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199 résultats trouvés pour «montant établi»

Acte spécial pour sous-traitants de rang 1 - cas général

-si les créances ne sont pas individualisées, il s' agit du mandataire. II ENGAGEMENT DU TITULAIRE Le Sous- traitant de 1er rang établit sa facture avec comme client le Titulaire... montant HT ou TTC conformément à règles fiscales en vigueur de la facture du Sous-... *différence entre le montant de la facture du Titulaire et le montant de la facture du Sous-

Acte spécial pour sous-traitants de rang 1

-si les créances ne sont pas individualisées, il s' agit du mandataire. II ENGAGEMENT DU TITULAIRE Le Sous- traitant de 1er rang établit sa facture avec comme client le Titulaire... montant HT ou TTC conformément à règles fiscales en vigueur de la facture du Sous-... *différence entre le montant de la facture du Titulaire et le montant de la facture du Sous-

Acte spécial pour sous-traitants de rang 1 - cas général

-si les créances ne sont pas individualisées, il s' agit du mandataire. II ENGAGEMENT DU TITULAIRE Le Sous- traitant de 1er rang établit sa facture avec comme client le Titulaire... montant HT ou TTC conformément à règles fiscales en vigueur de la facture du Sous-... *différence entre le montant de la facture du Titulaire et le montant de la facture du Sous-

CP

En 2019, EDF Hydro a investi 7 millions d' euros dans la maintenance de l' usine à bénéfice de la sûreté et de la performance de production. 25 % de montant a profité aux sous- traitants Bretons... Ce dernier est établi en fonction de marées de la Manche, de la disponibilité des groupes de production de l' usine, dans le respect du cahier des charges de la concession.

Résultats de l'augmentation de capital

Communiqué de presse 28 mars 2017 EDF annonce le succès de son augmentation de capital avec maintien du droit préférentiel de souscription d' un montant d' environ 4 milliards d' euros Paris... Le montant final brut de l' Augmentation de Capital (prime d' émission incluse) s' élève à 4 017 905 375 40 euros et se traduit par l' émission de 632 741 004 actions nouvelles" (les Actions Nouvelles.

Conditions Générales d'Achats

Cependant, SOCODEI se réserve le droit d' acquérir la propriété avant la livraison de tout ou partie de la fourniture objet de la commande, pour une valeur équivalente au montant des acomptes versés... établis selon les prescriptions transmises par SOCODEI. Un constat contradictoire pourra être établi cas échéant.

Conditions Générales d'Achats

Cependant, CYCLIFE FRANCE se réserve le droit d' acquérir la propriété avant la livraison de tout ou partie de la fourniture objet de la commande, pour une valeur équivalente au montant des acomptes versés... établis selon les prescriptions transmises par CYCLIFE FRANCE. Un constat contradictoire pourra être établi cas échéant.

Conditions Générales d'Achats

Cependant, CYCLIFE FRANCE se réserve le droit d' acquérir la propriété avant la livraison de tout ou partie de la fourniture objet de la commande, pour une valeur équivalente au montant des acomptes versés... établis selon les prescriptions transmises par CYCLIFE FRANCE. Un constat contradictoire pourra être établi cas échéant.

Bilan semestriel au 31 décembre 2020

Montant du capital social... Le montant maximal des fonds destinés à la réalisation de ce programme d' achat d' actions sera de 2 milliards d' euros... Une mise à jour du programme d' émission de titres de créances d' un montant maximum de 16 milliards d' euros a été réalisée le 18 mai 2009 par EDF. Dans ce cadre, EDF a notamment procédé, à cours de l' été 2009, à l' émission d' obligations auprès de particuliers en France pour un montant total de près de 3 3 milliards d' euros, à échéance 2014.

CGA simplifiées - Informatique & Technique, Tertiaire & Prestation

ART. 10- LANGUE DU MARCHE Le marché est rédigé en langue française; dans cas où des traductions sont établies, la version française fait foi... Dans ce cadre, l' Entreprise a établi" une Charte Développement Durable entre EDF et ses fournisseurs" qui est une pièce du marché... La participation financière du Titulaire pour cet audit de suivi est d' un montant forfaitaire de trois mille euros hors taxes, hors frais de transport des auditeurs sur site qui sont facturés en sus sur présentation de justificatifs.

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