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511 résultats trouvés pour « montant au titre de la fourniture »

Vert électrique auto - La nouvelle offre verte1 d'EDF pour la moblité électrique | EDF France

3 L' abonnement et le prix du kWh sont fixes pendant 3 ans à compter de la souscription du contrat, majorés de plein droit du montant des taxes, impôts, charges, contributions de toute nature et évolutions du coût de la capacité supportés par EDF à titre de contrat. EDF lance le 15 janvier 2018 Vert Électrique Auto, une offre de fourniture d' électricité d' origine renouvelable spécialement adaptée pour les clients qui rechargent leur voiture électrique ou hybride à leur domicile.

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edf fiche cre contrat gaz durable octobre 2021

En souscrivant un contrat de fourniture de gaz naturel à prix de marché... -L' abonnement, dont le montant est fonction de l' offre de fourniture et de l' option de prix retenue par le Client... y compris les évolutions du volume des obligations d' économie d' énergie imposées à EDF à titre de dispositif des certificats d' économies d' énergies ("CEE.

cgv tarif bleu non residentiel 1er fevrier 2020

dessus, un montant complémentaire, à titre de caractère annuel de l' abonnement de la puissance souscrite... respect d' une ou plusieurs des obligations mises à sa charge à titre de la fourniture d' électricité. À ce titre, elles sont établies conformément à cahier des charges de concession applicable sur le territoire de la commune où est situé le point de livraison du client.

Contrat Sortie de Tarif - Fiche descriptive - EDF Collectivités

la fourniture pourra être interrompue par EDF en cas de facture impayée à titre de précédent contrat d' Électricité au Tarif Réglementé de Vente du Client ayant pris fin le 31 décembre 2020, portant sur le Site. En outre, en cas de retard de paiement le Client sera également débiteur de plein droit, par facture impayée dans les délais, d' une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d' un montant fixé à 40 euros.

Consommation > à 300 MWh I Facture Offre de marché | EDF France

Il s' agit du montant hors taxes dû à titre de la fourniture de gaz naturel et de l' accès et l' utilisation du Réseau public de distribution de gaz. Les lignes Gaz Période unique / Estimation de l' énergie détaillent pour le site les éléments de facturation pour les consommations réelles (Gaz Période unique) ou estimées (Estimation de l' énergie Période unique.

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Résultat de l'option pour le paiement du solde du dividende en actions au titre de l'exercice 2016

Le montant de la soulte en espèces à verser aux actionnaires qui ont fait le choix du paiement du solde en titres s' élève à environ 1 18 million d' euros. Communiqué de presse 28 juin 2017 Résultat de l' option pour le paiement du solde du dividende en actions à titre de l' exercice 2016 L' option pour le paiement du solde du dividende en actions à titre de l' exercice 2016 a largement retenu l' intérêt des actionnaires d' EDF.

2019_12_16CP_Résultat option paiement acompte sur dividende_fr

Le montant de la soulte en espèces à verser aux actionnaires qui ont fait le choix du paiement de l' acompte en titres s' élève à environ 63 90 euros et sera payé à compter de 17 décembre 2019. Le montant du dividende en numéraire à verser aux actionnaires n' ayant pas retenu l' option d' u paiement de l' acompte sur dividende en actions à titre de l' exercice 2019 s' élève à environ 27 252 millions euros et sera payé à compter de 17 décembre 2019.

cp-20160930-dividend-fr

Communiqué de presse 30 septembre 2016 Distribution d' un acompte sur dividende à titre de l' exercice 2016 Le Conseil d' administration d' EDF. réuni ce jour, a décidé la mise en distribution d' un acompte sur dividende à titre de l' exercice 2016 de 0 50 euro par action et a décidé de proposer... Le prix d' émission des actions nouvelles qui seront remises en paiement de cet acompte à titre de l' exercice 2016 est fixé par le Conseil d' administration à 9 62 euros.

cp_edf_20151216_dividende_vf

Le montant du dividende en numéraire à verser aux actionnaires n' ayant pas retenu l' option du paiement de l' acompte sur dividende en actions à titre de l' exercice 2015 s' élève à environ 152 05 millions d' euros et sera payé à compter de 18 décembre 2015. COMMUNIQUÉ DE PRESSE 16 décembre 2015 Résultat de l' option pour le paiement de l' acompte sur dividende en actions à titre de l' exercice 2015 Le Conseil d' administration d' EDF.

cp-20161027-dividende-actions-fr

Le montant du dividende en numéraire à verser aux actionnaires n' ayant pas retenu l' option du paiement de l' acompte sur dividende en actions à titre de l' exercice 2016 s' élève à environ 82 55 millions d' euros et sera payé à compter de 31 octobre 2016. COMMUNIQUÉ DE PRESSE 27 octobre 2016 Résultat de l' option pour le paiement de l' acompte sur dividende en actions à titre de l' exercice 2016 Le Conseil d' administration d' EDF.

01/01/2018, hausse de l'acheminement compensée par EDF

Sur la part fourniture, EDF a décidé, en transparence, de rétrocéder à ses clients les montants issus de la rémunération reçue des GRD... Ce versement sera effectué sur la facture de fourniture de septembre, à titre de l' année en cours. Pour assurer l' équilibre financier des GRD, ces montants seront répercutés sur les tarifs d' utilisation des réseaux de distribution d' électricité et de gaz naturel à compter également du 1er janvier 2018.

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01/01/2018, hausse de l'acheminement compensée par EDF

Sur la part fourniture, EDF a décidé, en transparence, de rétrocéder à ses clients les montants issus de la rémunération reçue des GRD... Ce versement sera effectué sur la facture de fourniture de septembre, à titre de l' année en cours. Pour assurer l' équilibre financier des GRD, ces montants seront répercutés sur les tarifs d' utilisation des réseaux de distribution d' électricité et de gaz naturel à compter également du 1er janvier 2018.

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Facture offre de marché > 36kVA | EDF Collectivités

Les montants de TVA indiqués à niveau de annexes par site sont donnés à titre indicatif... Les montants de TVA indiqués pour le site sont donnés à titre indicatif... Les montants de TVA indiqués pour le site sont donnés à titre indicatif. Si vous avez opté pour le prélèvement automatique de votre facture, cette rubrique indique la date à partir de laquelle le prélèvement sera effectif et rappelle les références bancaires du compte sur lequel est prélevé le montant à payer.

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