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625 résultats trouvés pour « modification de la réglementation »

EDF a l'intention de procéder à une nouvelle émission d'obligations hybrides libellées en euros et de lancer une offre de rachat sur plusieurs souches d'obligations hybrides existantes | EDF France

Les résultats des Offres de Rachat pour les Obligations EUR et les Obligations USD seront annoncés le 11 décembre 2019 et le 30 décembre 2019 respectivement (sous réserve de toute prolongation, retrait, résiliation ou modification de ces Offres de Rachat... Les événements futurs et les résultats réels, financiers ou autres, peuvent différer considérablement des résultats présentés dans les déclarations prospectives en raison de risques et des incertitudes possibles, notamment des modifications éventuelles du moment et de l' exécution des opérations décrites dans ces déclarations.

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EDF a l'intention de procéder à une nouvelle émission d'obligations hybrides libellées en euros et de lancer une offre de rachat sur plusieurs souches d'obligations hybrides existantes | EDF France

Les résultats des Offres de Rachat pour les Obligations EUR et les Obligations USD seront annoncés le 11 décembre 2019 et le 30 décembre 2019 respectivement (sous réserve de toute prolongation, retrait, résiliation ou modification de ces Offres de Rachat... Les événements futurs et les résultats réels, financiers ou autres, peuvent différer considérablement des résultats présentés dans les déclarations prospectives en raison de risques et des incertitudes possibles, notamment des modifications éventuelles du moment et de l' exécution des opérations décrites dans ces déclarations.

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Mentions légales | EDF France

Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335- 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

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cgv gaz 18012017

en cours de exécution du Contrat, une modification de la réglementation applicable en matière de fourniture et de livraison de gaz naturel interviendrait. les Parties s' engagent à modifier le Contrat par voie d' avenant afin de prendre en compte les dispositions résultant de la nouvelle réglementation.

cgv gaz naturel non residents 20171003

en cours de exécution du Contrat, une modification de la réglementation applicable en matière de fourniture et de livraison de gaz naturel interviendrait. les Parties s' engagent à modifier le Contrat par voie d' avenant afin de prendre en compte les dispositions résultant de la nouvelle réglementation.

cgv gaz 01062017

en cours de exécution du Contrat, une modification de la réglementation applicable en matière de fourniture et de livraison de gaz naturel interviendrait. les Parties s' engagent à modifier le Contrat par voie d' avenant afin de prendre en compte les dispositions résultant de la nouvelle réglementation.

Document d'investissement

à la modification de la réglementation en ce... Risques liés à la modification apportée à la réglementation relative aux sociétés coopératives Il est possible qu' EDF Luminus Wind Together SCRL subisse à avenir les conséquences d' une réglementation potentiellement plus stricte ou modifiée en qui concerne les sociétés coopératives.

Document d'information

à la modification de la réglementation en ce... Risques liés à la modification apportée à la réglementation relative aux sociétés coopératives Il est possible qu' EDF Luminus Wind Together SCRL subisse à avenir les conséquences d' une réglementation potentiellement plus stricte ou modifiée en qui concerne les sociétés coopératives.

Rapport annuel de surveillance de l'environnement de Flamanville 3

Certaines entreprises situées au voisinage du CNPE de Flamanville ont vu leur statut par rapport à la réglementation ICPE évoluer, de fait de une modification de cette réglementation. Cependant, aucun nouveau risque n' a été induit. IV. Évolutions scientifiques susceptibles de modifier l' étude d' impact Dans cadre de une amélioration continue.

cgv_pour_la_fourniture_et_la_mise_a_disposition_de_gaz_naturel_1er_decembre_2015.pdf

en cours de exécution du Contrat, une 3/5 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE GAZ NATUREL modification de la réglementation applicable en matière de fourniture et de livraison de gaz naturel interviendrait. les Parties s' engagent à modifier le Contrat par voie d' avenant afin de prendre en compte les dispositions résultant de la nouvelle réglementation.

Wind Together SCRL, coopérative éolienne (PDF1 document)

à la modification de la réglementation en ce... Risques liés à la modification apportée à la réglementation relative aux sociétés coopératives Il est possible qu' EDF Luminus Wind Together SCRL subisse à avenir les conséquences d' une réglementation potentiellement plus stricte ou modifiée en qui concerne les sociétés coopératives.

Métiers de la Production et de l'Ingénierie | EDF France

Vous actualisez la documentation suivant l' évolution de la réglementation... Lorsque vous travaillez en centrale nucléaire, vous vérifiez que les consignes de sécurité et de radioprotection sont bien respectées sur chacun des chantiers de maintenance ou de modifications d' installations.

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Un nouveau jalon franchi pour les 4èmes visites décennales de la centrale nucléaire du BUGEY ! | EDF France

Une visite décennale constitue un arrêt pour maintenance de plusieurs mois, préparé de longue date durant lequel sont réalisés le rechargement du combustible, la maintenance, les actions d' amélioration de la sûreté de la centrale ainsi que les contrôles des différents composants requis tous les 10 ans par la réglementation.

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4èmes visites décennales : l'unité de production n°2 sur le réseau national ! | EDF France

Durant cet arrêt, les intervenants ont aussi contrôlé dans les moindres détails les équipements et ont réalisé des opérations de maintenance et des modifications pour améliorer le niveau de sûreté... Plus de 60 modifications de l' installation ont été réalisées pour augmenter le niveau de sûreté des installations, travaux qui, pour certaines modifications, ont été engagés dès mi 2018. L' a moitié des modifications réalisées sur l' unité de production ont été dédiées à la protection contre les agressions climatiques.

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Gestion des boues de station d'épuration | EDF France

Les boues concernées ne justifient donc pas un contrôle de radioprotection, mais la règlementation française ne prévoit pas de seuil d' exemption pour les déchets, ce qui conduit, en France, à orienter en filière nucléaire tous les déchets présentant des radionucléides d' origine artificielle, y compris sous forme de traces.

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L'unité de production n°1 a entamé sa 2e visite décennale | EDF France

Outre le renouvellement du combustible et la réalisation d' opérations de maintenance, des contrôles spécifiques et des modifications de matériels sont également réalisés pour encore améliorer le niveau de sûreté de l' installation... Elle permet de vérifier la solidité de certains composants et de réaliser des travaux de modification et de rénovation aussi bien dans la partie nucléaire que dans la partie conventionnelle de l' installation.

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Le réacteur n°1 de la centrale nucléaire de Belleville-sur-Loire produit à nouveau de l'électricité après sa 3e visite décennale | EDF France

Plus de 3 100 salariés d' entreprises extérieures se sont associés aux 778 salariés EDF pour réaliser la centaine de modifications et plus de 25 000 activités techniques inscrites au planning... Après l' étude du dossier transmis par EDF à issue de opérations de maintenance et de contrôle réalisées, l' ASN rendra un avis, comme le prévoit la réglementation française lors de tout arrêt décennal, quant à la poursuite d' exploitation de l' unité de production numéro 1 pour les 10 prochaines années.

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Gestion des boues de station d'épuration | EDF France

Les boues concernées ne justifient donc pas un contrôle de radioprotection, mais la règlementation française ne prévoit pas de seuil d' exemption pour les déchets, ce qui conduit, en France, à orienter en filière nucléaire tous les déchets présentant des radionucléides d' origine artificielle, y compris sous forme de traces.

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Mentions légales | Musée Electropolis

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MENTIONS LÉGALES DU SITE DES PRIX EDF PULSE AFRICA | EDF Pulse Africa

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