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188 résultats trouvés pour «montant au titre de la fourniture de gaz naturel»

Contrat de gaz naturel - Collectivités

consommations et abonnements Il s' agit du montant hors taxes dû à titre de la fourniture de gaz naturel et de l' accès et l' utilisation du Réseau public de distribution de gaz. La ligne Gaz période unique / estimation de l' énergie détaille pour le site les éléments de facturation pour l' abonnement, les consommations réelles (Gaz Période unique) ou estimées (Estimation de l' énergie Période unique.

Clt SARL VULCANO T2 Gaz Naturel

consommations et abonnements Il s' agit du montant hors taxes dû à titre de la fourniture de gaz naturel et de l' accès et l' utilisation du Réseau public de distribution de gaz. La ligne Gaz période unique / estimation de l' énergie détaille pour le site les éléments de facturation pour l' abonnement, les consommations réelles (Gaz Période unique) ou estimées (Estimation de l' énergie Période unique.

cgv_pour_la_fourniture_et_la_mise_a_disposition_de_gaz_naturel_1er_decembre_2015.pdf

Le groupe EDF est certifié ISO 14001 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE POUR LA FOURNITURE ET LA MISE A DISPOSITION DE GAZ NATUREL PAR EDF AUX CLIENTS NON RESIDENTIELS En vigueur à compter de 1er décembre 2015 I... Fournisseur: co- contractant du Client pour la fourniture et la mise à disposition du gaz naturel.

Gaz naturel à prix fixe

kWh 0 434 c / kWh 283 70 Hors TVA 1 94 13 47 227 91 40 38 Taux de TVA 5 50 % 5 50 % 20 00 % 20 00 % Total Hors TVA pour ce site TVA (identique pour l' ensemble des fournisseurs) Total non soumis à la TVA TVA à 5 50 % TVA à 20 00 % 65 87 101 49 2 024 96 2 192 32 Hors TVA Assiette 410 57 0 00 5 58 404 99 Total TTC pour ce site 2 602 89 TTC 4 Total Gaz Naturel Il s' agit du montant hors taxes dû à titre de la fourniture de gaz naturel et de l' accès et l' utilisation du Réseau public de distribution de gaz.

DMEP T3

consommations et abonnements Il s' agit du montant hors taxes dû à titre de la fourniture de gaz naturel et de l' accès et l' utilisation du Réseau public de distribution de gaz. Les lignes Gaz Période unique / Estimation de l' énergie détaillent pour le site les éléments de facturation pour les consommations réelles (Gaz Période unique) ou estimées (Estimation de l' énergie Période unique.

DMC gaz naturel à prix fixe

014 430 kWh / m3 4 Total Gaz Naturel Il s' agit du montant hors taxes dû à titre de la fourniture de gaz naturel et de l' accès et l' utilisation du Réseau public de distribution de gaz. La ligne Gaz période unique / estimation de l' énergie détaille pour le site les éléments de facturation pour l' abonnement, les consommations réelles (Gaz Période unique) ou estimées (Estimation de l' énergie Période unique.

Gaz naturel

Libre réponse n° 59252- 75443 PARIS CEDEX 9 .4 Total Gaz Naturel Il s' agit du montant hors taxes dû à titre de la fourniture de gaz naturel et de l' accès et l' utilisation du Réseau public de distribution de gaz. La ligne Gaz période unique / estimation de l' énergie détaille pour le site les éléments de facturation pour l' abonnement, les consommations réelles (Gaz Période unique) ou estimées (Estimation de l' énergie Période unique) .2/2.

CEFMu multi prix intégrés

vos factures, les offres d' électricité et de gaz naturel .À savoir... Les montants de TVA indiqués à niveau de annexes par site sont donnés à titre indicatif... Les montants de TVA indiqués sont donnés à titre indicatif... HC HP 24- 36 KVA 761 918 845 -504- 2414 Juin 14 Aou 14 Oct 14 Déc 14 Fév 15 Les montants de TVA et le montant TTC par site sont fournis à titre de information.

Information trimestrielle : Chiffre d'affaires de 18,3 milliards d'euros au 1er trimestre 2008

EDF poursuit par ailleurs le développement de ses ventes de gaz naturel, avec 6 6 TWh livrés à la er fin du 1 trimestre 2008, et de services... Cet effet n' est pas complètement compensé par la hausse des volumes de gaz naturel vendus et par l' augmentation des tarifs de vente aux clients particuliers et aux petites et moyennes entreprises (+ 7 9 % sur l' électricité et + 12 9 % sur le gaz naturel en janvier 2008.

Puissance ? à 36 kVA - Basse tension I Facture Tarif Bleu

vos factures, les offres d' électricité et de gaz naturel .À savoir... Les montants de TVA indiqués sont donnés à titre indicatif. le montant TTC dû sera majoré de pénalités pour retard au taux annuel de 8 05 % et d' une indemnité pour frais de recouvrement par facture de 40 00... cette rubrique indique la date à partir de laquelle le prélèvement sera effectif et rappelle les références bancaires du compte sur lequel est prélevé le montant à payer.

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