Pierre & Miquelon

La prise en compte du droit additionnel d' Octroi de mer de 0 % sur 100 % de montant de la facture HT (non soumis à la TVA... La prise en compte du droit additionnel d' Octroi de mer de 0 % sur 100 % de montant de la facture HT (non soumis à la TVA... La prise en compte du droit additionnel d' Octroi de mer de 0 % sur 100 % de montant de la facture HT (non soumis à la TVA.

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