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428 résultats trouvés pour «montant compris»

Annexes T1 2011

d' un montant compris entre 0 3 et 1 Md (2) 42 (1) Coupon détaché (2) En fonction de taux de succès de chaque branche (entre 0 % et 100 % des minoritaires hors groupe Mouratoglou) et à cours de EDF moyen pondéré par les volumes 30 jours Une offre. qui valorise pleinement EDF EN Branche en numéraire Prix proposé (coupon détaché) Primes Branche en titres Parité proposée (2.

Rapport 2012 du Médiateur du groupe EDF

Près de un quart des litiges recevables en Médiation en 2012 portent sur un montant compris entre 150 et 500 euros... Elle reçoit cependant quelques mois plus tard une facture exorbitante qu' elle ne comprend pas et dont le montant est absurde pour une occupation de cinq mois... -Soit rectificatives suite à un dysfonctionnement de compteur, -Soit jugées d' un montant excessif, -Soit pour les montants estimés mal compris ou inexacts, -Soit sur les résiliations après décès.

États finanicers 2002

Ces réestimations annuelles pourraient conduire à des révisions des montants provisionnés. 10- 8 Autres provisions pour charges Cette rubrique comprend notamment... Garanties données sur contrats 3 341 dont montant global garanti par EDF Mère 3 172 Ce montant comprend notamment des contrats déficitaires représentant un montant global de 2 960 millions d' euros (l' essentiel de ces contrats fait l' objet de provisions pour risques actualisées.

Res 2016 - Comptes consolidés FR

Comprend en 2016, un montant de 830 millions d' euros encaissé à titre de la cession à CGN de 33 5 % de Hinkley Point C (HPC) Holding Co et de 20 % de Sizewell C Holding Co et un montant de 469 millions d' euros relatif à la part versée par CGN à titre de augmentations de capital de Hinkley Point C' et de Sizewell C (voir note 3 2.

Extrait du proces-verbal de l'assemblée générale mixte du 24 mai 2007

étant précisé (i) que ce montant ne comprend pas la ou les primes de remboursement au... étant précisé (i) que ce montant ne comprend pas la ou les primes de remboursement à dessus de pair, s' il en était prévu.

Avis de réunion valant avis de convocation.

étant précisé (i) que ce montant ne comprend pas la ou les primes de remboursement à dessus de pair, s' il en était prévu... étant précisé (i) que ce montant ne comprend pas la ou les primes de remboursement à dessus de pair, s' il en était prévu.

Texte des résolutions et Exposé sommaire de l'activité du Groupe

étant précisé (i) que ce montant ne comprend pas la ou les primes de remboursement à dessus de pair, s' il en était prévu... étant précisé (i) que ce montant ne comprend pas la ou les primes de remboursement au.

Assemblée Générale Mixte le 24 mai 2007

étant précisé (i) que ce montant ne comprend pas la ou les primes de remboursement à dessus de pair, s' il en était prévu... étant précisé (i) que ce montant ne comprend pas la ou les primes de remboursement à dessus de pair, s' il en était prévu.

Rapport financier 2008

La rubrique" Autres produits et charges d' exploitation" placée sous l' excédent brut d' exploitation comprend des éléments à caractère inhabituel par leur nature ou leur montant. Les actifs et passifs de nature ou de fonction dissemblables sont présentés séparément... Note Autres produits et charges d' exploitation 16 La rubrique" Autres produits et charges d' exploitation" placée sous l' excédent brut d' exploitation comprend des éléments à caractère inhabituel par leur nature ou leur montant.

T3_2016_Annexes

Contribution au Service Public de l' énergie (2) Le montant de 5 872 M correspond au déficit de compensation de 5 772 M augmenté des intérêts 2015 de 99, 3 M (3) Dont 32, 2 M dus à titre de l' année 2019 et 8, 2 M dus à titre de l' année 2020 21 Chiffre d' affaires consolidé Notations financières Stratégie & investissements EDF EN France International Marchés Projet de cession partielle de la créance CSPE Mécanisme et impacts financiers pour EDF Projet de cession étudié Projet à court terme de cession partielle sans recours de la créance CSPE pour un montant d' environ 1 500 M (soit environ 25 % du total de la créance) Cession de créance Dailly (sans recours) Le montant cédé comprendrait la composante de la créance hors Actifs Dédiés (soit 643 M au 31 / 12 / 2015) et une partie de la créance placée à sein de Actifs Dédiés (5 229 M au 31 / 12 / 2015) Cession pari passu Impacts financiers du projet de cession partielle Réduction de l' endettement financier à hauteur de la composante de la créance hors Actifs Dédiés Réinvestissement à sein de Actifs Dédiés de la composante en Actifs Dédiés cédée 22 Chiffre d' affaires consolidé Notations financières Stratégie & investissements EDF EN France International Marchés Elaboration du TURPE 5 transport et distribution Préparation des TURPE 5 pour la période 2017 2021 dans cadre de la fin du TURPE 4.

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