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25 résultats trouvés pour « monopole sur la zone géographique définie dans la licence »

Comptes consolidés au 31 décembre 2009

La filiale détient un monopole sur la zone géographique définie dans la licence et le réseau peut être cédé à sa juste valeur. Elles sont détaillées dans l' état du résultat net des gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres. (3) Dont acomptes sur dividendes... Cette interprétation n' a aucune incidence sur le Groupe; -IFRIC 16 "Couverture d' un investissement net dans une activité à l' étranger" adoptée par l' Union européenne le 5 juin 2009.

Information à fin 2014 présentée dans le Document de Référence

en vue de développement d' un projet intégrant la construction et l' exploitation d' une centrale CCG de deux tranches de 600 MW chacune ainsi... commande nucléaire numérique, dans cadre de Investissements d' avenir (voir section 11 2 1 "(Consolider et développer des mix de production compétitifs et décarbonés.

Téléchargez le code de conduite éthique et conformité d'EDF [juillet 2021]

Respecter les règles définies dans le guide" Cadeaux et Invitations" (consultable sur la communauté" Éthique & Conformité" de Vivre EDF online. définies dans le Code de conduite... Ce document a été conçu pour guider les salariés sur le comportement à avoir lorsqu' ils sont confrontés à une situation dans laquelle ils ne sont pas certains de l' attitude à adopter et pour laquelle ils s' interrogent sur les implications que pourraient avoir leurs actions.

"Comptes consolidés au 31.12.2007"

La filiale détient un monopole sur la zone géographique définie dans la licence et le réseau peut être cédé à sa juste valeur. Informations sectorielles 7 1 7 2 INFORMATIONS PAR ZONE GÉOGRAPHIQUE PRODUITS PROVENANT DES VENTES À DES CLIENTS EXTERNES PAR ZONES GÉOGRAPHIQUES SUR LA BASE DE LA LOCALISATION DES CLIENTS 41 41 43 43 7 3 INFORMATIONS PAR SECTEURS D' ACTIVITÉ 2 10 AUTRES ACTIFS INCORPORELS 2 11 IMMOBILISATIONS EN CONCESSIONS.

Comptes consolidés au 31.12.2006

La filiale détient un monopole sur la zone géographique définie dans la licence. Informations sectorielles 7 1 7 2 INFORMATIONS PAR ZONE GÉOGRAPHIQUE PRODUITS PROVENANT DES VENTES À DES CLIENTS EXTERNES PAR ZONE GÉOGRAPHIQUE SUR LA BASE DE LA LOCALISATION DES CLIENTS 42 42 44 44 7 3 INFORMATIONS PAR SECTEUR D' ACTIVITÉ 2 10 AUTRES ACTIFS INCORPORELS 2 11 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 12 CONTRATS DE CONCESSION 2 13 CONTRATS DE LOCATION 2 14 PERTES DE VALEUR DES AUTRES ACTIFS INCORPORELS ET DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES Note 8.

Rapport financier (2005)

La filiale détient un monopole sur la zone géographique définie dans la licence, la tarification étant régulée... -les taux d' actualisation retenus pour ces besoins s' appuient sur le coût moyen pondéré du capital de chacun des actifs ou groupes d' actifs concernés; ils sont déterminés par zone économique, géographique et par activité cas échéant.

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