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209 résultats trouvés pour « modification des bénéficiaires »

Nouvel accord sur la convention d'actionnaires d'EDF Luminus | EDF France

Cette évolution de l' actionnariat d' EDF Luminus permet à la société de conserver son ancrage local grâce à une modification de la convention entre EDF et ses co- actionnaires belges... 2 Les participations sont exprimées en pourcentage après conversion des parts bénéficiaires en parts ordinaires.

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Centrale nucléaire de Flamanville 3 - EPR [page liste actu] | Page 2 | EDF France

La mise à jour du contrôle commande est réalisée pour prendre en compte des correctifs et/ou des modifications d' installation issus d' études d' ingénierie ou de retours essais... Régulièrement, des mises à jour du contrôle commande sont réalisées, à l' EPR, pour prendre en compte des correctifs et/ou des modifications d' installation.

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S' INFORMER SUR LE VOTE EN ASSEMBLÉES GÉNÉRALES CE QU' IL FAUT SAVOIR POUR VOTER EN TOUTE CONNAISSANCE DE CAUSE AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES DES SOCIÉTÉS COTÉES DONT VOUS ÊTES ACTIONNAIRE. SOMMAIRE S' informer pour comprendrel' impact de chaque résolution. 03 S' informer sur le contexte de...

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Le Client peut demander à moment une modification de sa puissance souscrite. Cette prestation peut lui être facturée conformément à l' Article IX. 2. Dans cas, la modification de puissance s' effectuera selon les conditions techniques et financières indiquées aux dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD.

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Le Client peut demander à moment une modification de sa puissance souscrite... Dans cas, la modification de puissance s' effectuera selon les conditions techniques et financières indiquées aux dispositions générales relatives à l' accès et à l' utilisation du RPD... Elles peuvent varier d' un Client à autre, dans une même zone géographique et en fonction de la date de souscription ou de modification du Contrat.

Convening notice / meeting notice published in the BALO on 10 April 2020 - in French

Le présent avis de convocation prend en compte ces modifications... Modification statutaire liée aux évolutions législatives et règlementaires... Modifications statutaires techniques liées aux évolutions législatives et règlementaires rémunération des administrateurs et extension du rôle du Conseil d' administration 2000829 Page 2 10 avril 2020 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Bulletin n° 44 Troisième résolution.

Lettre d'information de la centrale EDF du Tricastin #45 novembre

Un important programme de contrôle et de maintenance approfondie a été mené. 80 modifications majeures ont aussi été réalisées avec près de 5 000 intervenants à la centrale lors de pics d' activité. Ces modifications permettront d' être à niveau de standards internationaux plus exigeants et d' augmenter de manière significative le niveau de sûreté de l' installation.

Brochure de convocation à l'Assemblée Générale 2020

Modification statutaire liée aux évolutions législatives et réglementaires... M de consultation écrite Modification de l' article 2 des statuts à l' effet de prévoir la raison d' être de la Société 4... A salariés (cession par l' État à EDF d' actions EDF en vue de leur rétrocession aux bénéficiaires de l' offre réservée aux salariés) Approbation du rapport spécial des Commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés 12.

Précarité énergétique : EDF engagée auprès de ses clients

en permettant l' augmentation du nombre de foyers bénéficiaires du tarif social de l' électricité... Dès l' hiver 2013- 2014, la loi dite" Brottes" 2 permettra d' augmenter le nombre de bénéficiaires des tarifs sociaux. Alors qu' en décembre 2013, 1 6 million de clients bénéficient du Tarif de Première Nécessité, les pouvoirs publics affichent un objectif de 4 millions de foyers bénéficiaires.

Guide AMF vote AG

les principales résolutions Modification du capital Modification des statuts 25 25 33 Dans cadre de sa mission de protection et d' information des épargnants... Aussi, le versement des indemnités de départ est soumis à un contrôle de la performance du bénéficiaire. La loi impose une résolution par bénéficiaire.

17. Salariés/Ressources humaines

Pour chaque bénéficiaire, l' intéressement est composé de trois parts basées sur des critères et des objectifs négociés à niveau de son unité... C' est un plan pour l' ensemble des salariés du Groupe (à l' exception principalement des salariés d' EnBW et d' Edison), soit environ 150 000 bénéficiaires répartis dans 22 pays.

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