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278 résultats trouvés pour «montant au titre de la fourniture»

cp-20160930-dividend-fr

Communiqué de presse 30 septembre 2016 Distribution d' un acompte sur dividende à titre de l' exercice 2016 Le Conseil d' administration d' EDF. réuni ce jour, a décidé la mise en distribution d' un acompte sur dividende à titre de l' exercice 2016 de 0 50 euro par action et a décidé de proposer... Le prix d' émission des actions nouvelles qui seront remises en paiement de cet acompte à titre de l' exercice 2016 est fixé par le Conseil d' administration à 9 62 euros.

cp_edf_20151216_dividende_vf

Le montant du dividende en numéraire à verser aux actionnaires n' ayant pas retenu l' option du paiement de l' acompte sur dividende en actions à titre de l' exercice 2015 s' élève à environ 152 05 millions d' euros et sera payé à compter de 18 décembre 2015. COMMUNIQUÉ DE PRESSE 16 décembre 2015 Résultat de l' option pour le paiement de l' acompte sur dividende en actions à titre de l' exercice 2015 Le Conseil d' administration d' EDF.

cp-20161027-dividende-actions-fr

Le montant du dividende en numéraire à verser aux actionnaires n' ayant pas retenu l' option du paiement de l' acompte sur dividende en actions à titre de l' exercice 2016 s' élève à environ 82 55 millions d' euros et sera payé à compter de 31 octobre 2016. COMMUNIQUÉ DE PRESSE 27 octobre 2016 Résultat de l' option pour le paiement de l' acompte sur dividende en actions à titre de l' exercice 2016 Le Conseil d' administration d' EDF.

Contrat de gaz naturel - Collectivités

consommations et abonnements Il s' agit du montant hors taxes dû à titre de la fourniture de gaz naturel et de l' accès et l' utilisation du Réseau public de distribution de gaz. La ligne Gaz période unique / estimation de l' énergie détaille pour le site les éléments de facturation pour l' abonnement, les consommations réelles (Gaz Période unique) ou estimées (Estimation de l' énergie Période unique.

Clt SARL VULCANO T2 Gaz Naturel

consommations et abonnements Il s' agit du montant hors taxes dû à titre de la fourniture de gaz naturel et de l' accès et l' utilisation du Réseau public de distribution de gaz. La ligne Gaz période unique / estimation de l' énergie détaille pour le site les éléments de facturation pour l' abonnement, les consommations réelles (Gaz Période unique) ou estimées (Estimation de l' énergie Période unique.

Accord sur le recouvrement des déficits liés à la CSPE

que le Groupe soit compensé des déficits accumulés à titre de la Contribution au Service Public de l' Electricité (CSPE... Depuis 2007, le montant de la CSPE ne suffit pas à compenser l' augmentation de ces charges... à titre de 2012, courant 2013 (2) Les impacts comptables détaillés de cette opération seront communiqués à occasion de la publication des résultats annuels le 14 février 2013.

G. Projet de résolutions soumises à l'Assemblée générale mixte du 30 mai 2013

L' Assemblée générale prend acte que le montant global des dépenses et charges visées à l' article 223 quater du Code général des impôts est de 2 051 289 euros à titre de l' exercice 2012 et... Compte tenu de l' acompte sur dividende d' un montant de 0 57 euro par action ayant été mis en paiement le 17 décembre 2012, le solde du dividende à distribuer à titre de l' exercice 2012 s' élève à 0 68 euro par action.

CEFMu multi prix intégrés

Les montants de TVA indiqués à niveau de annexes par site sont donnés à titre indicatif... Les montants de TVA indiqués sont donnés à titre indicatif... HC HP 24- 36 KVA 761 918 845 -504- 2414 Juin 14 Aou 14 Oct 14 Déc 14 Fév 15 Les montants de TVA et le montant TTC par site sont fournis à titre de information.

cgv_pour_la_fourniture_et_la_mise_a_disposition_de_gaz_naturel_1er_decembre_2015.pdf

Le groupe EDF est certifié ISO 14001 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE POUR LA FOURNITURE ET LA MISE A DISPOSITION DE GAZ NATUREL PAR EDF AUX CLIENTS NON RESIDENTIELS En vigueur à compter de 1er décembre 2015 I... co- contractant du Client à titre de Contrat de Livraison. pour un site raccordé au Réseau de Distribution ou à titre de Contrat de Raccordement.

Convocations Assemblées d'actionnaire et de porteurs de parts Bulletin n° 47

L' assemblée générale prend acte que le montant global des dépenses et charges visées à l' article 223 quater du code général des impôts est de 2 051 289 euros à titre de l' exercice 2012 et... Compte tenu de l' acompte sur dividende d' un montant de 0 57 euro par action ayant été mis en paiement le 17 décembre 2012, le solde du dividende à distribuer à titre de l' exercice 2012 s' élève à 0 68 euro par action.

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